SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

33 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :imp. de S. Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Instruction à MM. les Commissaires départis ès 18 Généralités des pays d'élection, pour l'éxécution de l'arrêt du Conseil du 25... avril 1669, portant qu'ils vérifieront les recettes générales et particulières des Tailles, de trois en trois mois, pour connaître l'état des recouvrements et pourvoir aux autres affaires...Franceimp. de S. Cramoisy1669
← PrécédentPage 1 / 2 · 33 résultatsSuivant →
—
Arrêt du conseil d'état portant décry des quarts-d'écus, tétons, francs, reaux, pistoles d'Italie et autres espèces étrangères, et par lequel il est ordonné que l'arrêt du 7 décembre dernier sera exécuté selon la forme et teneurFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1666—
(Ordonnance du prévôt de Paris, portant défenses de semer de faux bruits sur le décri présumé des espèces d'or.)France. Châtelet de Parisimp. de S. Cramoisy1659—
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi par lequel Sa Majesté veut que les liards n'aient cours que pour deux deniers seulement. Du 20 Juin 1658France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1658—
Arrêt du conseil d'Etat du Roi par lequel Sa Majesté ordonne que... les liards auront cours par tout le royaume pour deux deniers... Du 3 Août 1658France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1658—
Arrêt du conseil d'Etat du Roi par lequel sa Majesté ordonne que les liards n'auront cours que pour un denier seulement. Du 20 Juillet 1658France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1658—
Arrêt de la cour des monnaies portant défenses de donner aucuns liards en paiement dès lettres de changeFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1657—
Arrêts des conseils privé et d'Etat, (des 12 février 1634, 21 août 1635 et 23 janvier 1636) portant rétablissement de la justice haute, moyenne et basse de Mgr l'évêque et comte de ToulFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1656—
(Arrêt de la cour des monnaies, enregistrant sous certaines modifications les lettres royales de concession à Me François Planque, du droit de fabrication des liards et de conversion des espèces de cuivre.)France. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1655—
(Arrêt de la cour des monnaies, enregistrant, sous certaines modifications y contenues, la déclaration du Roi du 12 juin précédent pour la fabrication des liards de cuivre valant 3 deniers.)France. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1655—
Arrêt du Conseil du Roi pour faire avancer les payements de l'ustensile par les lieux de garnison des troupes des armées et les en faire rembourser par ceux des élections où elles sont logéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1653—
Arrêt du conseil d'état du roi, Sa Majesté y étant la reine régente sa mère présenteFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1651—
(Arrêt du conseil d'état, ordonnant aux officiers de la cour des monnaies de procéder sans délai à la réception de tous ceux qui seront pourvus des offices créés par l'édit de mars 1645, sans que ladite cour puisse exiger desdits nouveaux officiers aucunes déclarations ni renonciations contraires à leur édit de création.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1650—
(Arrêt du conseil d'état, qui ordonne que le retranchement qui a été fait dans les états des gabelles de France, Lyonnais et convoi de Bordeaux de la somme de 18.500 l. pour un quartier de la somme de 74.000 l. employée dans lesdits états pour les gages des officiers de la cour des monnaies créés par édit de mars 1645 sera payé par les receveurs généraux des boîtes sur les deniers desdites boîtesFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1650—
Arrêt du Conseil d'Etat portant pouvoir aux bureaux des trésoriers de France de procéder aux baux des étapes et à l'arrêté de la dépense d'icelles en chacune des généralités y dénomméesFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1648—
(Arrêt de la cour des monnaies, apportant des restrictions et modifications à l'édit de mars 1645, par lequel était révoquée la fabrication des monnaies ou marteau et étaient établis des moulins pour la fabrication d'icelles.)France. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1646—
Grand tarif ou évaluation du prix du marc des écus, pistoles d'Espagne... suivant la déclaration du roi du 27 septembre 1640...France. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1644—
Grand tarif ou évaluation des prix du marc des écus, pistoles d'Espagne... suivant la déclaration du roi du 27 septembre 1640...France. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1643—
Arrêt de la Cour des monnaies portant le prix pour lequel les espèces d'argent doivent être exposées et avoir cours tant à la pièce qu'au marcFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1642—
Arrêt de la Cour des monnaies portant défense aux balanciers et autres de vendre des poids de marc et autres poids pour peser or et argent et à toutes personnes de se servir d'aucuns desdits poids qu'ils ne soient bien ajustés et étalonnés sur les poids qui sont au greffe de ladite courFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1641—
Arrêt du Conseil d'Etat portant prolongation du terme du convertissement des espèces d'or et d'argent légères jusqu'au dernier de mars prochainFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy1641—
Grand tarif et évaluation du prix du marc et diminutions des pièces d'argent légères et rognées tant de France qu'étrangères suivant la déclaration du Roi du mois de juin 1636 et 29 octobre 1640France. Cour des monnaiesimp. de S. Cramoisy1641—
Grand tarif ou évaluation du prix du marc, des écus, pistoles d'Espagne, écus et pistoles d'Italie légères de diverses fabriques suivant la déclaration du Roi du 27 septembre 1640France. Cour des monnaiesimp. de S. Cramoisy1641—
(Arrêt de la cour des monnaies portant.) Evaluation ou tarif du prix du marc et diminutions des écus d'or sol, pistoles d'Espagne, écus et pistoles d'Italie légères de diverses fabriquesFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1640—
Arrêt de la cour des monnaies par lequel il est ordonné qu'il sera informé contre les billonneurs et acheteurs de pièces légères ; et contre ceux qui sèment divers bruits touchant le prix des monnaiesFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1639—
Arrêt de la Cour des monnaies portant décri des pièces de 5 sols nouvellement fabriquées en la monnaie d'Avignon, ensemble les liards et doubles tournois fabriqués tant en ladite ville qu'en celles de Dombes, Orange, Sedan, Charleville, Cugnon, Henrichmont et StenayFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1637—
Arrest du conseil d'Estat, par lequel il est ordonné que les fermiers, traittans et comptables pourront payer les prix de leur fermes, traittes et receptes durant tout le mois de juillet prochain, en espèces sur lesquelles la diminution est ordonnée...France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de S. Cramoisy16368
Arrêt de la Cour des monnaies portant décri de tout cours et mise des espèces de monnaies de cuivre, façon de doubles tournois dont la figure est représentée à la fin desdits arrêtsFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1633—
Arrêt de la Cour des monnaies portant défense d'exposer ni recevoir aucuns faux dizains nommément de fer, cuivre et plomb, ceux de fer et cuivre vulgairement appelés douzains de La RochelleFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1633—
Arrêt de la cour des monnaies portant décri des monnaies de bas billon et cuivre en forme de sols et doubles de France sous le nom de la princesse de Phalsbourg, l'empreinte desquelles monnaies est au bas dudit arrêtFrance. Cour des monnaies de Parisimp. de S. Cramoisy1633—