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Mémoire sur les moyens d'amener graduellement et sans secousse la suppression de la vaine pâture, et même des jachères, dans les départemens qui sont grevés de ces usages, en leur procurant la ressource des prairies artificielles et autres plantations, sans forcer les cultivateurs de recourir à la voie dispendieuse des clôtures particulières, par Delpierre jeune,Antoine-Francois Delpierreimpr. nationale
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1800
19
Proposition faite par Arnould,... sur l'établissement d'un fonds d'amélioration spécial, permanent et progressif, pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 7 frimaire an IXAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1800—
Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à affecter deux kili-ares de terrain au relais de poste appelé Le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IXPierre Auguste Adetimpr. nationale1800—
Réflexions sur l'époque et le mode de formation de la loi annuelle en finances (par Arnould). Séance du 19 ventôse an IXAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1800—
Réfutation par Arnould des objections faites contre le projet de voeu présenté par une commission spéciale sur un fonds d'amélioration destiné à réparer, perfectionner et étendre la navigation intérieure. Séance du 21 pluviôse an IXAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1800—
République française. Au quartier général du Kaire, le 6 brumaire an IX de la République française, une et indivisible. Proclamation aux habitants de l'Égypte... Menou, général en chef de l'armée française, aux habitants de l'ÉgypteJacques Menouimpr. nationale18004
République française. Copie de l'ordre du général en chef [Menou], inséré dans l'ordre du jour du 8 nivôse an IX. [Sur le payement du droit annuel imposé sur les cheykhs "el-beled".]Jacques Menouimpr. nationale1800—
Table des matières, des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans l'Acte constitutionnel, dans les procès-verbaux des séances du Corps législatif, 11 nivôse-10 germinal an VIII, et dans les procès-verbaux des séances du Tribunal, 11 nivôse an VIII-16 brumaire an IX (par A.-G. Camus)Armand-Gaston Camusimpr. nationale180097
Tribunat. Addition à la motion d'ordre de Isnard sur la création et la suppression des offices publics. Séance du 17 frimaire an IXMaximin Isnardimpr. nationale1800—
Tribunat. Addition à la motion d'ordre de Isnard sur la création et la suppression des offices publics. Séance du 17 frimaire an IXAchille Nicolas Isnardimpr. nationale180010
Tribunat. Discours de Chauvelin sur les projets de loi tendant à déclarer que l'armée du Rhin, l'armée Gallo-Batave, l'armée d'Italie et l'armée des Grisons ont bien mérité de la patrie. Séance du 13 nivôse an IXFrançois Bernard de Chauvelinimpr. nationale18003
Tribunat. Discours de Gourlay, pour l'anniversaire du 14 juillet et pour célébrer la mémoire de son ami Latour d'Auvergne, premier grenadier de la RépubliqueJean Marie Gourlayimpr. nationale18008
Tribunat. Discours de Jean Debry,... sur le tribunal spécial. Séance du 5 pluviôse an IXJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale180016
Tribunat. Discours de Riouffe sur l'armée d'Orient. Séance du premier nivôse an IXHonoré Rioufféimpr. nationale18006
Tribunat. Discours prononcé par Andrieux, président du Tribunat, le 1er vendémiaire an IX, jour anniversaire de la fondation de la RépubliqueFrançois Andrieuximpr. nationale1800—
Tribunat. Discours prononcé par Andrieux,... le premier Vendémiaire an 9, jour anniversaire de la Fondation de la RépubliqueFrançois Andrieuximpr. nationale180016
Tribunat. Discours prononcé par Aug. Jubé dans la séance extraordinairement convoquée le 4 nivôse an 9Auguste Jubé de La Pérelleimpr. nationale18003
Tribunat. Discours prononcé par Benjamin Constant sur le projet concernant la formation de la loiBenjamin Constantimpr. nationale180018
Tribunat. Discours prononcé par Carrion-Nisas,... sur la paix. Séance du 24 pluviôse an IXMarie-Henri-François-Élisabeth de Carrion-Nisasimpr. nationale18002
Tribunat. Discours prononcé par Chassiron, membre du Tribunat et de la Société d'agriculture du département de la Seine, sur la présentation faite au Tribunat du premier volume des Mémoires de cette société. Séance du 8 ventôse an IXPierre-Charles-Mathieu Martin Chassironimpr. nationale18004
Tribunat. Discours prononcé par Dieudonné, sur le projet de loi du 16 pluviôse an VIII concernant l'organisation de l'administrationChristophe Dieudonnéimpr. nationale180034
Tribunat. Discours prononcé par L.-A. Himbert sur la proposition d'Arnould tendante à établir un fonds d'amélioration spécial, permanent et progressif pour l'agriculture, les canaux, les manufactures, le commerce et les arts. Séance du 2 nivôse an IXLouis Alexandre Himbert de Flégnyimpr. nationale180011
Tribunat. Discours prononcé par Parent-Réal d'après la lecture du projet de loi tendant à déclarer que l'armée d'Orient, les administrateurs, les savants et les artistes qui travaillent à organiser, à éclairer et à faire connaître l'Egypte, ont bien mérité de la patrie. Séance du 21 nivôse an IXJoseph Parent-Réalimpr. nationale18004
Tribunat. Discours prononcé par Thibault. Séance du 24 pluviose an IXAnne Alexandre Marie Thibaultimpr. nationale18004
Tribunat. Doutes sur une grande question d'économie politique, présentés par M.-L.-É. Sedillez,... dans la séance du Tribunat du 3 nivôse an IXMathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale180011
Tribunat. Observations d'ordre par Parent-Réal sur l'élection des candidats à présenter au Sénat conservateur. Séance du 4 frimaire an IXJoseph Parent-Réalimpr. nationale18006
Tribunat. Observations de Bérenger sur la discussion du projet de loi portant établissement de tribunaux d'exception. Séance du 14 pluviôse an IXJean Bérengerimpr. nationale18003
Tribunat. Observations de Jard-Panvillier,... sur la proposition d'imprimer le discours prononcé par... le cen Ginguené dans la discussion du projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux criminels spéciaux. Séance du 11 pluviôse an 9Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale18004
Tribunat. Observations de Legonidec sur le projet de loi tendant à affecter un terrain au service du relais de poste appelé le Poteau, département des Landes. Séance du 23 pluviôse an IXJoseph Julien Legonidecimpr. nationale18004
Tribunat. Observations de Parent-Réal sur la question générale des échanges de biens entre les hospices et les individus. Séance du 24 ventôse an IXJoseph Parent-Réalimpr. nationale18007