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Lettre de Marat, député du département de Paris, à la convention nationale, lue à la séance du 13 avril 1793... envoyée aux départemens et aux arméesJean-Paul Maratimpr. nationale17906
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Lettre du Roi à l'assemblée nationale, sur son acceptation du décret du 27 novembre 1790, concernant le serment à prêter par les évêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publicsFranceimpr. nationale17903
Lettre ecrite par M. le duc d' Aiguillon aux auteurs du Journal de Paris, le 17 janvier 1790.Armand de Vignerot du Plessis de Richelieu Aiguillon—17904
Lettre à M. Machenaud, homme de loi, sur son discours prononcé à la séance des Jacobins, le 29 janvier 1792, et distribué aux membres de l'Assemblée nationale... 11 février de l'an 4e de la liberté. (Par J.-T. Bonnemère.)Joseph-Toussaint Bonnemèreimpr. nationale17904
Lettre écrite par M. le contrôleur général à M. le président de l'Assemblée nationale, le 28 juin 1790.Claude-Guillaume Lambertimpr. nationale179020
Lettre écrite par MM. les officiers municipaux d'Avignon, envoyée par un courier ["sic"] extraordinaire à MM. Camus et Bouche, députés à l'Assemblée nationale, et arrivée le jeudi 17 juin, à huit heures du soirAntoine Agricol Richard, Vincent Raphelimpr. nationale17904
Lettres-patentes du Roi, sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 et 26 février 1790, qui ordonnent la division de la France en 83 départemensFranceimpr. nationale179044
Loi qui ordonne que les évêques et les curés prêteront le serment prescrit par les décrets de l'Assemblée nationale, des 12 et 24 juillet dernier, à peine de déchéance de leurs offices, et d'être poursuivis comme perturbateurs de l'ordre public ; fait défense aux évêques et curés supprimés, de s'immiscer dans aucunes fonctions, sous telles peines qu'il appartiendraFranceimpr. nationale17904
Mandement... qui ordonne que le "Te Deum" sera chanté... en actions de grâces de la nomination des administrateurs du département de Maine-et-LoireEglise catholique. Diocèse. Angers, Michel-François Couet du Viviers de Lorryimpr. nationale17907
Motion de M. le Cte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur le pouvoir exécutifJoseph Maurice Toustain de Virayimpr. nationale17903
Motion de M. le Cte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur les assignats, prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1790Joseph Maurice Toustain de Virayimpr. nationale179012
Motion faite par René Girardin à l'assemblée des amis de la constitutionRené-Louis de Girardinimpr. nationale17907
Motion relative à J.-J. Rousseau ; par A.-M. Eymar, député de Forcalquier, à l'Assemblée nationale. Paris, le 29 novembre 1790Ange-Marie d' Eymarimpr. nationale179012
Mémoire de la ville de Nuits en Bourgogne à l'Assemblée nationale relatif à l'organisation du pouvoir judiciaire.Charles Durandimpr. nationale179014
Mémoire des députés extraordinaires de la ville de Maubeuge, en HainaultClaude Louis Samson Michelimpr. nationale17907
Mémoire servant à prouver que la ville de Draguignan est le lieu le plus convenable où le directoire du département du Var puisse être fixéHonoré Muraireimpr. nationale179018
Mémoire sur la marine, ses abus, inepties et injustices dévoilés.Jean-Louis Girod de l'Ainimpr. nationale179086
Mémoire sur la nécessité de mettre sur le pied françois, ou d'incorporer les troupes étrangères, adressé à l'Assemblée Nationale, par M. de Peyssonel, le 2 mai 1790Charles de Peyssonnelimpr. nationale179016
Mémoire sur les demandes et prétentions des divers princes d'Allemagne, qui ont des propriétés dans les provinces d'Alsace et de Franche-Comté, adressé par M. de Peyssonnel à l'Assemblée nationale, le 20 avril 1790Charles de Peyssonnelimpr. nationale179012
Observations sur la vente des domaines nationaux et son influence sur le crédit publicLaurent-Vincent Le Couteulximpr. nationale179022
Observations sur le plan du Comité d'imposition, suivies d'un projet de décret additionnel tendant à faciliter la perception en nature, considérée comme la véritable mesure proportionnelle entre les facultés des contribuables et le poids de l'impôt, par M. Dubois de Crancé,Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale179040
Observations sur le plan du comité d'imposition suivies d'un projet de décret additionnel, tendant à faciliter la perception en nature, considérée comme la véritable mesure proportionnelle entre les facultés du contribuable et le poids de l'impôtEdmond-Louis-Alexis Dubois de Crancéimpr. nationale1790—
Observations sur le tarif d'imposition considéré en lui-même et relativement à Paris, surtout dans sa progression et son rapport avec le commerce... par M. Jean-Jacques Thomas,Jean-Jacques Thomasimpr. nationale179027
Observations sur les hôpitaux, par M. CabanisPierre-Jean-Georges Cabanisimpr. nationale179040
Observations sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départemens, par M. Du Pont,... [15 février 1790.]Pierre-Samuel Dupont de Nemoursimpr. nationale179017
Observations à l'Assemblée nationale sur le culte exclusif de la religion catholique, par M. Samary,Philippe Samaryimpr. nationale179016
Opinion de Charles-François Bouche,... sur la pétition de la nation avignonnaise. Séance du soir, 27 août 1790Charles-François Boucheimpr. nationale179022
Opinion de M. Bégouen, député à l'Assemblée nationale, à la séance du 3 avril 1790, sur le privilège de la Compagnie des IndesJacques-François Begouënimpr. nationale179016
Opinion de M. Chabrol, député de la sénéchaussée d'Auvergne, à la séance du 27 avril, sur le rachat des droits casuels censiersGaspard-Claude-François Chabrolimpr. nationale1790—
Opinion de M. Chabrol,... à la séance du 27 avril, sur le rachat des droits casuels censiersGaspard-Claude-François Chabrolimpr. nationale179013