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1 552 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Pacte d'entente et de collaboration paraphé à Rome le 7 Juin 1933France. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. des journaux officiels193330
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Discours des interpellations sur la situation économiqueLouis Rollinimpr. des journaux officiels193146
Discussion du projet de loi sur la viticulture et le commerce des vins. Discours prononcé par... à la première séance de la Chambre des députés du mercredi 17 juin 1931André Mallarméimpr. des journaux officiels193112
Sous-secrétariat d'Etat à la présidence du conseil et à l'économie nationale. Statistique générale de la France. Rapport au sous-secrétaire d'Etat à la Présidence du conseil et à l'économie nationale relatif aux échelles des traitements, remises et indemnités fixes des fonctionnaires, agents, sous-agents et ouvriers de l'Etat rémunérés au moisFrance. Direction de la statistique généraleimpr. des journaux officiels1931—
Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930France. Ministère du travail et de la prévoyance sociale (1930-1934)impr. des journaux officiels193039
Discussion du budget général de l'exercice 1930Adolphe Messimyimpr. des journaux officiels193032
Ministère du Commerce et de l'industrie. Office national de la propriété industrielle. Rapport général au Ministre du Commerce et de l'industrie sur la situation et les travaux de l'Office national de la propriété industrielleAlbert Tirmanimpr. des journaux officiels1930—
DiscoursCharles Spinaseimpr. des journaux officiels192816
Discussion du budget des beaux-arts. Enseignement de la musique à l'école. Discours prononcé à... la chambre des députés... 6 décembre 1928Antoine Sallèsimpr. des journaux officiels192819
Limitation des armements navalsFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. des journaux officiels192871
Pacte général de renonciation à la guerre comme instrument de politique nationaleFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. des journaux officiels192862
Rapport général du Conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers sur l'état du Conservatoire, le fonctionnement des services et les résultats de l'enseignement pendant les années 1922-1923 à 1926-1927Émile Picardimpr. des journaux officiels192815
Valeurs étrangères. Relevé officiel à la date du 30 juin 1938France. Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbreimpr. des journaux officiels1928—
La Révision douanièreAndré François-Poncetimpr. des journaux officiels192712
Ministère du Commerce et de l'Industrie. Office national de la propriété industrielle. Rapport général au ministère du commerce et de l'industrie sur la situation et les travaux de l'office national de la propriété industrielleInstitut national de la propriété industrielle. Franceimpr. des journaux officiels19277
Problème de l'outillage nationalFrance. Conseil national économiqueimpr. des journaux officiels1927—
[Présidence du Conseil.] Conseil national économique. Problème de l'outillage nationalFrance. Conseil national économiqueimpr. des journaux officiels192748
Discours prononcé à la Chambre des députés le... 9 juillet 1926, par M. Georges Bonnet,... sur les Projets de redressement financiersFrance. Chambre des députés (1876-1942), Georges Bonnetimpr. des journaux officiels192616
Exposition internationale des arts décoratifs et industriels modernes. Paris 1925. Liste des" récompensesExposition internationale (1925 ; Paris)impr. des journaux officiels192672
Les Accords de Locarno. Discours prononcés aux séances de la Chambre des Députés des... 27 février et... 1er mars 1926Louis Marinimpr. des journaux officiels192679
Pas de salut financier sans la confiance, pas de confiance sans l'union, discours prononcé par M. Maurice Bokanowski,... à la... Chambre des députés... 30 janvier 1926France. Chambre des députés (1876-1942), Maurice Bokanowskiimpr. des journaux officiels192623
Discussion d'une interpellation, discours prononcé par... Herriot,... 2e séance de la Chambre des députés... 20 mars 1925Édouard Herriotimpr. des journaux officiels192523
La Crise financièreMaurice Bokanowskiimpr. des journaux officiels192526
Le Partage équitable des charges de la guerre, discours prononcé par M. Louis Marin,... aux séances de la Chambre des Députés, du... 21 janvier 1925Louis Marinimpr. des journaux officiels192520
Le Partage équitable des charges de la guerre. Discours prononcés par M. Louis Marin, député, aux séances de la Chambre des députés du mercredi 2 janvier 1925Louis Marinimpr. des journaux officiels192520
Les Échéances diplomatiques de janvier 1925. Discours prononcé par M. Louis Marin,... Séance de la Chambre des Députés du... 29 décembre 1924Louis Marinimpr. des journaux officiels192519
Pacte de sécuritéFrance. Ministère des affaires étrangères (1588-2007)impr. des journaux officiels192539
Ratification du protocole pour le règlement pacifique des différends internationauxJoseph Paul-Boncourimpr. des journaux officiels192523
Règlement relatif aux prestations en nature [6 mars-22 avril 1925.] Texte conforme aux décisions de la Commission des réparations en date des 24 avril, 26 mai et 9 juin 1925, avec une introduction à l'usage des acheteurs françaisCommission des réparationsimpr. des journaux officiels192548
Comment tirer parti de la victoire de la Ruhr ?Paul Reynaudimpr. des journaux officiels192422