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Corps législatif. Discours prononcé par Lobjoy,... sur la présentation du traité de paix. Séance du 16 floréal an XFrançois Lobjoyimpr. nationale18013
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Corps législatif. Discours prononcé par Lucien Bonaparte, orateur du Tribunat, sur la Légion d'honneur. Séance du 29 floréal an XLucien Bonaparteimpr. nationale180119
Corps législatif. Discours prononcé par Mongez, séance du 16 frimaire an XAntoine Mongezimpr. nationale18014
Corps législatif. Discours prononcé par Perrée (de la Manche), sur le rétablissement de la compagnie d'Afrique. Séance du 10 floréal an XPierre Nicolas Perrée-Duhamelimpr. nationale180110
Corps législatif. Discours prononcé par Portiez,... sur le projet de loi relatif au paiement de la dette publique. Séance du 21 floréal an XLouis Portiezimpr. nationale180110
Corps législatif. Discours prononcé par Pérée ["sic"], orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à nos relations commerciales avec le pays de Berg. Séance du 6 nivôse an XPierre Nicolas Perrée-Duhamelimpr. nationale18014
Corps législatif. Discours prononcé par Rabaut, président du Corps législatif, le 30 floréal an X, à l'occasion de la clôture de la session extraordinaire de l'an XPierre-Antoine Rabaut-Dupuisimpr. nationale180110
Corps législatif. Discours prononcé par Renault (de l'Orne) sur la présentation du traité de paix. Séance du 16 floréal an XAlexandre Renaultimpr. nationale18013
Corps législatif. Discours prononcé par Stanislas Girardin, orateur du Tribunat, sur la création d'une légion d'honneur. Séance du 29 floréal an XStanislas Girardinimpr. nationale180110
Corps législatif. Discours prononcé par Thiessé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 24 frimaire an XNicolas-François Thiesséimpr. nationale180126
Corps législatif. Discours prononcé par Viennot-Vaublanc, orateur de la députation envoyée par le Corps législatif, près le Gouvernement, le 24 floréal an 10Vincent-Marie Viénot Vaublancimpr. nationale18013
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement, sur le projet de loi relatif à la publication, aux effets et à l'application des lois en général. Séance du 23 frimaire an XJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale180134
Corps législatif. Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an XJean-Étienne-Marie Portalisimpr. nationale180122
Corps législatif. Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au droit de navigation intérieure. Séance du 30 floréal an XAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18016
Corps législatif. Discours prononcé par le cit. Challan, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux mesures à prendre pour la conservation des grandes routes, canaux, fleuves et rivières navigables. Séance du 29 floréal an XAntoine-Didier-Jean-Baptiste Challanimpr. nationale18016
Corps législatif. Discours prononcé par le cit. Fréville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la création d'une Légion d'honneur. Séance du 29 floréal an XJean Baptiste Maximilien Villot de Frévilleimpr. nationale180118
Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Gallois, orateur du Tribunat sur le traité de paix d'Amiens. Séance du 30 floréal an XJean-Antoine Galloisimpr. nationale180118
Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Grégoire, orateur de la députation envoyée au gouvernement par le Corps législatif, le 3 frimaire an XAbbé Grégoireimpr. nationale18014
Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Marcorelle, orateur des membres du Corps législatif, le 17 thermidor an XJean-François Joseph Marcorelleimpr. nationale18016
Corps législatif. Discours prononcé par le citoyen Marcorelle,... Séance du 15 germinal an XJean-François Joseph Marcorelleimpr. nationale18013
Corps législatif. Discours prononcé par Émile Gaudin, orateur du Tribunat, sur le projet de loi qui propose le rétablissement de la compagnie d'Afrique. Séance du 17 floréal an XÉmile Gaudinimpr. nationale18018
Corps législatif. Discours prononcé... par Huguet,... au nom du Tribunat, sur le IVe titre du Code civilThéodore-François Huguetimpr. nationale180122
Corps législatif. Motion d'ordre du citoyen Laborde, sur l'heureuse conclusion de la paix générale. Séance du 15 germinal an XJean-Pierre Labordeimpr. nationale18013
Corps législatif. Motion d'ordre faite par Marcorelle, sur le retour du premier consul à Paris. Séance du 11 pluviôse an XJean-François Joseph Marcorelleimpr. nationale18012
Corps législatif. Opinion de Fulchiron, prononcée en Comité général sur le rapport fait par la Commission administrative du Corps législatif. Séance du 25 floréal an XJoseph Fulchironimpr. nationale180114
Corps législatif. Opinion de Jean-François Barailon sur le rapport et le projet d'arrêté de la commission administrative du Corps législatif. Comité général du 25 floréal an XJean-François Barailonimpr. nationale180110
Corps législatif. Proposition de Darracq après la conversion en loi du traité d'Amiens. Séance du 30 floréal an XFrançois Balthazar Darracqimpr. nationale18014
Corps législatif. Rapport de Lucien Bonaparte sur l'organisation des cultes, fait, au nom du Tribunat, dans la séance du 18 germinal an XLucien Bonaparteimpr. nationale180120
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par Bosc, orateur du Tribunat, sur un projet de loi relatif aux contributions indirectes pour l'an XI. Séance du 14 floréal an XJoseph-Antoine Bosc d'Anticimpr. nationale180112
Corps législatif. Rapport fait par Jard-Panvillier,... sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'instruction publique. Séance du 10 floréal an 10Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale180126