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691 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Conseil de l'Europe×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
L'Etat fédéral et régional dans la perspective de l'intégration européenneCommission européenne pour la démocratie par le droitConseil de l'Europe1999156
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La convention européenne des droits de l'homme et le droit de propriétéLaurent SermetConseil de l'Europe199974
La culture numérique en EuropeInstitut international pour les communications audiovisuelles et le développement culturelConseil de l'Europe1999229
La participation politique et sociale des immigrés à travers des mécanismes de consultationConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1999205
La religion et l'intégration des immigrésConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1999197
Le principe du respect de la personne humaineSéminaire UniDem (1998 ; Montpellier)Conseil de l'Europe1999116
Les brimades à l'écoleSéminaire européen d'enseignants (1998 ; Bled, Slovénie)Conseil de l'Europe199950
Les conditions d'emploi dans la Charte sociale européenneConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1999137
Les minorités quels droits?Florence Benoît-RohmerConseil de l'Europe1999175
Les nouvelles tendances du droit électoral dans la Grande EuropeSéminaire UniDem (1998 ; Sarajevo)Conseil de l'Europe1999153
Migrations internes et dynamique démographique régionale en EuropeMarek Kupiszewski, Philip ReesConseil de l'Europe1999125
Mise en oeuvre de la Charte européenne des langues régionales ou minoritairesCongrès des pouvoirs locaux et régionaux de l'EuropeConseil de l'Europe1999100
Médias et électionsYasha LangeConseil de l'Europe199966
Politique criminelle et droit pénal dans une Europe en transformationConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1999115
Résolution AP (99) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance, remplaçant la Résolution AP (95) 1Conseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe19994
Société de marché, démocratie, citoyenneté et solidaritéConférence parlementaires-ONG (1999 ; Strasbourg)Conseil de l'Europe1999170
Tableaux comparatifs des régimes de sécurité socialeConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1999588
Une décennie pour l'histoireDenis HuberConseil de l'Europe1999314
Evolution des législations nationales de sécurité socialeConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1998257
Initiatives d'employeurs pour promouvoir l'emploi et l'intégration des immigrésConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1998172
L' Europe face au défi de la mondialisationMichel LafougèreConseil de l'Europe1998326
La corruption dans les marchés publicsConférence européenne des services spécialisés dans la lutte contre la corruption (02 ; 1997 ; Tallinn, Estonie)Conseil de l'Europe1998147
La paix séparée en ex-YougoslavieConseil de l'Europe. Assemblée parlementaireConseil de l'Europe1998169
Les compétences des juridictions suprêmesRéunion des présidents des juridictions suprêmes des pays d'Europe centrale et orientale (02 ; 1996 ; Pärnu, Estonie)Conseil de l'Europe1998210
Les mesures et indicateurs d'intégrationConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1998205
Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées, N ° 167 et rapport explicatifConseil de l'EuropeConseil de l'Europe199818
Résolution AP (95) 1 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnanceConseil de l'Europe. Comité des ministresConseil de l'Europe19984
Charte sociale européenneConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1997114
Coopération internationale en matière pénaleConseil de l'EuropeConseil de l'Europe1997287
L'éducation artistique en EuropeKen RobinsonConseil de l'Europe1997210