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484 œuvres

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Discours prononcé par M. Lebaudy, séance du 25 mars 1882. Discussion du projet de loi relatif au traité de commerce avec la BelgiqueJean-Gustave Lebaudyimpr. du Journal officiel188231
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Discours prononcé par M. Letellier, séance du 17 juin 1882. Deuxième délibération sur la proposition de loi relative au rétablissement du divorceAlfred Letellierimpr. du Journal officiel18828
Discours prononcé par M. Léon Renault, séance du 13 juin 1882. Deuxième délibération sur la proposition de loi relative au rétablissement du divorceLéon-Charles Renaultimpr. du Journal officiel188247
Discours prononcé par M. Peulevey, séance du 13 mai 1882. 1re délibération sur diverses propositions relatives à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimesLouis Armand Léon Peuleveyimpr. du Journal officiel188223
Discours prononcé par M. Raynal, séance du 8 décembre 1882. Discussion du budget de l'exercice 1883David Raynalimpr. du Journal officiel188230
Discours prononcé par M. Raynal. Séance du 16 décembre 1882. Discussion du budget de 1883 sur ressources extraordinairesDavid Raynalimpr. du Journal officiel188230
Discours prononcé par M. de Freycinet. Séance du 23 février 1882. Discussion de l'interpellation sur les affaires d'ÉgypteCharles Louis de Saulces de Freycinetimpr. du Journal officiel188213
Discours prononcé par M. de Soland, séance du 6 juin 1882. Première délibération sur la réforme de l'organisation judiciaireThéobald de Solandimpr. du Journal officiel188261
Discours prononcé par M. le Cte de Colbert-Laplace (sur les impôts de guerre). Séance du 6 décembre 1882Pierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel18822
Discours prononcé par M. le Cte de Colbert-Laplace. Séance du 1er juin 1882. Discussion de l'interpellation de M. Jules Delafosse sur la politique du gouvernement en ÉgyptePierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel18822
Discours prononcé par M. le Cte de Colbert-Laplace. Séance du 20 juin 1882. Discussion de la proposition de loi tendant à accorder des secours aux familles nécessiteuses des soldats de la réserve et de l'armée territoriale pendant l'absence de leur chefPierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel18822
Discours prononcé par M. le Cte de Colbert-Laplace. Séance du 21 mars 1882. Discussion du projet de loi tendant à l'abrogation des dispositions législatives concernant l'adjonction des plus imposésPierre-Louis Jean-Baptiste de Colbert-Laplaceimpr. du Journal officiel18822
Discours prononcés par M. le général Arnaudeau, séances des 15 février et 6 mars 1882. Première délibération sur le projet de loi relatif à l'état civil des Musulmans en AlgérieEugène Jean Marie Arnaudeauimpr. du Journal officiel1882—
Discussion d'un projet de loi portant ouverture de crédits pour les frais de l'expédition de TunisieAlbert de Broglieimpr. du Journal officiel188231
Discussion du projet de loi relatif à l'enseignement primaire obligatoireAlbert de Broglieimpr. du Journal officiel188246
Documents concernant le régime des boissons,... suivis d'une table sommaireFrance. Chambre des députés (1876-1942)impr. du Journal officiel1882—
Extrait du Journal officiel du 2 février 1882. Rapport concernant l'application de la loi du 23 décembre 1874, présenté à M. le ministre de l'intérieurThéophile Rousselimpr. du Journal officiel1882—
La démolition des ruines des TuileriesHenri Wallonimpr. du Journal officiel188215
Lutte contre l'incendie (quelques indications). Paris, le 15 mai 1882.Sylvestre Vilallongueimpr. du Journal officiel18821
Ministère de l'agriculture. Canaux dérivés du Rhône. Chambre des députés. (Séance du 20 février 1877.) Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique des travaux à faire pour l'établissement d'un canal dérivé du Rhône, en vue de l'irrigation de territoires situés dans les départements de l'Isère, de la Drôme, de Vaucluse, du Gard et de l'HéraultAlbert Christophleimpr. du Journal officiel1882—
Rapport au ministre de la Marine sur la génération et la fécondation artificielle des huîtres portugaises, par M. Bouchon-Brandely,Germain Bouchon-Brandelyimpr. du Journal officiel188251
Rapport concernant l'application de la loi du 23 décembre 1874, présenté à M. le ministre de l'Intérieur, au nom du Comité supérieur de protection des enfants du premier âge, par M. Théophile Roussel,Théophile Rousselimpr. du Journal officiel188263
Rapport présenté au ministre de l'Intérieur sur la situation des archives départementales, communales et hospitalières, du 1er juillet 1880 au 30 juin 1881Hippolyte Rousseauimpr. du Journal officiel1882—
Rapport présenté au ministre des Travaux publics, au nom de la commission d'étude des moyens propres à prévenir les explosions de grisouErnest Mallard, Henry Le Chatelierimpr. du Journal officiel188269
Sénat. Discours prononcé par M. Emile Lenoël. Séance du 24 février 1882. 2e délibération sur la proposition de loi relative à la durée du travail dans les usines et manufacturesÉmile Lenoëlimpr. du Journal officiel1882—
Sénat. Discours prononcé par M. Galloni d'Istria,... séance du 28 juillet 1882. Discussion d'un projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la CorseJérôme-Dominique Galloni d'Istriaimpr. du Journal officiel1882—
Sénat. Discours prononcé par M. Gaston Bazille,... Séance du 20 juillet 1882. Discussion du projet de loi relatif aux canaux dérivés du RhôneGaston Bazilleimpr. du Journal officiel1882—
Sénat. Discours prononcé par M. Gustave Denis. Séance du 28 mars 1882. Discussion du projet de loi relatif au traité de commerce avec l'ItalieGustave Denisimpr. du Journal officiel1882—
Sénat. Discours prononcés par M. le Gal Arnaudeau. Séances des 16 février et 6 mars 1882. Première délibération sur le projet de loi relatif à l'état civil des musulmans en Algériegénéral Arnaudeauimpr. du Journal officiel1882—
Sénat.... Discours prononcé par M. Gazagne. Discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Nîmes à contracter un empruntFerdinand Léon Jean Baptiste Gazagneimpr. du Journal officiel188223