Charles-Nicolas Cornet Dincourt

1773 – 1852

Œuvres37

Total pages432médiane 11 p.

Présence au catalogue1816–1843rééditions incluses

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1816	Chambre des députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme. Sur la loi des elections et l'organisation des collèges électoraux	—	14
1816	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la répression de la contrebande (art. 50 et 53)	Imprimerie de Hacquart	8
1816	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le titre 8 du projet de loi de finances de 1816	Imprimerie de Hacquart	8
1817	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le budget patent du ministère de la Police	impr. C.-F. Patris	4
1817	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le premier article du projet relatif aux patentes	Imprimerie de Hacquart	8
1817	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi de finances	Imprimerie de Hacquart	31
1817	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur les trois lois proposées dans la même séance, par Son Excelllence le ministre de la Police générale	de l'imprimerie de C.-F. Patris	24
1817	Opinions de messieurs Cornet d'Incourt, le comte de Marcellus, et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel a la loi sur la liberté de la presse, tendant à réprimer les délits de la presse contre la religion	—	14
1818	Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet d'Incourt,... sur la loi de recrutement, prononcée dans la séance du 24 janvier 1818	impr. de Le Normant	12
1818	Chambre des Députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt,... sur la proposition tendant à restituer aux émigrés leurs rentes sur l'État, prononcée en comité secret le 24 février 1818	impr. de Le Normant	8
1818	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur l'article 4 du titre VI de la loi de finances	Imprimerie de Hacquart	—
1818	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi de finances de 1818	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Discours sur l'article relatif à la morale publique et aux bonnes mœurs	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 57 [sic]	4
1819	Discours sur la contribution personnelle et mobilière, prononcé dans la séance du 1er mai 1819, par M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, à l'occasion de la pétition du sieur Lortel, de Vitry-le-Français.	Adrien Egron, imprimeur de son altesse royale, Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37	—
1819	Opinion de M. Cornet Dincourt, député de la Somme, sur la loi des voies et moyens	Imprimerie de Hacquart	35
1819	Opinion de M. Cornet Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux dépenses de l'année 1819	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	16
1819	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi relatif au changement de l'année financière	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	10
1819	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de récompense nationale en faveur de M. le duc de Richelieu	imprimerie de Le Normant, rue de Seine, n° 8	8
1820	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la contribution personnelle et mobilière	Imprimerie de Hacquart	—
1820	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la répartition de la contribution foncière	Imprimerie de Hacquart	7
1820	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le budget des Ponts et chaussées	Imprimerie de Hacquart	12
1820	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux élections	de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	12
1820	Rapport fait au nom de la commission des dépenses, par M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur l'amendement relatif au produit de la ferme des jeux	Imprimerie de Hacquart	—
1821	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la méthode de l'enseignement mutuel	Imprimerie de Hacquart	8
1821	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le budget de 1821	Imprimerie de Hacquart	32
1822	Rapport fait au nom de la commission des Finances, par M. Cornet-Dincourt, député de la Somme. Sur l'augmentation du fonds destiné aux secours	Imprimerie de Hacquart	4
1822	Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822. (Dépenses)	Imprimerie de Hacquart	44
1822	Rapport fait au nom de la commission des finances, par M. Cornet-Dincourt, député du département de la Somme, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823. (Dépenses)	Imprimerie de Hacquart	—
1822	Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1822 (Dépenses), fait par M. Cornet-Dincourt, rapporteur de la Commission	Imprimerie de Hacquart	3
1822	Résumé de la discussion générale du projet de loi contenant le budget de l'exercice 1823 (dépenses), fait par M. Cornet-Dincourt, rapporteur de la Commission	Imprimerie de Hacquart	4
1823	Observations de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur les contributions directes	Imprimerie de Hacquart	—
1823	Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le budget du ministère des Finances (cadastre)	Imprimerie de Hacquart	—
1825	Opinion de M. Cornet-Dincourt, commissaire du Roi, député de la Somme, sur les contributions directes au budget des recettes de l'exercice 1826	impr. royale	8
1829	Des Contributions directes considérées sous les rapports financiers et politiques, par M. Cornet-Dincourt	impr. de Le Normant	70
1842	Contribution foncière. Observations de M. Cornet-Dincourt,... sur les nouvelles surcharges imposées aux départements déjà surchargés	impr. de E. Yvert	12
1843	Deux amendements soumis à la Commission du budget, par un ancien député de la Somme (C.-N. Cornet-Dincourt)	impr. de E. Yvert	12

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Nicolas Cornet Dincourt.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François-Régis de La Bourdonnaye	Adrien Egron, imprimeur de son altesse royale, Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37 (1819) · Imprimerie de Hacquart (1816)	13
Louis de Bonald	Adrien Egron, imprimeur de son altesse royale, Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37 (1819) · Imprimerie de Hacquart (1816)	12
Joseph de Villèle	Imprimerie de Hacquart (1816) · Imprimerie de Hacquart (1817)	11

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	21
de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37	3
impr. de Le Normant	3
impr. de E. Yvert	2
Adrien Egron, imprimeur de son altesse royale, Monseigneur, duc d'Angoulême, rue des Noyers, n° 37	1
de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 57 [sic]

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