Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lecointe-Puyraveau sur la contribution foncière de l'an IV. Séance du 6 floréal an IVMichel-Mathieu Lecointe-Puyraveauimpr. nationale179610
← PrécédentPage 729 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lecointe-Puyraveau sur la loi du 3 brumaire an IV. Séance du 10 brumaire an VMichel-Mathieu Lecointe-Puyraveauimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Lecointe-Puyraveau sur la question suivanteMichel-Mathieu Lecointe-Puyraveauimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Louvet,... sur la classification des dépenses. Séance du 12 prairial l'an IVPierre-Florent Louvetimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot sur le rapport de la commission des finances relatif au mode de remboursement des obligations. [24 brumaire an V.]Antonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale179619
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Ludot,... sur la question de savoir si l'on astreindra les électeurs à prêter le serment imposé à tous les fonctionnaires publics de la France. Séance du 26 ventôse an VAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale17966
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Metz, sur les fugitifs des départemens du Haut- et du Bas-Rhin ; séance du 15 messidor an VFrançois-Ignace Metzimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Méaulle,... sur les rentes viagères dues aux émigrés. Séance du 11 pluviôse an VJean-Nicolas Méaulleimpr. nationale17967
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne, sur le nouveau projet de résolution relatif aux transactions entre particuliers, antérieures à la dépréciation du papier monnaie. Séance du 18 thermidor an VPierre-François Duchesneimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Duchesne,... sur le projet de résolution de la commission des finances, concernant les rentes foncières. Séance du 15 thermidor an VPierre-François Duchesneimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de P.-F. Louvet,... sur le mode à préférer dans la perception de la contribution foncière. Séance du 10 floréal de l'an IVPierre-Florent Louvetimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pierre Guyomar,... sur la suspension de ventes de domaines nationaux. Séance du 12 floréal an VPierre Guyomarimpr. nationale179620
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Pierre-Florent Louvet,... sur la répartition de la contribution foncière de l'an 5. Séance du 17 nivôse l'an 5Pierre-Florent Louvetimpr. nationale179616
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Rouchon sur la loi du 3 brumaire an III. Séance du 9 vendémiaire an VHenri Rouchonimpr. nationale179622
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Réal sur l'établissement d'une inspection générale des contributions directes. Séance du 21 germinal an VGuillaume André Réalimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, contre le projet de résolution sur le mode d'affermer le Canal du Midi. Séance du 20 germinal an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la question si l'on doit admettre la preuve qu'une obligation postérieure par sa date au premier janvier 1791 a une cause antérieure qui l'exempte de la réduction. Séance du 19 thermidor an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviöse an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du 15 messidor an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la suspension du divorce par incompatibilité. Séance du 5 pluviôse an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur le projet de résolution relatif aux brigands qui s'introduisent dans les maisons par la force des armes et qui torturent les citoyens pour les voler. Séance du 18 germinal an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur le projet de résolution, relatif aux suspensions et annullations de certaines ventes ou soumissions de biens nationaux. Séance du 12 germinal an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179630
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur les sociétés particulières, s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an VJoseph-Jérôme Siméonimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Talot sur la réorganisation de la Garde nationale. Séance du 5 thermidor an VMichel-Louis Talotimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Talot sur le rapport et les deux projets présentés par Thibaudeau dans la séance du 4 de ce mois, au nom d'une commission composée des représentans Boissy, Pastoret, Jourdan,... Vaublanc, Emmery, Siméon et Thibaudeau. Séance du 14 fructidor an VMichel-Louis Talotimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers, sur les projets de résolution relatifs aux monnoies. Séance du 14 vendémiaire an VFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179610
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion du représentant du peuple Normand, sur le projet de la commission militaire, relatif à la destitution des officiers de l'armée. Séance du 5 fructidor an VJean-François Normandimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion du représentant du peuple Rouyer, député du département de l'Hérault, sur le message du Directoire exécutif relatif à l'organisation de la marine. Séance du 26 nivôse, l'an IVe de la république française une et indivisibleJean-Pascal Rouyerimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion et projet de résolution sur les honneurs à rendre aux défenseurs de la patrie, par Charles Bailleul. Séance du ventôse an VJacques-Charles Bailleulimpr. nationale179612
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion prononcée par Ludot, sur la question intentionnelle. Séance du 4 vendémiaire an VAntonin-Baptiste-Nicolas Ludotimpr. nationale179610