SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

59 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Gonichon×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du conseil d'Etat qui confirme la communauté des maîtres potiers-d'étain dans le droit de faire, à l'exclusion de toutes autres communautés, des boutons, moules de chandelles, boites à tabac et à thériaque et autres petits ouvrages d'étain de claire-étoffeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Gonichon1735
← PrécédentPage 2 / 2 · 59 résultatsSuivant →
—
Dissertation sur les tentes ou pavillons de guerreÉtienne-Claude Beneton de Morange de Peyrins—1735—
Déclaration... qui maintient et confirme la communauté des maîtres potiers d'étain de... Paris, dans l'hérédité de leurs offices de syndic, jurez et auditeurs de leurs comptes, dont S. M. leur a cy-devant accordé la réunion ; et unit... à ladite communauté l'office de trésorier, receveur et païeur de leurs deniers communs, créé par édit... de juillet 1702...FranceGonichon173528
Sentence de mort rendue par le lieutenant criminel au Châtelet à l'encontre du nommé Larcher, convaincu du meurtre commis en la personne de Jean FayoleFrance. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence de mort rendue par le lieutenant criminel du Châtelet contre Marguerite Coupet, domestique (convaincue de vol avec effraction)France. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence de mort rendue par le lieutenant criminel du Châtet à l'encontre d'Ant. Hennequin, dragon (convaincu de vol avec effraction chez le Sr Cormier de la Courneuve)France. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence de mort, rendue par M. le Lieutenant Criminel au Châtelet, à l'encontre du nommé Larcher, atteint et convaincu du meurtre commis en la personne de Jean FayoleFrance. Châtelet de ParisGonichon17352
Sentence de police au profit de la communauté des passementiers-boutonniers de Paris, qui déclare valable la saisie faite sur le nomme Brice DumoutierFrance. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence rendue par M. le Lieutenant Criminel du Châtelet, à l'encontre du nommé Louis Pillette, huissier à cheval au Châtelet de Paris... accusé ...France. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence rendue par le lieutenant criminel du Châtelet contre François Roussel, curateur au cadavre de Jean-Frédéric Finx (lequel est convaincu de s'être suicidé)France. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence rendue par le lieutenant criminel du Châtelet à l'encontre du nommé Louis Pillette, huissier à cheval au Châtelet, résidant au village de Duchy, contumax (convaincu de concussion et malversations)France. Châtelet de ParisGonichon1735—
Sentence de police en faveur des 24 petits jurés de la communauté des maîtres cordonniers de Paris, contre Cl. Couvreur, maître savetier, par laquelle il est jugé que les saisies faites sur les maîtres savetiers, à la requête desdits petits jurés assistés d'un juré de la visitation royale seulement, sont bonnes et valablesFrance. Châtelet de ParisGonichon1734—
Sentence de police, qui profit de la communauté des passementiers boutonniers de Paris, qui déclare valable la saisie faite sur Vincent-Mathieu Chabert, maître tissutier-rubannierFrance. Châtelet de ParisGonichon1734—
Sentence de police au profit de la Communauté des maîtres et marchands passementiers-boutonniers de Paris, qui déclare bonne et valable la saisie faite sur le nommé Lehingue, tailleurFrance. Châtelet de ParisGonichon1733—
Sentence de police rendue au profit de la communauté des maîtres et marchands potiers d'étain à Paris, qui déclare bonne et valable la saisie faite sur Christophe Bailly, faux ouvrier travaillant chez Nic. Manger, marchand de cire d'Espagne ; ordonne audit Bailly de retourner chez le sr Guérin, son maîtreFrance. Châtelet de ParisGonichon1733—
Sentences de police au profit de la Communauté des passementiers-boutonniers de ParisFrance. Châtelet de ParisGonichon1733—
Sentences rendues par M. le lieutenant général de police en faveur de la Communauté des passementiers-boutonniers de Paris, Contre Toussaint-Lefèvre, maître rubanierFrance. Châtelet de ParisGonichon1733—
Anciens Statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'État, lettres patentes (29 août 1576, novembre 1599, juin 1645, juin 1697) et arrests de la cour de Parlement d'enregistrement pour la communauté des maîtres jardiniers... de Paris, avec la réunion au profit de ladite communauté des charges de jurés héréditaires d'icelles et les offices d'auditeurs examinateurs des comptes...FranceGonichon173242
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests de la Cour de Parlement... pour la communauté des maîtres jardiniers de la ville... de Paris...FranceGonichon1732—
Anciens statuts, ordonnances, règlemens, arrests du Conseil d'Estat, lettres patentes et arrests de la cour de Parlement d'enregistrements pour la communauté des maistres jardiniers... de Paris...FranceGonichon173242
Anciens statuts, ordonnances, règlements, arrêts du Conseil d'Etat, lettres patentes... pour la communauté des maîtres jardiniers... de Paris...FranceGonichon1732—
Sentence de police rendue contre Jean-François Favier, Joseph-Henri Laurent, Pierre Le Grand, et Edme-Timoléon Dujour, jurés de la communauté des maitres vitriers peintres sur verre de la ville et faubourgs de Paris en 1732France. Châtelet de ParisGonichon1732—
Arrêt du grand conseil qui décharge Jacq. Lequeulx, de l'accusation intentée contre lui par le Sr de Sompsois, seigneur en partie de Lignon, du prétendu assassinat prémédité commis en sa personne par ledit Lequeulx, casse la sentence de compétence rendue au présidial de Chaumont-en-BassignyFrance. Grand conseilGonichon1731—
Sentences rendues par le lieutenant criminel du Châtelet, du 2 décembre 1727 et 17 février 1728, qui font défenses à Louis Paillet, hôtelier, Jean Loyson, fruitier, et au nommé Troisvalets de plus injurier le Sr Driancourt, maître boulanger à Paris, les condamne à lui faire réparation d'honneur, en 30 livres de dommages et intérêts chacun solidairement et aux dépensFrance. Châtelet de ParisGonichon1728—
Édit...FranceGonichon170511
Statuts, ordonnances et privilèges des maistres potiers d'étain... de Paris... confirmez par le roy Louis XIII...Franceimpr. de A. Fournot169731
Ordonnances du roy Henri troisième, confirmez par Henry IV (mai 1594) et Louis XIII (juillet 1611), contenant les statuts des maistres tissutiers, rubaniers, ouvriers en draps d'or, d'argent et soye, tissus, rubans et passements aussi d'or et d'argent, soye fleuret, filozelle, laine, fil et cotton, et autres ouvrages faites tant en la grande que petite navette, haute et basse lice... de la ville... de Paris. Avec les arrests et règlements tant du Conseil que du Parlement et du ChasteletFranceP. Charpentier1650—
Ordonnances des maîtres lanterniers, souflletiers et boisseliers... de ParisFranceGonichon160823
Ordonnances du Roi Henry III confirmées par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maîtres tissutiers-rubanniers, ouvriers en draps... de Paris [es lettres patentes, divers règlements et sentences de la Prévôté de Paris et du Châtelet, ordonnances du lieutenant général de police, arrêts du Conseil, du Parlement et de la Cour des Monnaies.]FranceGonichon1586138