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2 866 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Imprimerie de Hacquart×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Barthe-Labastide, député de l'Aude, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, tendant à autoriser un supplément de crédit de 1,500,000 fr. applicables à des établissemens sanitairesLouis-Jacques-Guillaume Barthe-LabastideImprimerie de Hacquart1822
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Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Chiflet, député du département du Doubs, sur le projet de loi relatif à la poursuite et à la répression des délits de la presse, ou tout autre moyen de publicationFerréol-Xavier ChiffletImprimerie de Hacquart182244
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Huerne de Pommeuse, député du département de Seine-et-Marne, pour l'achèvement et la construction de divers canauxMichel-Louis-François Huerne de PommeuseImprimerie de Hacquart182212
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Huerne de Pommeuse, député du département de Seine-et-Marne, sur l'achèvement et la construction de divers canauxMichel-Louis-François Huerne de PommeuseImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Héricart de Thury, député de l'Oise, sur le projet de loi relatif à la concession des eaux surabondantes à la navigation du canal de Saint-MaurLouis-Étienne-François Héricart-Ferrand de ThuryImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Pardessus, député des Bouches-du-Rhône, sur l'article 11 du projet de loi relatif à la police sanitaireJean-Marie PardessusImprimerie de Hacquart182212
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Pardessus, député des Bouches-du-Rhône, sur le projet de loi relatif à la police sanitaireJean-Marie PardessusImprimerie de Hacquart182240
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Prosper Ribard, député de la Seine-Inférieure, sur le projet de loi relatif à l'achèvement du pont de pierre de RouenProsper RibardImprimerie de Hacquart18228
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Bengy de Puyvallée, député du Cher, sur le projet de loi relatif au rétablissement du Séminaire de ChartresClaude-Austrégésile Bengy de PuyvalléeImprimerie de Hacquart18227
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. de Martignac, député de Lot-et-Garonne, sur le projet de loi relatif à la police des écrits périodiquesJean-Baptiste Sylvère Gaye MartignacImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. le comte de Sesmaisons, député de la Loire-inférieure, sur le projet de loi tendant à autoriser l'aliénation des bâtimens occupés par le ministère des Finances, et la démolition de l'ancienne salle de l'OpéraHumbert de SesmaisonsImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom d'une communion centrale, par M. Étienne, député de la Meuse, sur le projet de loi relatif aux pensions à accorder aux médecins et sœurs envoyés à BarcelonneCharles-Guillaume ÉtienneImprimerie de Hacquart18228
Rapport fait au nom de la commission des Finances, par M. Cornet-Dincourt, député de la Somme. Sur l'augmentation du fonds destiné aux secoursCharles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart18224
Rapport fait au nom de la commission des comptes, par M. le baron de Labouillerie, député de la Sarthe, sur le projet de loi relatif au règlement définitif du budget de l'exercice 1820François-Marie-Pierre Roullet de La BouillerieImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom de la commission des douanes, par M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, sur le projet de loi de douanes présenté le 11 juin 1822Louis-Antoine Fauvelet de Bourrienne, Joseph de VillèleImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom de la commission des douanes, par M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, sur le projet de loi présenté le 19 janvierLouis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822. (Dépenses)Charles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart182244
Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823. (Dépenses)Charles-Nicolas Cornet DincourtImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Ollivier, député du département de la Seine, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822. (Recettes)Augustin-Charles-Alexandre OllivierImprimerie de Hacquart1822—
Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. de Lastours, député du département du Tarn, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823 (recettes)Marie Joseph Dor de LastoursImprimerie de Hacquart182227
Rapport fait au nom de la commission du budget, par M. de Bengy de Puyvallée, député du Cher, sur les pétitions qui lui ont été renvoyéesClaude-Austrégésile Bengy de PuyvalléeImprimerie de Hacquart182216
Rapport fait par M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, rapporteur de la commission, sur les deux amendemens renvoyés à la Commission des douanes, concernant les chevaux et les suifsLouis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart18223
Réflexions sur l'état politique des colonies françaises, par un créole de Cayenne (Georges Barthélemi)Georges BarthélemiImprimerie de Hacquart182262
Réplique de M. Ganilh, député du département du Cantal, à la réponse de M. de La Bouillerie, relatif à l'arriéréCharles GanilhImprimerie de Hacquart1822—
Réplique de M. Tripier, député du département de la Seine, à Son Exc. M. le garde des sceauxNicolas-Jean-Baptiste TripierImprimerie de Hacquart18223
Réplique de M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, rapporteur de la commission, dans la discussion du projet de loi de douanes (huiles)Louis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart1822—
Réplique de M. de Bourrienne, ministre d'État, député du département de l'Yonne, rapporteur de la commission, dans la discussion du projet de loi de douanes (sucres)Louis-Antoine Fauvelet de BourrienneImprimerie de Hacquart18224
Réplique de M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes. (Amendement de M. Lainé, relatif à la prime d'exportation pour les sucres raffinés.)Pierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart18226
Réplique de M. le comte de St-Cricq, directeur général des douanes, député du département de Seine-et-Marne, sur le projet de loi concernant les douanes, article LainesPierre Saint-CricqImprimerie de Hacquart18227
Réplique de M. le général Foy, député de l'Aisne, à M. le ministre de la Marine parlant au nom de M. le ministre de la GuerreMaximilien-Sébastien FoyImprimerie de Hacquart1822—