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Organisation des écoles nationales, rédigée par M. l'abbé Auger, d'après des conférences tenues chez M. Gossin, député de Bar-le-DucAthanase Augerimpr. nationale1791
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PanoptiqueJeremy Benthamimpr. nationale179156
Pierre-Jean Treich-Desfarges, homme de loi, notaire royal, administrateur du département de la Corrèze. À l'Assemblée nationalePierre-Jean Treich-Desfargesimpr. nationale17918
Plan d'une nouvelle administration des hôpitaux, par M. Vardon,Louis-Alexandre-Jacques Vardonimpr. nationale179119
Projet d'instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux, présenté, au nom du Comité d'aliénation, par M. Bouteville,... (3 juillet 1791.)Louis-Guislain Bouteville du Metzimpr. nationale179116
Projet de décret du comité de liquidation, présenté à l'Assemblée nationale, par M. Amy,... (Sur la liquidation des offices de perruquiers.)Louis-Thomas-Antoine Amyimpr. nationale1791—
Projet de décret proposé par M. MéricampSalomon Méricampimpr. nationale17912
Projet de décret présenté au nom du comité militaire sur les invalidesFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)impr. nationale17917
Projet de décret présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de l'instruction publique, par M. Romme, le 29 novembre, et ajourné au... 3 décembre 1791, sur les réclamations des artistes qui ont exposé au Salon du LouvreGilbert Rommeimpr. nationale1791—
Projet de décret sur la nouvelle formation des chasseurs volontaires de l'armée parisienne en six bataillons, sous la dénomination d'infanterie légère, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire, le 7 janvier 1792, par M. Du Petitbois,A Du Petit Boisimpr. nationale17914
Projet de décret sur la question de savoir si les officiers de toutes les armes, qui sont actuellement employés dans les bataillons des volontaires nationaux, doivent conserver les places qu'ils occupoient dans leurs régimens qu'ils n'ont quittés que momentanément... Discussion ajournée à samedi prochain 4 décembre 1791. Par M. Lacroix, rapporteurJean-François Delacroiximpr. nationale17912
Projet de décret sur les ecclésiastiques non assermentés, par M. Oudot,... [3 novembre 1791.]Charles-François Oudotimpr. nationale17914
Projet de décret sur les gardes nationales, volontaires, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. Lacuée, le 22 novembre 1791Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179116
Projet de décret sur les invalides retirés à l'Hôtel, les invalides retirés dans les départements, les invalides formant les compagnies détachées, les soldes, demi-soldes, les récompenses militaires et les vétérans, les gendarmes et grenadiers à cheval retirés, les officiers à la suite des places, les veuves et les enfants des invalides, par M. Lacuée,... [Décembre 1791.]Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale179154
Projet de décret sur les masses destinées à l'entretien des différentes parties de l'armée, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par M. de Bouthillier,... membre de ce comité. (1er février 1791.)Charles-Léon de Bouthillier-Chavignyimpr. nationale179121
Projet de loi sur les cultes à l'occasion des réclamations faites contre les prêtres assermentés, par M. Lacuée, le jeune... [Décembre 1791.]Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale17917
Projet de loi sur les délits et les peines militaires proposé à l'assemblée nationale, au nom du comité militaireCharles Chabroudimpr. nationale1791—
Projet de loi sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par Charles ChabroudCharles Chabroudimpr. nationale179116
Projets de décrets présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, par J.-M. Benoiston,... sur la demande faite d'un emplacement par l'Administration du district de Beauvais, département de l'Oise... ajournés à mardi... 27 décembre 1791Jean Marie Benoiston de La Serpandaisimpr. nationale17913
Projets de décrets présentés, au nom du Comité de l'extraordinaire des finances, par M. Debry,... sur l'annullement et brûlement d'une partie d'assignats de 500 liv. en concurrence avec ceux de 2000 et 1000 liv., provenant d'échange contre des assignats de 5 liv.Jean Baptiste Debryimpr. nationale17914
Pétition de M. Frochot à l'Assemblée nationale, le 20 octobre 1791Nicolas Frochotimpr. nationale17914
Pétition faite à l'Assemblée nationale à la séance du soir, le 5 décembre 1791, par M. de Rossel,Auguste-Louis de Rossel de Cercyimpr. nationale17913
Pétition faite à l'Assemblée nationale, à la séance du soir, le 5 décembre 1791Auguste-Louis de Rossel de Cercyimpr. nationale17913
Pétition à l'Assemblée nationaleClaude Simon de Mandresimpr. nationale179116
Rapport au comité d'Instruction publique sur les congrégations séculières, par M. Gaudin,Jacques Gaudin, Joseph-Marie-Jacques-François Gaudinimpr. nationale179118
Rapport concernant les remplacements dans les emplois vacants dans l'armée, fait, au nom du Comité militaire, par M. Albitte (le 31 octobre 1791)Antoine-Louis Albitteimpr. nationale1791—
Rapport de M. Vergniaud sur l'état des travaux de l'Assemblée nationale constituante au 30 septembre 1791. Suivi d'une Notice de ces travaux, par M. CamusPierre Vergniaudimpr. nationale179134
Rapport de MM. Gallois et Gensonné, commissaires civils, envoyés dans les départements de la Vendée et des Deux-SèvresJean-Antoine Gallois, Arnaud Gensonnéimpr. nationale179123
Rapport du Comité diplomatique fait à l'Assemblée nationale par M. Koch, le 22 novembre 1791Christophe-Guillaume Kochimpr. nationale179112
Rapport et projet de décret présentés par les comités des assignats et monnaies, sur l'estampille qui sert à annuler les assignats versés dans les caisses de districts... M. Dorizy... rapporteurClaude Dorizyimpr. nationale17914