Jean Barthélemy Cazes — 4 œuvres

Jean Barthélemy Cazes

Œuvres4

Total pages95médiane 21 p.

Période d'activité1792

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Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Projet de décret, présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, sur la circonscription des paroisses de l'entier département des Basses-Pyrénées, par M. Cazes,... (26 mars 1792.)	impr. nationale	45
1792	Rapport et projet de décret sur la contestation élevée entre les départements de Rhône-et-Loire et de la Haute-Loire à raison de la réunion définitive des deux communes de Riotord et de Saint-Ferréol à l'un ou à l'autre de ces deux départemens, fait et présenté à l'Assemblée nationale au nom du Comité de division, par M. Cazes,... le 8 mars 1792	impr. nationale	31
1792	Rapport présenté à l'Assemblée nationale, au nom du Comité de division, sur le nombre et le placement des notaires publics établis dans le département de la Loire-Inférieure d'après l'arrêté de son Directoire des 2 et 3 décembre dernier... par M. Cazes,... le 29 mai 1792...	impr. nationale	8
1792	Rapport sur la démarcation des limites du département de Paris et de celui de Seine-et-Oise, du côté de Saint-Cloud, fait au nom du Comité de division, par M. Cazes,... (24 juin 1792.)	impr. nationale	11

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Barthélemy Cazes.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Marie Roland de La Platière	impr. nationale (1792)	1
Jacques-Pierre Brissot de Warville	impr. nationale (1792)	1
Laurent Lecointre	impr. nationale (1792)	1

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