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Projet de loi concernantSadi Carnotimpr. nationale1885272
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Projet de loi concernant
Sadi Carnot
impr. nationale
1885
14
Projet de loi contenantPierre Tirardimpr. nationale188526
Projet de loi portantSadi Carnot, Jean-Baptiste-Marie-Édouard Campenon, Charles-Eugène Galiberimpr. nationale188522
Projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1886, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (23 mars 1885)Pierre Tirardimpr. nationale1885—
Projet de loi portant modification du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1886..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (9 juin 1885)Sadi Carnotimpr. nationale188563
Projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1882, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (4 août 1885)Sadi Carnotimpr. nationale1885206
Projet de loi portant réglement définitif du budget de l'exercice 1883, présenté... par M. Sadi Carnot,... (5 décembre 1885.)Sadi Carnotimpr. nationale1885204
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 20 décembre 1884, adopté avec modifications par le Sénat, le 28 février 1885, adopté avec modifications par la Chambre des députés le 12 mars 1885, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (budget des dépenses), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (12 mars 1885.)Pierre Tirardimpr. nationale188513
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 17 juillet 1885, adopté avec des modifications par le Sénat, le 3 août 1885, adopté avec modifications par la Chambre des députés, le 5 août 1885, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1886... présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (5 août 1885.)Sadi Carnotimpr. nationale188514
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 17 juillet 1885, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi-Carnot,... (18 juillet 1885.)Sadi Carnotimpr. nationale1885243
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, le 2 février 1885, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1885 (budget extraordinaire), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (2 février 1885.)Pierre Tirardimpr. nationale188517
RapportJules-Louis Lewalimpr. nationale1885120
Rapport adressé au ministre des affaires étrangères par M. Ed. Engelhardt, ministre plénipotentiaire délégué à Berlin pour la conférence africaineÉdouard Engelhardtimpr. nationale188539
Rapport adressé à M. le ministre du Commerce sur la prophylaxie sanitaire maritime des maladies pestilentielles exotiques (peste, fièvre jaune, choléra)Adrien Proustimpr. nationale18858
Rapport et projets de loi, et règlements relatifs à la salubrité et à la sécurité du travailHenri Napiasimpr. nationale188555
Rapport présenté au nom de la Commission de l'imagerie scolaire à M. le Ministre de l'instruction publique et des Beaux-artsFrance. Ministère de l'instruction publiqueimpr. nationale188524
Rapport sur l'Exposition de laiterie de Munich en 1884, par M. Lezé,R Lezéimpr. nationale188512
Rapport sur l'anthropologie et l'ethnologie des populations sardes, adressé à M. le ministre de l'Instruction publique, par M. le Dr Gillebert-Dhercourt,L A Gillebert d Hercourtimpr. nationale188573
Rapport sur l'exposition internationale industrielle d'Amsterdam en 1883Olivier-Claude-Augustin Poullain Saint-Foiximpr. nationale1885594
Rapport sur l'extraction du sucre de sorgho sucré aux États-Unis en 1884Henry Grosjeanimpr. nationale188519
Rapport sur le Congrès et l'exposition ornithologiques de Vienne, en 1884Émile Oustaletimpr. nationale188555
Rapport sur les soiesExposition internationale (1878 ; Paris)impr. nationale1885670
Rapport sur les travaux administratifs entrepris contre le phylloxera et sur la situation du vignoble français et étranger pendant l'année 1884, par M. Tisserand,... (Séance de la Commission supérieure du phylloxera, du 10 février 1885.)Eugène Tisserandimpr. nationale188513
Rapport sur les travaux des commissions piscicoles des États-UnisHenry Grosjeanimpr. nationale188520
Rapport à M. le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur le Congrès et l'exposition ornithologiques de Vienne, en 1884Émile Oustaletimpr. nationale1885134
Rapport à M. le ministre de l'Instruction publique sur une mission aux îles Philippines et en Malaisie (1879-1881), par M. le Dr J. MontanoJoseph Montanoimpr. nationale1885209
Rapport à M. le ministre de l'agriculture sur la destruction de l'oeuf d'hiver du phylloxeraLouis Félix Henneguyimpr. nationale188523
Règlement du 29 juillet 1884 sur l'exercice et les manoeuvres de l'infanterieFrance. Ministère de la guerre (1791-1936)impr. nationale188576
Sceaux inédits de Jean, sire de Joinville, et de Robert, sire de SaillyLaurent-Marie-Joseph Le Mercier de Morièreimpr. nationale18858