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56 œuvres

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Déclaration... portant réunion des offices de notaires royaux apostoliques crêés pour la ville... de Lyon... aux offices des 40 conseillers du Roy, notaires de S. M., réservés pour ladite ville... Registrée en Parlement le 29 may 1693FranceF. Barbier16937
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Déclaration... pour la fabrication de nouvelles menues monnoyes... Registrée en la Cour des Monnoyes le 18 juin 1693FranceE. Michallet16934
Déclaration... qui reçoit les officiers des sièges présidiaux, bailliages, sénéchaussées et justices royales relevans nûement és Cours Supérieures, au payement du droit annuel pendant les 8 années restantes à expirer des 9 portées par la déclaration du 28 septembre 1692, sans payer aucun prest ; accorde à chacun desdits officiers la diminution du 5° de l'annuel de leurs offices, le payant en corps, et les maintient dans les... privilèges à eux attribuez par édit... de décembre 1689, à la charge de payer les sommes ausquelles chaque corps desdits sièges sera taxé, par lesquelles S. M. leur accorde des augmentations de gages héréditaires... Registré ès registres de l'Audience de FranceFranceF. Barbier16938
Edit... qui confirme les possesseurs et détempteurs des isles, islots, atterrissemens et accroissemens, dans la joüissance desdits biens... Registré en ParlementFranceE. Michallet16938
Édit du roy et arrest [du Conseil] du 3 janvier 1693, portant création d'un commissaire-inspecteur, un contrôlleur-secrétaire et un trésorier du ban et arrière-ban, en chacun des bailliages et sénéchaussées du Royaume... Registré en ParlementFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Barbier169312
Édit... concernant l'affranchissement des maisons des droits de censive, lods et ventesFranceF. Barbier16933
Édit... concernant les monastères de religieuses du Royaume. Registré en Parlement le 24 d'avrilFranceF. Barbier16937
Édit... portant création d'un lieutenant de MM. les maréchaux de France et d'un office de garde de la connétablie en chaque bailliage et sénéchaussée... Registré en Parlement le 10 avril 1693FranceF. Barbier16938
Édit... portant création de rentes viagères à fonds perdu, constituées sur l'Hostel de Ville de Paris, et distribuées en differentes classes sur un pied proportionné à l'âge des rentiers... Registré en Parlement le 2 septembre 1693FranceF. Barbier16938
Édit... portant création et institution d'un ordre militaire sous le nom de S. Louis... Vérifié en Parlement le 10 d'avril 1693FranceG. Desprez169312
Édit... portant désunion de l'ordre de N. D. de Montcarmel et de Saint-Lazare, des maisons, droits, revenus qui étoient possédez avant l'édit... de décembre 1672 par les ordres du Saint-Esprit de Montpellier, de Saint-Jacques de l'Épée, et de Luc du Saint-Sépulcre, de Sainte-Cristine de Somport, de N. D. dite Teutonique, Saint-Louis de Boucheraumont et autres ordres militaires, séculiers ou réguliers ; comme aussi portant désunion des maladeries et hôpitaux desdits ordres de Montcarmel et de Saint-Lazare. Vérifié au Grand Conseil le 9 avril 1693FranceF. Léonard16937
Édit... portant establissement... de controlleurs d'actes des notaires... Registré en Parlement le 10 d'avril 1693FranceF. Barbier169316
Édit... portant que nul ne pourra tenir hostellerie, auberge, chambre garnie, etc., sans prendre des lettres de permission... Registré en ParlementFranceE. Michallet16937
Édit... portant que tous les officiers des justices des seigneurs seront tenus, conformément à l'ordonnance d'Orléans, de se faire recevoir à l'avenir par les juges royaux, par devant lesquels les appellations de leurs justices relèvent ; et les autres officiers, de faire enregistrer aux greffes leurs commissions ou mandemens ; dispense néanmoins ceux qui n'ont pas esté receus de se faire recevoir, en payant les sommes ausquelles ils sont taxez par le tarif attaché sous le contrescel dudit édit... Registré en ParlementFranceE. Michallet16938
Édit... portant suppression des offices de premiers huissiers audianciers créez en 1635, et par autres édits, dans les présidiaux, bailliages et autres justices royales ; et création d'un premier huissier audiancier dans les cours et Bureaux des Finances où il n'y en a point, de 3 au Châtelet de Paris, et d'un dans chacun des présidiaux, bailliages, sénéchaussées et autres jurisdictions royales... Registré en ParlementFranceE. Michallet16938
Édit... pour l'affranchissement des droits domaniaux dans les villes et fauxbourgs, et dans les bourgs fermez du Royaume... Registré en ParlementFranceF. Barbier169311
Édit... qui ordonne qu'il sera fabriqué de nouvelles espèces d'or et d'argent dans les monoies du Royaume ; et que les anciennes seront réformées... Registré en la Cour des Monoies le 2 octobre 1693France—16938
Édit... portant réduction des notaires de la ville de Lyon au nombre de 40... Vérifié en Parlement le 21 novembre 1691FranceF. Barbier16918
De l'Origine, antiquité, excellence et utilité de l'état religieux en l'Église, par le R. P. Charles Bouquin,...Charles BouquinF. Barbier1689470
La Vie cachée ou Pratiques intérieures, cachées à l'homme sensuel mais connues et très bien goûtées de l'homme spirituel, par le R. P. Alexandre Piny,...Alexandre PinyF. Barbier1685224
Les Trois différentes manières pour se rendre intérieurement Dieu présent et, par l'une des trois, pour toujours marcher en la présence de Dieu, par le R. P. Alexandre Piny,...Alexandre PinyF. Barbier1685282
La Clef du pur amour, ou Manière et secret pour aimer Dieu en souffrant, et pour toujours aimer, en toujours souffrant, par le R. P. Alexandre Piny,...Alexandre PinyF. Barbier1681266
La Vie de la vénérable mère Marie-Magdelaine de la Très-Sainte Trinité, fondatrice de l'ordre de Nostre-Dame de Miséricorde... par le R. P. Alexandre Piny,...Alexandre PinyJ. Clerc1679559
État du pur amour ou Conduite pour bientôt arriver à la perfection par le seul "fiat"... par le R. P. Alexandre Piny, 2e éditionAlexandre PinyF. Barbier1678233
État du pur amour, ou Conduite pour bientôt arriver à la perfection, par le seul "fiat", dit et réitéré en toute sorte d'occasionAlexandre PinyF. Barbier1676189
Règlement général des péages qui se lèvent le long de la rivière de Saône, tant par eau que par terre... le tout vérifié... par les soins de MM. les Prévôt des marchands et échevins de... Lyon...FranceF. Barbier1672222