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62 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :de l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher, sur le rapport de la commission des pétitionsAuguste Guillaume Josse-Beauvoirde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 371820
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Opinion de M. Josse-Beauvoir, député de Loir-et-Cher, sur le projet de loi relatif aux journauxAuguste Guillaume Josse-Beauvoirde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182015
Opinion de M. le comte de Floirac, maréchal de camp, député de l'Hérault, sur le paragraphe II de l'article 18 du projet de loi contenant les recettes, amendé par la commission.Jacques de La Grange-Gourdon, comte de Floiracde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182016
Opinion de M. le comte de Floirac, maréchal de camp, député de l'Hérault, sur le titre premier du projet de loi concernant le budjet des recettes pour l'année 1820Jacques de La Grange-Gourdon, comte de Floiracde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718206
Opinion de M. le président Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuellePierre-Salvi-Félix de Cardonnelde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37182024
Discours de M. le comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-LoireFrançois-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718197
Discours prononcé par M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, dans la séance du 24 décembre 1819. Sur le projet de loi tendant à autoriser le recouvrement des six premiers douzièmes de 1820.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718197
Discours prononcé par M. le comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, dans la séance du 6 décembre 1819.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718198
Opinion de M. Aurran-Pierrefeu, député du Var, dans la séance du 28 juin, sur la loi des voies et moyens.Jacques-Casimir Aurran-Pierrefeude l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. Corbière, député d'Ille-et-Vilaine, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièrede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181918
Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.Charles-Nicolas Cornet Dincourtde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le projet de loi relatif au changement de l'année financièreCharles-Nicolas Cornet Dincourtde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181910
Opinion de M. Crignon d'Auzouer, député du Loiret, sur la loi qui établit le transit par l'Alsace et un entrepôt de denrées coloniales à Strasbourg.Anselme Crignon d'Ouzouërde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181915
Opinion de M. Paul Chateaudouble, député du Var, sur le projet de loi relatif à la continuation du monopole des tabacs, jusqu'au 1er janvier 1826.Jean Antoine de Paul de Chateaudoublede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181911
Opinion de M. Rouchon, député du département de l'Ardèche, sur le dégrèvement à opérer sur les contributionsHenri Rouchonde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 3718198
Opinion de M. de Bonald, député de l'Aveyron, sur la fixation des dépenses de la guerreLouis de BonaldImprimerie de Hacquart181916
Opinion de M. de Bonald, député de l'Aveyron, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.Louis de Bonaldde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181920
Opinion de M. de Courtarvel, député d'Eure-et-Loir, sur le budget de 1819 (des voies et moyens).Claude-René-César de Courtarvel de Pezéde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181915
Opinion de M. de Lastours, député du Tarn, sur la fixation de l'année financièreMarie Joseph Dor de Lastoursde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181911
Opinion de M. de Lastours, député du Tarn, sur le budget de 1819 (voies et moyens).Marie Joseph Dor de Lastoursde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181922
Opinion de M. de Lastours, député du Tarn, sur le monopole du tabac.Marie Joseph Dor de Lastoursde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. de S.t-Cricq, député de Seine-et-Marne, sur la résolution de la Chambre des Pairs, relative à la loi des élections.Pierre Saint-Cricqde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. le Comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi relatif aux livres auxiliaires du grand-livre de la dette publiqueFrançois-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181919
Opinion de M. le Comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi relatif à l'année financièreFrançois-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181920
Opinion de M. le baron de Puymaurin, député de la Haute-Garonne, sur le budjet des dépenses du ministère de la Marine.Jean-Pierre-Casimir de Marcassus Puymaurinde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181918
Opinion de M. le comte de Floirac, maréchal de camp, député de l'Hérault, sur l'article 6 du titre 3 du projet de loi amendé par la commission chargée de l'examen du budget (voies et moyens)Jacques de La Grange-Gourdon, comte de Floiracde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181911
Opinion de M. le comte de Floirac, maréchal de camp, député de l'Hérault, sur l'article 8 du projet de loi sur la répression des crimes et délits commis par la voie de la presse, ou tout autre moyen de publication.Jacques de La Grange-Gourdon, comte de Floiracde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. le comte de La Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire, sur le budget des dépenses du ministère de la guerre.François-Régis de La Bourdonnayede l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181916
Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde, sur le budget du ministère de la GuerreMarie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac Marcellusde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181911
Opinion de M. le président Cardonnel, député du Tarn, sur le projet de loi présenté par Son Excellence le garde des sceaux, dans la séance du 28 janvier 1819, relativement au mode de procéder en cas d'accusation des ministresPierre-Salvi-Félix de Cardonnelde l'imprimerie d'A. Egron, rue des Noyers, n. 37181937