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Mandement... qui ordonne des prières publiques pour le repos de l'âme du feu roi. (Donné à Paris.)Eglise catholique. Diocèse. Reims, MarneG. Desprez177411
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Oraison funebre de très-haut, très-puissant et très-excellent prince Louis XV, roi de France et de Navarre, prononcée dans la chapelle de l'École royale militaire, le 27 septembre 1774Matthias Poncet de La RivièreG. Desprez1774—
Oraison funèbre de très grand, très haut, très puissant et très excellent prince de Louis XV, le Bien-aimé, roi de France et de NavarreJean-Baptiste-Charles-Marie de BeauvaisG. Desprez177447
Oraison funèbre de... Louis XV, roi de France... prononcée le 3 octobre 1774 au Collège Mazarin, par M. l'abbé Coger,...François-Marie CogerG. Desprez177431
Oraison funèbre... de Louis XV, le Bien-aimé, roi de France et de NavarreJean-Baptiste-Charles-Marie de BeauvaisG. Desprez177481
Ordonnance du Bureau des Finances de la généralité de Paris concernant la police dans les ateliers des paveurs et la conservation des ouvrages publicsFrance. Bureau des finances. ParisImp. royale1774—
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris concernant les réparations aux murs de face des maisons sises dans les traverses des villes, bourgs et villages de la généralitéFrance. Bureau des finances. ParisG. Desprez1774—
Ordonnance du Bureau des finances de la généralité de Paris portant défenses de faire des étalages de linges et autres sur les arbres des grandes routes ou sur les haiesFrance. Bureau des finances. ParisG. Desprez1774—
Éclaircissements de plusieurs points de l'histoire ancienne de France et de Bourgogne, ou Lettres critiques à M***. [Par dom C. Jourdain.]Claude JourdainG. Desprez1774415
Édit... portant suppression des deux offices de trésoriers des bâtimens, et création d'un seul et unique en faveur du sieur Dutartre, l'un des deux officiers supprimés... Registré en la Chambre des Comptes le 29 mars... [1774.]Franceimpr. royale17748
Arrest contradictoire du Conseil... qui casse une sentence des officiers municipaux... de Boulogne-sur-mer, du 19 avril 1773 ; ordonne que l'amende et toute autre sommes qui auraient pu être exigées d'Antoine Boyer, en vertu de ladite sentence, lui seront rendues et restituées...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil qui déclare soumis au privilège de la vente exclusive du tabac la ville de Bayonne et tout le pays de Labour ; ordonne en conséquence l'établissement de bureaux et entrepôts pour la distribution, aux prix fixés par les règlemens...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... concernant le droit de marc d'or à payer par ceux qui étant pourvus d'offices ou de commissions, s'en démettroient avec réserve de survivance...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17733
Arrest du Conseil... concernant le marc d'or à payer pour les offices sur les ports, quais, chantiers, halles, places, foires et marchés... de Paris...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Monnoies le 12 novembre 1773, qui ordonnent une fabrication de 100 000 marcs d'espèces de cuivre dans la Monnoie de La Rochelle...FranceG. Desprez17734
Arrest du Conseil... et lettres patentes sur icelui... qui ordonnent une fabrication de 100.000 marcs d'espèces de cuivre dans Monnoie de la Rochelle...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... portant interprétation de l'article X de l'édit... d'avril 1771 pour la confirmation des anoblis depuis 1715...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17732
Arrest du Conseil... portant règlement pour l'enregistrement du bail des fermes et de l'arrêt de prise de possession, avec fixation des sommes à payer pour ledit enregistrement ...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17738
Arrest du Conseil... portant réglement pour la fourniture des sels aux dépôts limitrophes du pays de gabelles ...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... portant suppression d'un ouvrage intituléFrance. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17733
Arrest du Conseil... qui accorde des augmentations de gratifications annuelles à ceux de 60 ans et au-dessus qui composoient ci-devant la société des jésuites...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17732
Arrest du Conseil... qui assujettit au 8 sous pour livre, établis et prorogés par l'édit de novembre 1771 l'octroi du Boulonnois...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17733
Arrest du Conseil... qui assujettit aux 8 sous pour livre imposés par l'édit... de novembre 1771 les droits de péage, passages, bacs et pontonages dépendans du Duché de Valentinois...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... qui assujettit aux 8 sous pour livre, établis par édit de novembre 1771, les droits de maîtres des ponts et ceux de chablages, chaînes, courbes et autres de cette espèce... qui se lèvent dans différens lieux des généralités de Paris et de Soissons...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... qui assujettit aux huit-sous pour livre, prorogés ou imposés par l'édit... de novembre 1771, les droits de perception, effective et journalière qui se lèvent sur les forains et étrangers au passage du bac établi sur la rivière de Creuse, au Blanc en Berri...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... qui attribue à Messieurs les intendans le connoissance des délits portans amendes et confiscations, suivant l'arrêt du 23 décembre 1770 concernant le commerce des grains...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17732
Arrest du Conseil... qui autorise le sieur duc de Nivernais à percevoir à son profit les 8 sous pour livre des droits de péage, passage, poids, etc. qui se lèvent dans l'étendue du duché de Nevers...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... qui autorise les archevêques et évêques dans les diocèses desquels sont situés les biens de l'ordre du Saint-Esprit de Montpellier à procéder à leur union...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17733
Arrest du Conseil... qui casse et annulle une sentence de l'élection d'Avranches, du 13 février [1773] ; ordonne l'exécution des déclarations du Roi des 19 juin 1691 et 16 juillet 1697 ; et condamne Gabriel Rubé, sergent en 100 livres d'amende pour avoir procédé à une saisie et exécution de meubles, en vertu d'un acte obligatoire, sur l'expédition délivrée en papier...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734
Arrest du Conseil... qui casse et annulle une sentence des juges de la maîtrise des eaux et forêts de Saint-Dizier, du 27 février 1773, comme incompétemment rendue et comme contraire à la déclaration du 19 juin 1691...France. Conseil d'État (13..-1791)G. Desprez17734