Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
2 866 œuvres
| Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. Mestadier, député de la Creuse, sur la proposition de M. de Cassaignolles, député du Gers | Jacques Mestadier | Imprimerie de Hacquart | 1818 | — |
| Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Favard, député du Puy-de-Dôme, sur le projet de loi relatif aux échangistes | Guillaume-Jean Favard de Langlade | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 15 |
| Rapport fait au nom de la commission du budget, par M. le duc de Gaëte, député de l'Aisne, sur le projet de loi relatif aux 40 millions | Martin-Michel-Charles Gaudin | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 7 |
| Rapport fait par M. Bréton, député de la Seine, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux travaux du canal de l'Ourcq | Louis-Henri Bréton | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 15 |
| Rapport fait par M. le baron de Brigode, député du Nord, au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au canal de la Sensée | Romain-Joseph de Brigode | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 15 |
| Rapport sur la loi des finances, fait a la chambre des députés, dans sa séance du 23 mars 1818 | Jacques-Claude Beugnot | Imprimerie de Hacquart | 1818 | — |
| Réflexions sur l'organisation municipale et sur les conseils généraux de département et les conseils d'arrondissement | Jean-Marie Duvergier de Hauranne | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 169 |
| Seconde opinion de M. Duvergier de Hauranne,... sur le projet de loi relatif au mode de recrutement de l'armée | Jean-Marie Duvergier de Hauranne | Imprimerie de Hacquart | 1818 | — |
| Seconde opinion de M. Froc de la Boulaye, député de la Marne, sur le projet de loi relatif aux douanes | Jean-Baptiste-Louis Froc de la Boulaye | Imprimerie de Hacquart | 1818 | 15 |
| Adresse au Roi, présentée par la grande députation de la chambre des députés, le samedi 15 février 1817 | France. Chambre des députés (1814-1848) | Imprimerie de Hacquart | 1817 | 3 |