impr. de A. Fournot

Paris

Œuvres71

Éditions71

Auteurs distincts21

Médiane pages92–294 pages

Période1666–170237 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	24
France. Parlement de Paris	13
France. Conseil d'État (13..-1791)	9
France. Grand conseil	8
France. Chambre souveraine de la réformation de la justice	2
André Cotherel	2
France. Cour des aides. Paris	2
France. Intendance. Paris	1
France. Bailliage. Charenton, Nièvre	1
Nicolas Fromont	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1702	Déclaration du roi en faveur des conseillers secrétaires de Sa Majesté	—
1702	Déclaration... en faveur des conseillers-secrétaires de S. M. ...	8
1702	Édit... portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy, receveurs généraux, alternatifs et my-triennaux des domaines et bois en chacune généralité et province du Royaume ; et attribution de nouveaux droits aux controlleurs généraux des domaines et bois...	14
1702	Édit... portant création d'offices héréditaires de conseillers du Roy, receveurs généraux, alternatifs et my-triennaux des domaines et bois en chacune généralité et province du Royaume ; et attribution de nouveaux droits aux controlleurs généraux des domaines et bois...	12
1699	La Vie de saint Yves, écrite sur le procès-verbal de sa canonisation, par M. de L'Oeuvre	294
1699	Réflexions sur l'accusation de la dame de La Pivardière au sujet du prétendu assassinat du sieur de La Pivardière, son mari (Signé	—
1699	Statuts, ordonnances privilèges et règlements des maîtres jurés, anciens bacheliers et maîtres de la communauté des vitriers peintres sur verre de la ville... de Paris... vérifies en Parlement le septième avril 1666	—
1699	[Lettres patentes portant confirmation des] Statuts, ordonnances, privilèges et règlemens des maistres jurez, anciens bacheliers et maistres de la communauté des vitriers peintres sur verre de la ville... de Paris, tirés des anciens statuts de ladite communauté... Vérifiez en Parlement le 7e avril 1666	30
1698	Arrêt de la Cour de Parlement donné en faveur des maitres miroitiers lunetiers-doreurs sur cuir, bimblotiers à Paris, pour leur servir de règlement contre la Communauté des marchands merciers à Paris	—
1697	Statuts, ordonnances et privilèges des maistres potiers d'étain... de Paris... confirmez par le roy Louis XIII...	31
1695	Discours d'éloquence sur divers sujets, par le sieur de Bonnet de La Chassenitte,...	283
1694	Testament de deffunt M. Maillefaud en faveur de l'oeuvre et fabrique des S.S. Innocents et de plusieurs particuliers, remarquable à la postérité. [11 octobre 1692]	12
1694	Testament de défunt M. Maillefaud, en faveur de l'oeuvre et fabrique des Saints-Innocents... (11 octobre 1692.)	—
1693	Arrêt de parlement pour les mariages, qui prive les femmes séparées de leur demi-douaire, (Entre Jean Baudot et Françoise Couvay, sa femme.)	—
1693	Arrêt du conseil d'état en faveur de la communauté des maitres distillateurs et marchands d'eau-de-vie	—
1692	Arrêt du conseil d'état portant que tous les facteurs d'orgues, faiseurs de flûtes, hautbois, et tous autres instruments de musique de la ville de Paris demeureront réunis en un seul corps de maitrise et jurande	—
1692	Déclaration... portant réunion au corps et communauté des maistres tanneurs de la ville... de Paris, les [sic] offices de jurez créez par édit... de mars 1691, servant aussi de règlement pour la réception des maistres et apprentifs de ladite communauté...	2
1692	Tarif général du poids-le-roy pour toutes marchandises qui entrent et sortent de... Paris, en exécution des arrests du Conseil d'Estat des 1er décembre 1691, 24 juillet et 3 septembre 1692	8
1691	Arrêt de la Cour de Parlement en faveur des prévots portant décharge de l'arrière-ban, avec défenses de les taxer tant qu'ils seront pourvus desdites charges	—
1691	Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement général concernant la levée et perception du droit de Poids-le-Roy pour tout le royaume	—

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