SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 496 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Déclaration... concernant les mesureurs de grains et farines de Paris... Registrée en Parlement en vacationsFranceF. Muguet16994
← PrécédentPage 9 / 50 · 1 496 résultatsSuivant →
Déclaration... concernant les officiers de police dans l'étendüe de l'appanage de Monsieur... Registrée en Parlement
France
—
1699
2
Déclaration... concernant les receveurs des amendes des Parlemens, Chambre des Comptes, Cour des Aydes et autres Cours, sièges présidiaux, baillages, séneschaussées et sièges royaux ... Registrée en ParlementFranceimpr. royale16996
Déclaration... en faveur des offices de bailliages de Vouvans et de Parthenay...FranceF. Muguet16994
Déclaration... en interprétation de celle du 6 janvier 1699, concernant les inscriptions de faux contre les procès-verbaux des commis aux aydes dans le ressort de la Cour des Aydes de Paris... Registrée en la Cour des AydesFranceE. Michallet16994
Déclaration... portant défenses aux capitaines de vaisseaux d'embarquer des nouveaux catholiques ... Registré en ParlementFranceF. Muguet16994
Déclaration... portant que les contestations pour raison des fonctions et droits des notaires royaux de Nogent-le-Rotrou et autres lieux de la province du Perche, qui sont du ressort du Parlement, seront portées en première instance devant les premiers juges, et par appel audit Parlement... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16994
Déclaration... portant règlement de ce qui doit estre observé en la vente de la poudre et plombFranceF. Muguet16997
Déclaration... portant règlement de ce qui doit estre observé en la vente de la poudre et plomb... Registrée en Parlement en vacationsFranceF. Muguet16998
Déclaration... portant règlement pour l'âge des officiers de police... Registrée en ParlementFranceJ. Langlois1699—
Déclaration... portant règlement sur la manière de faire le trafic des bleds dans le Royaume...FranceF. Muguet16994
Déclaration... portant réduction des gages et droits des officiers des greniers à sel au denier 20...FranceF. Muguet16994
Déclaration... portant tarif des droits de contrôlle des contracts et actes passez devant notaires, greffiers des arbitrages et autres... Registrée en ParlementFranceF. Muguet169924
Déclaration... pour punir de mort ceux qui contreferont la signature des secrétaires d'Estat ... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16994
Déclaration... qui confirme et maintient la communauté des procureurs de la Cour du Parlement de Paris dans la réunion des droits attribuez aux charges de contrôlleurs de dépens, pour en joüir héréditairement, en payant la somme de 100.000 livres...FranceF. Muguet16994
Déclaration... qui confirme les commissaires des guerres dans tous les droits, privilèges, exemptions et fonctions à eux attribuez par les édits et déclarations de S. M., en payant par eux la finance y portée...FranceF. Léonard16998
Déclaration... qui confirme les propriétaires des offices de contrôlleurs, essayeurs et marqueurs des ouvrages d'estain, en la possession et joüissance desdits offices, en payant une augmentation de finance...FranceF. Muguet16993
Déclaration... qui confirme les propriétaires des offices de greffiers et conservateurs des registres des baptêmes, mariages et sépultures du Royaume, et ceux des offices créez pour la province et comté de Bourgogne, Parlement de Bezançon, provinces de Flandres, Haynaut et Artois, en la possession et joüissance desdits offices, en payant une augmentation de finance ... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16998
Déclaration... qui confirme les propriétaires des offices de jurez crieurs, et les pourveus des offices de premiers huissiers-audienciers ès Cours Supérieures et justices royales, en la possession et joüissance d'iceux, en payant un supplément de finance... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16997
Déclaration... qui fixe le temps auquel l'on pourra intenter des actions et demandes contre les fermiers du Roy, résultantes de leurs baux ; qui porte que les instances intentées contre eux seront sujettes à péremption ; et qui les décharge de la garde des registres de recepte desdites fermes 10 ans après chacun bail expiré... Registrée en Parlement...FranceF. Muguet16994
Déclaration... qui ordonne l'exécution de la constitution de N. S. P. le Pape en forme de bref, du 12 mars 1699, portant condamnation d'un livre intitulé "Explication des maximes des saints sur la vie intérieure", composé par Mgr. l'archevesque de Cambray ... Registrée en ParlementFranceF. Muguet16997
Déclaration... qui permet à tous particuliers d'acquérir la propriété des 20 sols par minot de sel en droits manuels imposez par édit... d'octobre 1694 et déclaration... de décembre de la mesme année... Registrée en la Cour des Aydes le 5 janvier 1699FranceF. Muguet16994
La Vie de saint Frambour, religieux de l'abbaye de Saint-Memin près d'Orléans, abbé de Javeron au Maine et l'un des patrons de la paroisse d'Ivry sur Seine, près de Paris. [Par Estor.]Abbé EstorF. Muguet169940
Liste générale des cent soixante commissaires controlleurs jurez mouleurs de bois de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris, suivant leur rang de réception... estant pour lors syndics en charge Terlet, Fillelin, Sion et Touchel ; Monsieur Poudrier, DoyenParisF. Muguet169928
Ordonnance de police portant défenses de vendre des oeufs pendant le Caresme ailleurs qu' à l'Hostel-DieuFrance. Châtelet de Parisimp. de F. Muguet1699—
Ordonnance... pour donner 6 mois de congé par semestre aux officiers en pied des troupes de S. M....FranceF. Muguet16998
Ordonnance... pour faire donner tous les ans congé à un cavalier, dragon, sergent ou soldat de chaque compagnie des troupes de S. M....FranceF. Muguet16996
Ordonnance... pour la recherche et confiscation de toutes sortes de viandes, volailles et gibiers, au profit de l'Hostel-Dieu, dans tous les hostels, maisons des particuliers et auberges de Paris et lieux circonvoisins, pendant le CaresmeFranceF. Muguet1699—
Ordonnance... pour réduire à 20 maistres toutes les compagnies de cavalerie et de dragons...FranceF. Muguet16996
Ordonnance... pour réduire à 35 hommes toutes les compagnies d'infanterie françoise...FranceF. Muguet16996