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Déclaration du Gouvernement faite à la Chambre des DéputésJules SimonImpr. de Cerf et fils18763
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Déclaration lue au Sénat au nom du Conseil des ministres, par M. Dufaure,
Jules Dufaure
Impr. de Cerf et fils
1876
5
Déclaration lue à la Chambre des députés au nom du Conseil des Ministres par M. le Duc Decazes, ministre des Affaires étrangères. (SignéJules DufaureImpr. de Cerf et fils18765
Décret du Président de la République portant clôture de la session extraordinaire de 1876, lu par M. le Duc Decazes, Ministre des Affaires Etrangères. (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18762
Décret du Président de la République portant clôture de la session ordinaire de 1876, lu par M. de Marcère, Ministre de l'Intérieur. (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18762
Décret du Président de la République portant convocation du Sénat et de la Chambre des députés en session extraordinaire pour le 30 octobre 1876. (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18762
Décret du Président de la République portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1876, des crédits supplémentaires montant ensemble à 5.966,684 francs (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18762
Décret du Président de la République portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet de modifier le décret du 24 Messidor an XII (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18761
Décret du Président de la République, portant retrait d'un projet de loi ayant pour objet d'appliquer les dispositions de l'art. 408 du Code pénal aux emprunteurs du Crédit foncier colonial qui commettent des dilapidations sur les propriétés affectées aux emprunts qu'ils ont contractés auprès de cet établissement. (SignéEdme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18762
Eloge de M. Le Courtois, prononcé à la Société anatomique. (Janvier 1876.)Georges HayemImpr. de Cerf et fils18763
Etude anatomique, phygiologique et clinique sur l'hémianesthésie, l'hémichorée et les tremblements symptomatiquesFulgence RaymondImpr. de Cerf et fils1876129
F.-A. Pouchet et son oeuvreGeorges PennetierImpr. de Cerf et fils187615
L'Instruction, l'épargne, l'assistance. Extrait des discours et rapports de M. Eugène Tallon,Eugène TallonImpr. de Cerf et fils187655
La Minéralogie, son caractère, sa place dans la classification des sciencesGrégoire WyrouboffImpr. de Cerf et fils187617
Le Congrès ouvrier de ParisGrégoire WyrouboffImpr. de Cerf et fils187612
Le Théâtre de Saint-Cyr (1689-1792)Achille TaphanelImpr. de Cerf et fils1876288
Les Ages préhistoriquesClémence RoyerImpr. de Cerf et fils187630
Les Jésuites, par M. Huber,Édouard de PompéryImpr. de Cerf et fils187620
(Lettre de Émile Carrey et E. Pasquier aux conseillers généraux de Seine-et-Oise, au sujet d'un différend pour le service des eaux entre plusieurs communes et la ville de Versailles. 26 août 1876.)Émile CarreyImpr. de Cerf et fils187616
[Lettre, datée du 26 août 1876, adressée par MM. Émile Carrey et E. Pasquier aux conseillers généraux de Seine-et-Oise, au sujet d'un différend pour le service des eaux entre plusieurs communes et la ville de Versailles.]E PasquierImpr. de Cerf et fils187616
Mémoire pour M. Masson,... contre M. Émile de Girardin et M. Paul Borde,Alfred IsambertImpr. de Cerf et fils187638
Notes sociologiquesEugène de RobertyImpr. de Cerf et fils187622
Notes sociologiques. II. Questions connexes.Eugène de RobertyImpr. de Cerf et fils1876—
Notice descriptive de l'intérieur des palais de Trianon et du musée des voitures de gala. Catalogue des peintures, sculptures, objets d'art et d'ameublement exposés dans les appartements. Par Alexandre Monavon,Alexandre MonavonImpr. de Cerf et fils187648
Physiologie pathologique d'un cas de gangrène du poumon avec oblitération de l'artère pulmonaire chez un enfant atteint de rougeole et de broncho-pneumonie consécutive, par Albert Robin,Albert RobinImpr. de Cerf et fils187611
Plaie du nerf cubital, par le Dr J.-B. Bouchaud,Jean Baptiste BouchaudImpr. de Cerf et fils18766
Projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet d'autoriser l'aliénation des bâtiments et terrains occupés autrefois par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, présenté au nom de M. Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des Finances (7 déc. 1876)Léon SayImpr. de Cerf et fils18763
Projet de loi adopté par le Sénat sur l'administration de l'armée, présenté au nom de M. le Mal de Mac-Mahon, Président de la République française, par M. le Gal Berthaut, Ministre de la Guerre (22 déc. 1876)Jean-Auguste BerthautImpr. de Cerf et fils187630
Projet de loi adopté par le Sénat, portant approbation du traité d'extradition conclu le 8 juillet 1876, entre la France et la principauté de Monaco, présenté au nom de M. le Mal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. le Duc Decazes, Ministre des Affaires étrangères (22 déc. 1876)Louis-Charles DecazesImpr. de Cerf et fils187613
Projet de loi ayant pour objet d'abaisser le droit proportionnel à percevoir sur le montant des valeurs déclarées expédiées dans les lettres par la voie de la poste, présenté au nom de M. le Maréchal de Mac Mahon, Président de la République française, par M. Léon Say, Ministre des FinancesLéon SayImpr. de Cerf et fils187611