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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Reflexions sur le systéme de réduire les districtsJean-Etienne de Martinécourt, Jean Étienne de Martinécourtimpr. nationale1792
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12
Réclamation.Xavier de Valadyimpr. nationale17921
Réflexions de M. Dalmas,... à l'occasion du décret d'accusation porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport, ex-ministre de la JusticeJoseph Benoît Dalmasimpr. nationale179231
Second discours de M. Pierre-Anastase Torné,... sur la questionPierre-Anastase Tornéimpr. nationale179238
Seconde lettre des commissaires de l'armée du Rhin, à l'Assemblée nationale... (L. Carnot, A.-P. Coustard, C.-A. Prieur, F.-J. Ritter. 17 août 1792.)Lazare Carnotimpr. nationale17926
Suite de la correspondance de Laurent Lecointre, député à l'Assemblée nationale, avec Joseph Servan, ministre de la guerreLaurent Lecointreimpr. nationale179221
Suite de la correspondance de Laurent Lecointre,... avec Joseph Servan, ministre de la Guerre [27 mai-25 juin]Laurent Lecointreimpr. nationale179221
Sur Louis CapetLouis Benoît Genevoisimpr. nationale17923
T.-F. Treil, député de Paris, à ses collègues, le 9 juillet 1792Thomas-François Treil-Pardailhanimpr. nationale17924
Tableau des besoins et des ressources de la nation, présenté à l'Assemblée nationale, séance du 3 avril 1792, par J. Cambon,... Suivi du résultat de l'opinion que M. Cambon a présenté aux Comités des finances, pour opérer le remboursement de la dette et établir la balance entre les dépenses et les recettes ordinairesJoseph Cambonimpr. nationale179271
À mes collègues. Réclamation de M. Turpetin, député du département du Loiret, au sujet de l'aliénation des forêtsNicolas François Turpetinimpr. nationale17927
Éclaircissemens sur le compte rendu à l'Assemblée nationale par M. Narbonne, ex-ministre de la Guerre, pour ce qui concerne la partie des armes, lus à la tribune de l'Assemblée... par Laurent Lecointre, avec le projet de décret, le 7 avril 1792Laurent Lecointreimpr. nationale179276
Éloge de Jacques Cook, avec des notes, discours qui a remporté le prix d'éloquence, au jugement de l'Académie de Marseille, le 25 août 1789, par Pierre-Édouard Lemontey,Pierre-Édouard Lemonteyimpr. nationale179286
État des Archives nationales au 10 septembre 1792, et dépenses de cet établissement du 1er octobre 1791 au 10 septembre 1792. (SignéArmand-Gaston Camus, Jean François Blanchonimpr. nationale179217
Acte de navigation. Rapport et projet de décret sur la navigation française, présenté à l'Assemblée nationale, au nom de ses Comités de la marine, d'agriculture et du commerce, suivi d'un projet de décret sur le jaugeage des navires, par M. Delattre,... (22 septembre 1791.)François-Pascal Delattreimpr. nationale179160
Adresse du Directoire du département de la Marne, du district et de la commune de Châlons à l'Assemblée nationale, présentée par MM. Vallin, Boutery,... Burnet,... et Mathieu,... [Réponse de M. le Président.]Joseph Édouard Vallinimpr. nationale17918
Adresse à l'Assemblée nationale au sujet des Académies. (SignéMichel Paul Guy de Chabanonimpr. nationale179115
Adresses de la Société des Amis de la Constitution de Corbeil, présentées le 29 décembre 1790, à MM. les officiers municipaux et à la Garde nationale de la même villeLouis-François Moynetimpr. nationale17918
Appui de l'opinion de M. Delaville-Le-Roulx, contre tout système prohibitif de la culture, fabrication et vente libre du tabac ; par M. Bouchette, député du département du Nord. 5 février 1791François Joseph Bouchetteimpr. nationale1791—
Appui de l'opinion de M. Delaville-Le-Roulx, contre tout système prohibitif de la culture, fabrication et vente libre du tabac, par M. Bouchette,... 5 février 1791François Joseph Bouchetteimpr. nationale17918
Articles additionnels du décret du 9 mars 1791, sur les droits incorporels nationaux, proposés, au nom des comités réunis des domaines, des finances, des impositions, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire et ecclésiastique, par M. De Visme. [19 août 1791.]Jacques-François-Laurent Devismeimpr. nationale17914
Articles sur l'organisation du corps législatif, ses fonctions et ses rapports avec le Roi, proposés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret. [16 mai 1791.]Jacques-Guillaume Thouretimpr. nationale179132
Articles sur la régence, sur la garde du roi mineur et sur la résidence des fonctionnaires publics, proposés, au nom du Comité de Constitution, par M. Thouret. [22 mars 1791.]Jacques-Guillaume Thouretimpr. nationale179111
Avis de M. P.-F. Aubry, membre du Comité de constitution pour la division du royaume, sur les alternatsPierre-François Aubry-Dubochetimpr. nationale1791—
Caisse d'épargnes et de bien-faisance du sieur La FargeJoachim Lafargeimpr. nationale179124
Compte rendu par le ministre de la Marine (A.-F. Bertrand de Molleville) à l'Assemblée nationale, le 31 octobre 1791Antoine-François Bertrand de Mollevilleimpr. nationale17916
Convention Nationale. Rapport et projet de décret sur la vente en détail des chateaux, parcs, enclos... et autres grandes propriétés nationales... par Ch. DelacroixCharles Delacroix de Constantimpr. nationale179114
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés, au nom des comités de marine et des colonies, sur les modifications à faire provisiorement pour les colonies, aux lois des 28 septembre et 12 octobre 1791, relatives à l'administration des ports et de la marineClaude-Nicolas Guillerminimpr. nationale1791—
Convention nationale. Remarques sur la constitution de 1791, par J. Smith, traduites de l'anglaisJ. Smithimpr. nationale1791—
Convention nationale. Troisième partie par suite du compte rendu de la mission du représentant Couturier, du département de la Moselle, tendant à faire rapporter le "sans préjudice" apposé à la fin de l'article II du décret du 5 juin 1791, et qui porte un préjudice considérable, en ce que, par lui, la seconde et précieuse récolte des prés non clos, connue sous le nom de regain, a été paralysée, ainsi que ce décret même dans toute son application et étendue. Imprimée par ordre de la Convention nationaleJean-Pierre Couturierimpr. nationale179126