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49 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :imp. de Chardon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Plan général du parc et des dépen dances du château de gougeouly, gouvernement et district de Poltawa... 1875. Fion Davillers architecte...Fion Davillersimp. de Chardon1875
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Plan de la ville de Lille agrandie, de la banlieue et des communes limitrophesMonsieur Masquelez, Alfred Mongyimp. de Chardon1872—
Edits du roi des mois de mai, juillet et décembre 1690 et déclaration de décembre 1691, portant création de 60 experts architectes-bourgeois et entrepreneurs...Franceimp. de Chardon1771—
Édits du roi des mois de mai, juillet et décembre 1690 et déclaration de décembre 1691, portant création de 60 experts architectes-bourgeois et entrepreneurs, pour faire, à l'exclusion de tous autres... tous les rapports de visites, alignements, prisées et estimations de tous les ouvrages qui composent le bâtiment...Franceimp. de Chardon1771—
Arrêt de la cour de parlement portant règlement en faveur des maîtres et gardes des six corps des marchands de la ville de Paris...France. Parlement de Parisimp. de Chardon1770—
Sentence de M. le lieutenant général de police qui ordonne que les statuts, arrêts et règlements de la communauté des maîtres corroyeurs-baudroyeurs-maroquiniers de Paris seront exécutés selon leur forme et teneurFrance. Châtelet de Parisimp. de Chardon1769—
Arrêt de la cour parlement servant de suite au recueil des règlements, entre les lieutenants particuliers et les lieutenants criminels, rendu en faveur du lieutenant particulier en la sénéchaussée et siège présidial de Château-Gontier, en Anjou...France. Parlement de Parisimp. de Chardon1766—
Arrêt de parlement qui confirme une délibération des commissaires du Chatelet, ordonne que le commissaire Tilloy sera privé des émoluments de sa bourse commune pendant son interdiction et déboute ses créanciers de leurs interventionsFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1760—
Arrêt de parlement portant règlement en faveur des maitres et gardes des six corps des marchands de la ville de Paris. Contre les doyen, syndic et communauté des huissiers-commissaires-priseurs du Châtelet de ParisFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1758—
Arrêt de parlement qui ordonne que les deux métiers le corroyeur et baudroyeur seront unis et incorporés en un seul et même métierFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1754—
Arrêt de parlement qui confirme la sentence de la Chambre de police du Chatelet de Paris, du 21 août 1750, portant nomination de Louis-François Dauphin, habitant de la rue de la Comédie française, pour allumer les chandelles des lanternes publiques de ladite rueFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1751—
Arrêt de parlement qui homologue la délibération, et ordonne que les récipiendaires qui seront admis en vertu de ladite délibération, seront tenus de faire le Chefd'oeuvre prescrit par les règlements de la communauté des maitres-ciseleursFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1750—
Arrêt de parlement contenant règlement rendu entre les jurés-huiliers, gardes du coin et l'étalon royal des mesures à huiles de la ville de Paris et le corps des marchands épiciers, et apothicaires-épiciers de la ville de ParisFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1749—
Arrêt de parlement rendu entre les maitres et gardes du corps des marchands merciers, grossiers et joailliers de la ville de Paris, et les jurès et communauté des maitres menuisiers ébénistes de la même villeFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1749—
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour l'administration des deniers communs de la communauté des chandeliers-huiliers ; et pour la reddition des comptes de jurandeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1749—
Arrêt de parlement contre les teinturiers du bon teint en soie, de la ville de Paris qui ordonne l'enregistrement des lettres patentes obtenues pas les gardes de la mercerie le 25 septembre 1738, au sujet des chevilles, épars, poteaux, etc.France. Parlement de Parisimp. de Chardon1748—
Arrêt du conseil d'état portant réglement pour l'administration des deniers communs de la communauté des distillateurs-limonadiers, et pour la reddition des comptes de jurandesFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1748—
Arrêt du conseil d'état qui réunit aux officiers mesureurs et porteurs de charbon de bois et de terre, de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, de la création du mois de janvier 1727 la perception à leur profit des 4 sols pour livre en sus, établis par édit de Septembre 1747France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1748—
Arrêt de parlement qui confirme une apposition de scellé, par Me Trudon, commissaire au Chatelet, sans ordonnance, après une ouverture de portesFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1747—
Arrêt de parlement portant réglement entre les jurés-experts, entrepreneurs des bâtiments, et les juges de la maçonnerieFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1746—
Arrêt du conseil d'état privé rendu en faveur de la communauté des maitres distillateurs-limonadiers de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1746—
Arrêt de parlement portant homologation du Concordat fait entre les conseillers du roi, commissaires, enquêteurs, examinateurs au Châtelet de Paris, le 1er mars 1744 au sujet de leur bourse communeFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1745—
Arrêt de parlement qui juge que les enfants des maîtres limonadiers, nés avant la maitrise de leurs pères, ne seront admis à la maitrise que comme étrangers, quoique leurs pères ayent passé les chargesFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1745—
Arrêt de parlement qui renvoie au Chatelet une instance, tendant à compte et partage, qui avait été évoquée, pour y procéder par les parties sur leurs demandes et contestations suivant les derniers errementsFrance. Parlement de Parisimp. de Chardon1745—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne la réunion à la communauté des maitres chandeliers-huiliers de Paris, des offices d'inspecteurs et contrôleurs des jurés de ladite communauté en payant par elle la somme de 35000 livresFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1745—
Arrêt du conseil d'état qui permet à la communauté des maitres distillateurs, marchands d'eau-de-vie et autres eaux et liqueurs de la ville et faubourgs de Paris, de recevoir 5 maitres sans qualité ; et qui ordonne que pendant 10 ans aucuns maitres ne pourront admettre d'apprentif à la profession de Maitre limonadierFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1745—
Arrêt du conseil d'état qui réunit à la communauté des maitres chandeliers-huiliers de la ville et faubourgs de Paris, les offices de controleurs et d'inspecteurs de ladite communauté, créés par édit du mois de février dernierFrance. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Chardon1745—
Sentence de police qui fait défenses au sieur Chevalier, marchand de vin, de plus avoir d'eau-de-vie dans ses caves, et au sieur Girard, maitre limonadier, de prêter son nom, pour laquelle contravention, les condamne solidairement en 300 livres de dommages-intérêts, et ledit chevalier en 50 livres d'amende, envers la communauté des maitres limonadiersFrance. Châtelet de Parisimp. de Chardon1745—
Sentence rendue par le lieutenant de police pour les sieurs Jean-Alexis Pasquier, Pierre Pasquier, Nicolas Bidou et Crespin Guérin, jurés en charge et conservateurs de la communauté des maitres corroyeurs, contre Jacques Couturier, ouvrier et faisant la profession de corroyeur, travaillant dans l'enclos de la TrinitéFrance. Châtelet de Parisimp. de Chardon1745—
Sentence rendue par le lieutenant général de police pour les sieurs Jean-Alexis Pasquier, Pierre Pasquier, jurés en charge, et conservateurs de la communauté des maitres corroyeurs, contre le sieur Besnard, maitre corroyeur, et Charles Laverdin, maitres peaussier à Paris, défendeursFrance. Châtelet de Parisimp. de Chardon1745—