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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents Discours de Dumolard, président... sur la fête du 9 thermidor an VJoseph-Vincent Dumolardimpr. nationale17963
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Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Luminais sur le rapport fait par Grelier sur un monument à élever et sur une fête perpétuelle a célébrer en mémoire du 18 fructidorMichel-Pierre Luminaisimpr. nationale17963
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Lamy,... relative à la journée du 9 thermidorClaude Lamyimpr. nationale17964
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de LevalloisJoseph-Jean-Baptiste Levalloisimpr. nationale17963
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Grelier sur la proposition... d'élever un monument à la mémoire de la journée du 18 fructidorPierre Grelierimpr. nationale17964
Corps Législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bernardy au nom de la Commission d'Instruction publique sur la fête de la Fondation de la RépubliqueJoseph de Bernardiimpr. nationale17964
Corps Législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Pierre GuyomarPierre Guyomarimpr. nationale17964
Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par Noguier-Malijay, sur le message du Directoire exécutif, relatif à la comptabilité des ci-devant payeurs des rentes. Séance du 1er germinal de l'an VLouis-Maximilien-Toussaint Noguier-Malijayimpr. nationale17964
Corps législatif, Conseil des Cinq-cents. Réflexions de P.-A. Laloy sur le projet de résolution relative aux suspensions de ventes de domaines nationaux, son opinion sur les demandes de quelques Français restés attachés à l'ordre de Malte et qui réclament des biens personnels, sous prétexte qu'ils sont étrangers et à l'abri de l'émigration, avec des observations sur le ci-devant ordre de Malte, sur la situation politique de cet État, considéré dans ses relations avec les puissances catholiques de l'Europe. Séance du 20 fructidor an VPierre-Antoine Laloyimpr. nationale179658
Corps législatif, conseil des Cinq-cents... message... du 11 floréal, an V... [20 avril 1797]France. Conseil des Cinq-Centsimpr. nationale17962
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième opinion de J.-B. Harmand (de la Meuse), sur la résolution du 7 nivôse an V, relative aux salines de la République. Séance du 30 prairial an VJean-Baptiste Harmandimpr. nationale179624
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième opinion de P. Loysel sur la résolution du 7 nivôse, relative aux salines. Séance du 12 prairial an VPierre Loyselimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Deuxième rapport [sur la contribution foncière] fait par Laffon-Ladébat, au nom de la commission nommée pour l'examen des résolutions des 1er floréal et 4 prairial, composée des représentants du peuple Dumont-La-Charnaie, Poisson, Picault, de Crisenoy, Laffon-Ladébat. Séance du 17 prairial an VAndré-Daniel Laffon de Ladébatimpr. nationale17968
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Ballard, député... de la Nièvre, sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 21 prairial relative aux opérations de l'assemblée électorale... du Gers. Séance du 5 fructidor an VPhilibert Ballardimpr. nationale1796—
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Barbé-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or et d'argent à convertir en espèces. Séance du 16 frimaire an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Barbé-Marbois, sur le message du Directoire exécutif concernant les préliminaires de paix avec l'Autriche. Séance du 11 floréal an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Barbé-Marbois, sur le message du Directoire exécutif du 14 germinal, concernant la prise de Trieste. Séance du 14 germinal l'an VFrançois Barbé de Marboisimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de G.-J.-F. Loisel sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal. Séance du 8 floréal an VGilbert Jean François Loiselimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de J. Dusaulx, membre du Conseil des Anciens, en lui présentant l'ouvrage intituléJean Dusaulximpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de L.-J. Richou sur la résolution du 11 pluviôse relative à l'Imprimerie de la République. Séance du 6 messidor an VLouis-Joseph Richouimpr. nationale179636
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de L.-J. Richou sur la résolution du 19 messidor relative aux fugitifs du Bas-Rhin. Séance du 9 fructidor an VLouis-Joseph Richouimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de L.-J. Richou, sur la résolution du 27 germinal relative à l'établissement d'une inspection des impositions directes. Séance du 8 prairial an VLouis-Joseph Richouimpr. nationale179615
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Lacombe Saint-Michel sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an VJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Lacombe Saint-Michel sur la résolution qui déclare que, le 14 juillet 1789, le Peuple français a bien mérité de la patrie. Séance du 27 messidor an VJean-Pierre Lacombe-Saint-Michelimpr. nationale17963
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Marbot, sur la résolution du conseil des Cinq-Cents, du 6 floréal, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse, de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréalJean-Antoine de Marbotimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mathieu Dumas sur la résolution qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an VMathieu Dumasimpr. nationale179611
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Matthieu Dumas, improvisé dans la séance du 2 fructidor, en répondant, comme rapporteur de la commission, aux objections résumées dans l'opinion du citoyen Lecoulteux contre la résolution relative aux fonctions, à l'ordre de service et à la discipline de la garde nationale sédentaireMathieu Dumasimpr. nationale179614
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Mollevaut sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 6 floréal an 5, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin et-Moselle, ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Du 8 floréal an VÉtienne Mollevautimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de P. Bordas,... sur la résolution du 18 fructidor, contenant les mesures générales relatives aux conspirateurs, aux émigrés, aux ministres du culte déportés, aux autorités constituées et aux dernières élections. Séance du 19 fructidor an VPardoux Bordasimpr. nationale17964
Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Poullain-Grandprey [Mollevaut, Tronson-Ducoudray, Mathieu Dumas, Marbot] sur la résolution du Conseil des Cinq-cents du 6 floréal an V, qui déclare que les armées d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle ont bien mérité de la patrie et de l'humanité. Séance du 8 floréal an VJean-Antoine de Marbotimpr. nationale179631