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484 œuvres

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Proposition de loi portant réorganisation du corps des ponts-et-chausséesFrançois Cantagrelimpr. du Journal officiel1881—
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Rapport au ministre de l'Agriculture et du commerce sur l'état actuel de l'ostréiculture. (SignéPaul Brocchiimpr. du Journal officiel18818
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de M. Guichard... portant modification des art. 2 et 37 de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée... par le Bon Reille,René Reilleimpr. du Journal officiel188115
Rapport sur les suppléments de pension aux anciens militaires et marins et à leurs veuves, par M. Paul Casimir-Périer,Paul Perierimpr. du Journal officiel188151
Sénat. Discours prononcé par M. C. de Freycinet au Sénat, le 27 juillet 1881Charles Louis de Saulces de Freycinetimpr. du Journal officiel1881—
Sénat. Discours prononcé par M. Foucher de Careil sur la situation de notre agriculture. Séance du 16 février 1881. Discussion du tarif général des douanesLouis-Alexandre Foucher de Careilimpr. du Journal officiel1881—
Sénat. Discours prononcé par M. Léon Lalanne dans les séances des 17 et 28 janvier et du 1er février 1884. Discussion en première lecture du projet de loi relatif aux Syndicats professionnelsLéon Lalanneimpr. du Journal officiel1881—
Sénat. Discours prononcés par M. Caillaux. Séance des 16, 23 et 27 juillet 1881. Budget de 1882Eugène Caillauximpr. du Journal officiel1881—
Sénat. Sénat du 26 juillet 1881. Discours de M. le Gal Arnaudeau,... Discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1882général Arnaudeauimpr. du Journal officiel1881—
Sénat... Discours prononcé par M. Daguenet. Séance du 18 juillet 1881. Vote des projets de loi portant déclaration d'utilité publique de chemins de ferJacques Adolphe Daguenetimpr. du Journal officiel188113
Sénat.... Discours prononcé par M. Foucher de Careil, sur la situation de notre agriculture. Séance du 15 février 1881. Discussion du tarif général des douanesLouis-Alexandre Foucher de Careilimpr. du Journal officiel188132
Chambre des députés.... Discours prononcé par M. Viette, à la séance du 21 février 1884. Discussion des conclusions du rapport fait, au nom du troisième bureau, sur les opérations électorales dans l'arrondissement de LodèveJules-François-Stanislas Vietteimpr. du Journal officiel18804
Chambre des Députés... Département du Finistère. Discours de M. Lorois. Séance du 25 mars 1878. Discussion des conclusions du rapport du 4e bureau sur l'élection de l'arrondissement de Quimperlé (Finistère)Léon-Paul Loroisimpr. du Journal officiel18787
Assemblée nationale. Séance du 3 juin 1875.... Discours prononcé par M. Marcou,... Amendement sur l'article 1er de la proposition de loi présentée par la commission des établissements pénitentiaires et relative au régime des prisons départementalesJacques Marcouimpr. du Journal officiel18754
[Dossier sur la publicité du journal officiel]France. Tribunal de commerce. Paris, Auguste Casimir-Périer, Alfred Wittersheimimpr. du Journal officiel187223
Projet de loi ayant pour but de rattacher au département de la Meurthe les territoires du département de la Moselle qui sont restés françaisAdolphe Thiers, Ernest Picardimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi ayant pour objet d'ouvrir un crédit de 100,000 francs au ministère des travaux publics pour le deblaiement des palais et édifices publics de Paris détruits par l'incendieAdolphe Thiers, Roger de Larcyimpr. du Journal officiel18712
Projet de loi ayant pour objet l'abrogation du décret du 5 septembre 1870 sur le commerce et la fabrication des armes de guerreAdolphe Thiers, Ernest Picardimpr. du Journal officiel18712
Projet de loi ayant pour objet la reconstruction de la colonne de la place Vendôme et la réparation du monument consacré à la mémoire de Louis XVIAdolphe Thiers, Roger de Larcy, Jules Simonimpr. du Journal officiel18712
Projet de loi concernant le rétablissement des cautionnements imposés aux journaux et écrits périodiquesAdolphe Thiers, Ernest Picardimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi concernant les officiers ministériels et en particulier les notaires appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer pendant la guerreAdolphe Thiers, Jules Dufaureimpr. du Journal officiel18716
Projet de loi concernant les poursuites à exercer en matière de délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publicationAdolphe Thiers, Jules Dufaureimpr. du Journal officiel18717
Projet de loi concernant les élections des juges aux tribunaux de commerceAdolphe Thiers, Jules Dufaureimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi concernant les élections municipales en FranceAdolphe Thiers, Ernest Picardimpr. du Journal officiel18714
Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des cultes, d'un crédit extraordinaire de 30,000 francs pour les funérailles de Mgr Darboy, archevêque de Paris et des otages assassinés avec lui, à Paris,Adolphe Thiers, Jules Simonimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1871 d'un crédit de 72,500,000 francs pour l'alimentation et l'entretien des troupes allemandesAdolphe Thiers, Adolphe Le Flo, Augustin Thomas Pouyer-Quertierimpr. du Journal officiel187112
Projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1871, d'un crédit de 153,125,000 francs pour l'alimentation et l'entretien des troupes allemandes d'occupation, présenté par M. Thiers,... et par M. Pouyer-Quertier,Augustin Thomas Pouyer-Quertierimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi portant rectification du traité avec l'empire d'AllemagneAdolphe Thiers, Jules Favreimpr. du Journal officiel187118
Projet de loi relatif au transport des journauxAdolphe Thiers, Ernest Picardimpr. du Journal officiel18713
Projet de loi relatif aux loyersAdolphe Thiers, Jules Dufaureimpr. du Journal officiel18718