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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport du Comité militaire sur le traitement à faire aux troupes pendant la campagne, par M. Blanchard,... à la séance du 7 févrierClaude Blanchardimpr. nationale179211
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Rapport du ministre de l'intérieur à l'Assemblée nationaleAntoine-René-Marie Terrier de Moncielimpr. nationale17928
Rapport et compte rendu des commissaires envoyés à Soissons par l'Assemblée nationale. [Lacombe-Saint-Michel et Carnot]. Séance du 6 août 1792Lazare Carnot, Jean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale179224
Rapport et projet de décret concernant l'île de Noirmoutier, présentés au nom du comité de l'ordinaire de finances, par A.-C. Malus,... [19 juin 1792.]Antoine Charles Malus de Montarcyimpr. nationale179211
Rapport et projet de décret concernant les pétitions des militaires, présentés au nom de la commission extraordinaire des douze, par M. Lemontey,... le 15 juillet 1792Pierre-Édouard Lemonteyimpr. nationale17927
Rapport et projet de décret fait et présenté, au nom du comité de surveillance, sur les troubles occasionnés, dans la ville du Gray, par le 12e régiment de cavalerie, ci-devant Dauphin, en garnison dans cette ville, par M. Laurent Lecointre,... à la séance du 16 février 1792Laurent Lecointreimpr. nationale179211
Rapport et projet de décret faits et présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de division, sur le nombre et le placement des notaires publics dans le département de la Creuze, par M. Thévenin,Antoine Theveninimpr. nationale17928
Rapport et projet de décret pour la création de trois cents millions d'assignats, présentés à l'Assemblée nationale... par L.-A. Fouquet,Louis-Antoine Fouquetimpr. nationale17928
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de l'ordinaire des finances, sur les demandes en dégrèvement et les formalités à observer pour obtenir décharge ou réduction sur les contributions directes, par L.-B. Guyton,... le 1er août 1792Louis-Bernard Guyton de Morveauimpr. nationale179246
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de marine, sur le traitement des maîtres et ouvriers des ports et arsenaux, par M. Granet, de Toulon,Marc-Antoine Granetimpr. nationale179212
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale au nom du Comité militaire, sur l'augmentation de traitement des chirurgiens-majors et des aumôniers des régiments, par M. Blanchard,... le 12 juillet 1792Claude Blanchardimpr. nationale17927
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale le 8 janvier 1792 au nom du comité des pétitions par M. Gossuin,... contenant les lettres cachetées, autres papiers et espèces monnoyées arretées le 23 octobre 1791 sur le vaisseau le Saint Pierre, destiné pour l'isle JerseyCésar-Eugène Gossuinimpr. nationale17927
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom de son Comité des domaines, par Jean-François Crestin, sur la propriété, l'administration et la police des eaux et de la pêche non maritime. (11 août 1792.)Jean-François Crestinimpr. nationale1792106
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de commerce, pour le trafic d'étranger à étranger par les départements du Haut et du Bas-Rhin, de la Meuse et de la Moselle, par M. Destrem,... le 6 juillet 1792Hugues Destremimpr. nationale179212
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur la réunion des religieuses qui ont persisté ou persisteront à la vie commune, par Jean-François Crestin... (4 juillet 1792.)Jean-François Crestinimpr. nationale179224
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, au nom du comité de législation, sur la compétence des tribunaux criminels pour les jugemens relatifs aux embauchages, par M. Tardiveau,François Alexandre Tardiveauimpr. nationale179212
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, par M. Ramel, membre du comité de liquidation, sur les Hollandois réfugiés en France, le [ ] juillet 1792Jean Pierre Ramelimpr. nationale179232
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale... sur le nombre et le placement des notaires publics à établir dans le département de la Meuse,... par Nicolas-Constant Golzart,... le 8 juillet 1792Nicolas Constant Golzartimpr. nationale17927
Rapport et projet de décret présentés, au nom des comités de l'extraordinaire des finances et des assignats réunis, par L.-A. Fouquet,... sur l'établissement d'une nouvelle administration pour la confection des assignats... ajournés à lundi 4 mai 1792Louis-Antoine Fouquetimpr. nationale179218
Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de Législation, sur le mode à établir pour suppléer aux lettres de grâce et de commutation de peines ci-devant en usage, par M. LouvetPierre-Florent Louvetimpr. nationale179212
Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité de féodalité, sur les domaines congéables de la ci-devant Basse-Bretagne, par Allain Bohan,Alain Bohanimpr. nationale179261
Rapport et projet de décret présentés, au nom du Comité militaire, sur la formation de 42 bataillons de volontaires nationaux, destinés à former un corps de réserve entre les frontières et la capitale du royaume, par Nicolas Beaupuy,... le 2 juillet 1792, l'an IV de la libertéNicolas Beaupuyimpr. nationale179215
Rapport et projet de décret sur l'admission provisoire de sujets à l'École des ponts et chaussées, faits et présentés au nom du Comité d'agriculture... le 14 avril 1792... par J. Moreau,Jean Moreau de la Meuseimpr. nationale179212
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, présentés à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique ; par Condorcet,... les 20 & 21 avril 1792 l'an 4e. de la libertéJean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcetimpr. nationale179294
Rapport et projet de décret sur la commission extraordinaire de TabagoJean-Baptiste Boyer-Fonfrèdeimpr. nationale179210
Rapport et projet de décret sur la contestation élevée entre les départements de Rhône-et-Loire et de la Haute-Loire à raison de la réunion définitive des deux communes de Riotord et de Saint-Ferréol à l'un ou à l'autre de ces deux départemens, fait et présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Cazes,... le 8 mars 1792Jean Barthélemy Cazesimpr. nationale179231
Rapport et projet de décret sur la pétition de M. le maire de Paris qui demande que les femmes enceintes ne soient point mises au carcan, présentés, au nom du Comité de législation, par M. Henrys,François Joseph Henrysimpr. nationale17924
Rapport et projet de décret sur la pétition du sieur Thiercelin, curateur des mineurs Courte-Bonne, émigrés, présentés, au nom du Comité de législation, par M. Henrys,François Joseph Henrysimpr. nationale17928
Rapport et projet de décret sur le canal de Givors à Rive-de-Giers, présentés, au nom des comités de l'ordinaire des finances et d'agriculture, par A.-C. Malus,... [12 juillet 1792.]Antoine Charles Malus de Montarcyimpr. nationale17927
Rapport et projet de décret sur le mode d'exécution de l'article III du titre Ier du Code pénal, fait, au nom du Comité de législation, par P.-H. Carlier,Prosper Hyacinthe Carlierimpr. nationale179212