France. Chambre des députés (1814-1848)

Œuvres41

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Période d'activité1815–1972

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Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1815	Chambre des députés. Extrait du Procès-verbal des séances de la chambre des députés	—	3
1815	Extrait du procès-verbal des séances de la chambre des députés. Comité secret du 30 décembre 1815.	Imprimerie de Hacquart	3
1816	Chambre des députés. Changemens et corrections au titre VII du projet du budget proposé par la commission, concertés entre elle et les commissaires de S. M	—	4
1816	Chambre des députés. Extrait du Moniteur du 29 mars 1816. Amendement additionnel proposé pour l'article 26 de la loi sur le budget, et relatif aux canaux navigables	—	8
1816	Chambre des députés. Extrait du moniteur. Séance du 4 janvier 1816	—	22
1816	Observations sur l'opinion de M. Le Voyer-d'Argenson, député du Haut-Rhin, sur le projet d'adresse au roi, et réflexions sur ces observations	—	16
1816	Opinion de M. Magnier Grandprez, député du département du Bas-Rhin, sur la proposition de la dotation du clergé. Prononcée dans la séance du 7 mars 1816	—	7
1816	Opinion de M. le vicomte de Castelbajac, député du département du Gers, sur le rapport de M. Chiflet, sur sa proposition, prononcée dans la séance du 23 janvier 1816	—	10
1817	Adresse au Roi, présentée par la grande députation de la chambre des députés, le samedi 15 février 1817	Imprimerie de Hacquart	3
1818	Adresse présentée au Roi par la chambre des députés	Imprimerie de Hacquart	7
1818	Opinion sur le projet de loi relatif au recrutement de l' armée. [Janvier-février 1818.]	—	24
1818	Projet de loi sur les douanes. 1818. [Communication du comte Corvetto, ministre des Finances, séance du 14 février 1818. Texte du projet, 13 février 1818.]	impr. royale	59
1819	[Débats de la Chambre des députés relatifs à une pétition pour demander l'addition d'un article à la loi de finances. 1819.]	—	4
1821	Discours de M. le Ministre des finances sur le projet de loi relatif aux donataires. [25 mai 1821.]	Imprimerie de Hacquart	18
1824	Adresse présentée au Roi par la grande députation de la chambre des députés, le 4 avril 1824	Imprimerie de Hacquart	4
1828	Adresse de la Chambre des députés. Réponse du roi. [9 mars 1828.]	A. Pihan-Delaforest	2
1830	Adresse au Roi, sur la législation pénale.	impr. royale	3
1830	Extrait du Moniteur du 8 août 1830. Declaration de la Chambre des Députés	impr. de Chassaignon	4
1830	Proclamation adressée aux Français par les députés des départemens réunis à Paris	—	—
1831	Discours de M. Bignon, député de l'Eure, dans la discussion relative à l'examen de l'art. 23 de la Charte, sur l'hérédité de la pairie, etc, prononcé dans la séance du 4 octobre 1831	Impr. de la vve Agasse	27
1831	Discours de M. Thouvenel, député de la Meurthe, sur la pairie	impr. de P. Dupont et Gaultier-Laguionie	8
1832	Discours prononcé par M. le ministre de l'intérieur [Adolphe Thiers]	J. Vaissière et Perol	23
1832	Développements d'une proposition pour un projet de loi sur l'amortissement, par M. Alexandre Gouin, député d'Indre-et-Loire	Impr. de A. Henry	16
1832	[Pêche de la morue et de la baleine. Projet de loi présenté à la Chambre des députés, séance du 20 août 1831. Rapport de Beslay à ladite Chambre, séance du 2 mars 1832. Rapport du comte Emeriau à la Chambre des Pairs, séance du 16 avril 1832.]	—	—
1833	Discours de M. Dupin (de la Nièvre), dans la discussion sur la pétition des condamnés politiques, prononcé dans la séance du 16 février 1833	Impr. de la vve Agasse	4
1833	Discours de M. Jousselin, député du Loiret, pour le développement de son amendement sur l'administration centrale des ponts et chaussées, prononcé dans la séance du 13 mars 1833	Impr. de la vve Agasse	16
1833	Opinion de M. le comte Jaubert, député du Cher, sur l'abolition des substitutions et des majorats	Impr. de A. Henry	60
1833	Passages du numéro de la "Tribune" du mardi 2 avril 1833, déférés à la Chambre par M. Viennet	Impr. de A. Henry	3
1835	A Messieurs les pairs et à Messieurs les membres de la Chambre des députés	—	53
1835	Exposé des motifs et projet de loi tendant à autoriser le Département de Maine- et-Loire à s'imposer extraordinairement un centime additionnel pour frais de premier étblissement de l'hospice des fous projeté à Angers et aux frais d'entretien des insensés indigens	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	4
1837	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aveyron à s'imposer extraordinairement, pendant les années 1838, 1839, 1840, et 1842, pour l'établissement d'un hospice d'aliénés à Rodez	Henry, imprimeur de la Chambre des Députés	4
1838	Discours prononcé par M. Isambert, député de la Vendée, sur le budget de la marine (service des colonies). Séance du 23 mai 1838	Impr. de la vve Agasse	24
1839	Goimpy. A MM. de la Chambre des députés	Berhan et Bimont	7
1843	Discours de M. de Lamartine, prononcé à la Chambre des Députés, le 27 janvier 1843	impr. de Poignée	12
1844	Chambre des Députés, session de 1844. Discours prononcé par M. de la Farelle,... sur la pétition des membres de divers consistoires de l'Église réformée. Séance du 20 avril 1844	Panckoucke	16
1844	Rapport de M. Thiers sur l'instruction secondaire	Comptoir des imprimeurs-unis	70
1847	Discours de M. Evrard de Saint-Jean, directeur de l'administration de la guerre, commissaire du roi, dans la direction du budget de 1848. Affaire Bénier. Séance du 6 juillet 1847	Panckoucke	40
1848	24 février et 15 mai 1848, ou compte rendu exact et complet des deux mémorables séances du 24 février à la chambre des députés et du 15 mai à l'assemblée nationale, texte officiel du "Moniteur" donnant avec le plus grand détail toutes les scènes dramatiques qui s'y sont passées. Précédé d'un exposé succinct des événements qui ont causé la chute de la dynastie de juillet	chez l'editeur	—
1972	Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... 1	—	235
1972	Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... 2	—	—
1972	Loi de 1838 discussions des députés et des pairs... 4	—	—

Comme éditeur intellectuel (5764)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1925	Le Traité de la Tafna. Discours prononcé à la Chambre des députés, le vendredi 8 juin 1838	Thomas-Robert Bugeaud	Impr.-libr. L. Fournier, 264, boulevard Saint-Germain
1890	Note pour MM. les électeurs du collége départemental de la Meuse	Claude Tollard

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Chambre des députés (1814-1848).

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph de Villèle	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1817)	5
François-Régis de La Bourdonnaye	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1817)	5
Pierre-Paul Royer-Collard	Imprimerie de Hacquart (1815) · Imprimerie de Hacquart (1817)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	5
Impr. de la vve Agasse	4
Impr. de A. Henry	3
Panckoucke	2
impr. royale	2
A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	1

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