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Convention Nationale. Essai d'un rite de célébration des décadis, demi-quintidis et fêtes nationales pour servir d'appendice à l'Apperçu philosophique et politique sur cette matière ; par Just Rameau,Just Rameau de la Céréeimpr. nationale1795
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Convention nationale. Achevons la RévolutionPierre-Jean Audouinimpr. nationale1795—
Convention nationale. Amendement (du 17 floréal an III) et moyens supplémentaires d'exécution du projet proposé par les comités de salut public, législation, et finances, réunis ; par Ch. Delacroix, député de la Marne. Imprimé par ordre de la Convention nationaleCharles Delacroix de Constantimpr. nationale1795—
Convention nationale. Amendement au projet de la Commission des onze concernant l'organisation des administrations de départemens et de cantons, proposé par Christiani,Marie Frédéric Henri Christianiimpr. nationale17953
Convention nationale. Analyse des pièces justificatives de l'opinion émise par Vadier, dans ses lettres à Fouquier-Tinville, au sujet des contre révolutionnaires de l'AriègeMarc-Guillaume-Alexis Vadierimpr. nationale1795—
Convention nationale. Anecdotes et réflexions générales sur la Constitution, par P.-C.-L. Baudin,Pierre-Charles-Louis Baudinimpr. nationale179524
Convention nationale. Aperçu de réflexions sur la constitution, présenté par Garnier (de Saintes),Jacques Garnierimpr. nationale17957
Convention nationale. Articles constitutionnels. Opinion sur l'abolition de la peine de mort ; par Reynaud (de la Haute-Loire), représentant du peuple. Imprimée par ordre de la Convention nationaleClaude André Benoît Reynaud de Bonnassousimpr. nationale1795—
Convention nationale. Articles proposés par Berlier, au nom de la Commission des onze, comme lois d'exécution du titre VII de l'Acte constitutionnel relatif aux corps administratifs et municipauxThéophile Berlierimpr. nationale17958
Convention nationale. Articles à ajouter au titre IV "Du Pouvoir législatif" de la constitutionC.-F. Oudotimpr. nationale1795—
Convention nationale. Au représentant Siéyès sur un projet de constitution, par P.-J.-D.-G. Faure,Pierre Joseph Denis Guillaume Faureimpr. nationale17954
Convention nationale. Aux représentants du peuple composant le comité de salut public de la Convention nationale... (SignéThomas Marshallimpr. nationale1795—
Convention nationale. Becker, représentant du peuple, envoyé en mission à Landau, à ses collèguesJoseph Beckerimpr. nationale179510
Convention nationale. Chambon, représentant du peuple français.... à la Convention nationale. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Seconde partie. Sur les opérations de sa mission relative à la reddition de ToulonJean Michel Chambonimpr. nationale179552
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost, représentants du peuple, commissaires dans les départements de la Côte-d'Or et du Jura, du 14 mars au 24 maiLéonard Bourdonimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte de l'emploi des sommes reçues par Léonard Bourdon et Prost, représentants du peuple, commissaires dans les départements de la Côte-d'Or et du Jura, du 14 mars au 24 mai. Imprimé par ordre de la Convention nationaleLéonard Bourdon, Claude Charles Prostimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte de la recette et de la dépense faite par Moyse Baile et Boisset,... pour leur mission dans les départements de la Drôme et des Bouches-du-Rhône, pendant les mois de mars, avril et mai 1793 (vieux style). Imprimé en exécution du décret du 21 nivôse de la IIIe année de la République une, indivisible et démocratiqueMoyse Bayle, Joseph-Antoine Boissetimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte de recette et de dépense... par Jean-Michel Chambon, représentant du peuple, envoyé dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var... et... de VaucluseJean Michel Chambonimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte de recette et de dépense... par Jean-Michel Chambon,... envoyé dans les départements des Bouches-du-Rhône et du Var, par décret du 7 pluviôse dernier, continué par décret du 23 prairial suivant, qui assimile sa mission à celle près des armées ; et envoyé dans le département de Vaucluse par décret du 23 dudit mois prairial, ayant cessé ses fonctions le 12 thermidor à Beaucaire, où il était resté pendant la foire, en vertu de la lettre du comité de sûreté générale du 11 messidor, rentré dans la Convention le 9 fructidor dernier... (1er brumaire an IV.)Jean-Michel Chambonimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte de recettes et dépenses de Portiez,... représentant du peuple pendant sa mission dans la Belgique et dans la HollandeLouis Portiezimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, envoyé au Havre, département de la Seine-Inférieure, par décret du 8 ventôse dernier,Pierre François Castilhonimpr. nationale17953
Convention nationale. Compte des dépenses faites par P. Castilhon, représentant du peuple, pendant sa mission au Havre, département de la Seine-Inférieure, par décret du 8 ventôse dernier, rectifié, par un supplément de fournitures en naturePierre François Castilhonimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte des recette et dépenses faites par Lefiot pour la commission qu'il a remplie, comme représentant du peuple, à l'armée des Pyrénées-Occidentales, dans les mois de juin, juillet et août 1793Jean Alban Lefiotimpr. nationale17958
Convention nationale. Compte des recettes et dépenses du représentant du peuple Blutel, pendant sa mission dans les ports de l'Océan et du pays conquis sur l'Espagne. 20 thermidor an IIICharles-Auguste-Esprit-Rose Blutelimpr. nationale17954
Convention nationale. Compte que les citoyens Robin et Duval,... rendent à leurs collègues membres du comité des inspecteurs, de leur mission dans les départements de l'Aube et de la Haute-Marne, où ils ont été envoyés pour en visiter les papeteriesLouis Antonin Joseph Robinimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte que rend le représentant du peuple Dubois-Dubais de sa dépense pour trois missionsLouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte que rendent les représentants du peuple Michaud et Siblot de la dépense qu'ils ont faites dans les deux missions qu'ils ont rempliesJean Baptiste Michaudimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte remis aux inspecteurs de la Salle, par Robert, député de ParisFrançois Robertimpr. nationale17952
Convention nationale. Compte renduPierre Paganelimpr. nationale1795—
Convention nationale. Compte rendu (d'une mission pour constater l'état des relais)... en exécution de la loi du 21 nivôse an III, par Bion,... Imprimé par ordre de la Convention nationaleJean-Marie Bionimpr. nationale17952