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691 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Conseil de l'Europe×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
La Recherche historique sur la criminalité et la justice pénaleComité européen pour les problèmes criminelsConseil de l'Europe1985176
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Les Zones marines protégéesComité européen pour la sauvegarde de la nature et des ressources naturelles, Henry AugierConseil de l'Europe1985144
Lexique et liste des principaux termes utilisés dans le domaine de la réadaptation des personnes handicapéesConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalidesConseil de l'Europe1985204
Législation relative à la réadaptation des personnes handicappées dans les sept Etats parties à l'Accord partiel...Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalidesConseil de l'Europe1985274
Management of radioactive wasteConseil de l'Europe. Audition parlementaire européenne (1984-09-10 / 11 ; Stockholm)Conseil de l'Europe1985148
Parc national de Doñana, EspagneConseil de l'EuropeConseil de l'Europe198519
Proprietary and other pharmaceuticals classified as narcotic substancesConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité d'experts des questions pharmaceutiquesConseil de l'Europe198519
Protection juridique contre la discrimination fondée sur le sexeConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198538
Rapport de la Commission ColomboConseil de l'Europe. Commission ColomboConseil de l'Europe198525
Rapport explicatif relatif à la Convention européenne sur les infractions visant des biens culturelsConseil de l'EuropeConseil de l'Europe198536
Recherche sur la victimisationComité européen pour les problèmes criminels, Conférence de recherches criminologiques (16 ; 1984 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1985186
Responsabilité publiqueConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198520
Troisième Conférence de politique criminelle, Strasbourg, 19-22 mars 1985Conférence de politique criminelle (03 ; 1985 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe198570
Comportements et attitudes sexuels et leurs implications sur le droit pénalConférence de recherches criminologiques (15 ; 1982 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1984207
Comportements et attitudes sexuels et leurs implications sur le droit pénalConférence de recherches criminologiques (15 ; 1982 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1984227
ConclusionsConférence ministerielle européenne sur l'environnement (4 ; 1984 ; Athènes)Conseil de l'Europe198461
Conférence ministérielle européenne sur l'environnementConférence ministerielle européenne sur l'environnement (4 ; 1984 ; Athènes)Conseil de l'Europe198461
Discours prononcéConseil de l'Europe. Assemblée parlementaire, Marcelino Oreja AguirreConseil de l'Europe19848
Développement technologique et politique culturelleConseil de l'EuropeConseil de l'Europe198463
Formation du personnel de santé s'occupant de la réadaptationConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalidesConseil de l'Europe198449
Handbook of sea and air ports in the excepted areaConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueConseil de l'Europe198473
L'Économie de la santéConseil de l'Europe. Audition parlementaire européenne (1983-10-25 / 26 ; Paris)Conseil de l'Europe1984161
La France et le Conseil de l'EuropeFrance. Ministère des affaires européennes (1983-1984)Conseil de l'Europe198452
La Participation du public à la politique criminelleComité européen pour les problèmes criminelsConseil de l'Europe198474
La Protection juridique internationale des biens culturelsColloque de droit européen (13 ; 1983 ; Delphes, Grèce)Conseil de l'Europe1984160
La Recherche historique sur la criminalité et la justice pénaleColloque criminologique (06 ; 1983 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1984150
La Végétation halophile en EuropeComité européen pour la sauvegarde de la nature et des ressources naturellesConseil de l'Europe1984179
Les Progrès des systèmes européens de recherche automatisée dans le domaine juridiqueSymposium sur l'informatique juridique en Europe (7 ; 1983 ; Cambridge, G.B.)Conseil de l'Europe1984237
Politique de réadaptation des personnes handicapéesConseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publiqueConseil de l'Europe198419
Principes de procédure civile propres à améliorer le fonctionnement de la justiceConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe198422