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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur l'affaire de Lesurcques. Séance du 5 brumaire an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Série de questions sur les transactions entre particuliers, par Crassous. Séance du 24 brumaire an V | Aaron Jean François Crassous | impr. nationale | 1796 | 2 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier,... sur la loi du 3 brumaire. [Brumaire an V.] | Louis-Alexandre Jard-Panvillier | impr. nationale | 1796 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jean-François Eude, député de l'Eure, sur l'esprit public du même département. Séance du 18 ventôse an V | Jean-François Eude | impr. nationale | 1796 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jourdan,... sur la pétition de la mère du général Marceau. Séance du 4 fructidor an V | Jean-Baptiste Jourdan | impr. nationale | 1796 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jourdan,... sur les événements de la journée du 18 fructidor. Séance du 19 fructidor an V | Jean-Baptiste Jourdan | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Viénot-Vaublanc, sur les destitutions militaires. Séance du 30 thermidor an V | Vincent-Marie Viénot Vaublanc | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours par Emm. Pastoret, sur les associations ou réunions s'occupant d'objets politiques. Séance du 4 thermidor an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 22 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours par Laloi, président... Séance du 4 ventôse an V | Pierre-Antoine Laloy | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Emmanuel Pastoret, sur la liberté des cultes et de leurs ministres. Séance du 26 messidor an V | Emmanuel Pastoret | impr. nationale | 1796 | 20 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Lamy,... sur l'affaire de la compagnie Dijon. Séance du 24 thermidor an 5 | Claude Lamy | impr. nationale | 1796 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours, par Viénot-Vaublanc, sur les réunions politiques. Séance du 3 thermidor an V | Vincent-Marie Viénot Vaublanc | impr. nationale | 1796 | 14 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de Ch. Tarbé,... sur le crédit public. Séance du 22 prairial an V | Charles Tarbé | impr. nationale | 1796 | 4 |
