Joseph Benoît Dalmas — 8 œuvres

Joseph Benoît Dalmas

1754 – 1824

Œuvres8

Total pages121médiane 17 p.

Présence au catalogue1791–1814rééditions incluses

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1791	Rapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du Comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas,...	impr. nationale	16
1791	Rapport sur la formation de la Haute-Cour nationale, présenté au nom du comité de législation, le 22 décembre 1791, par M. Dalmas, député du département de l'Ardèche. Imprimé par ordre de l'Assemblée	impr. nationale	—
1792	Opinion de M. Dalmas, député du département de l'Ardèche, sur la suspension du maire et du procureur de la commune de Paris, prononcée à l'occasion des événements du 20 juin. (13 juillet 1792.)	impr. nationale	—
1792	Opinion de M. Dalmas,... relativement à l'affaire de Caen	—	18
1792	Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité de législation, relativement aux objections faites, dans la séance du 30 décembre 1791, contre les trois premiers articles du projet de décret de ce Comité concernant la Haute-Cour nationale... par M. Dalmas,... 3 janvier 1792...	impr. nationale	12
1792	Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de législation, le 4 janvier 1792, sur la question de savoir si les décrets relatifs à l'organisation de la Haute-Cour nationale sont sujets à la sanction du Roi, par M. Dalmas,...	impr. nationale	11
1792	Réflexions de M. Dalmas,... à l'occasion du décret d'accusation porté contre M. Delessart, ex-ministre des Affaires étrangères, et des dénonciations faites contre M. Duport, ex-ministre de la Justice	impr. nationale	31
1814	Réflexions sur le procès de Louis XVI	impr. de Porthmann	33

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Benoît Dalmas.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Pierre Brissot de Warville	impr. nationale (1791) · impr. nationale (1792)	2
Jean-Marie Roland de La Platière	impr. nationale (1791) · impr. nationale (1792)	2
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	impr. nationale (1791) · impr. nationale (1792)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	6
impr. de Porthmann	1

Voir la notice BNF →