SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

4 602 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Cerf et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi relatif au cumul des pensions militaires et des traitements civils d'activité..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18756
← PrécédentPage 100 / 154 · 4 602 résultatsSuivant →
Projet de loi relatif au déclassement de divers fortins, postes et batteries situés sur le littoral du 1er arrondissement maritime... présenté... par M. le général de Cissey,... (30 juillet 1875.)
Ernest de Cissey
Impr. de Cerf et fils
1875
5
Projet de loi relatif au déclassement de la place de Sedan et à la cession à cette ville d'une partie des fortifications déclassées et de divers autres immeubles militaires... présenté... par M. le général de Cissey,... et par M. Léon Say,... (31 juillet 1875.)Léon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18755
Projet de loi relatif au remboursement de l'emprunt Morgan,..Léon Say, Edme Patrice Maurice de Mac MahonImpr. de Cerf et fils18754
Projet de loi relatif au remboursement de l'emprunt Morgan..Léon SayImpr. de Cerf et fils18753
Projet de loi relatif aux chemins de fer à traction de locomotives pouvant être établis sur les routes, présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Caillaux,... (17 mars 1875.)Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils187517
Projet de loi relatif aux droits sur les manquants chez les marchands en gros, bouilleurs et distillateurs..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18753
Projet de loi relatif aux entrepôts de Paris..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18757
Projet de loi relatif aux modifications des tarifs de la compagnie fermière de l'établissement thermal de Plombières... présenté... par M. le Vte de Meaux,... (9 décembre 1875.)Camille MeauxImpr. de Cerf et fils18756
Projet de loi relatif aux renseignements statistiques à fournir par les compagnies de chemins de fer... présenté... par M. Caillaux,... (18 décembre 1875.)Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils187516
Projet de loi relatif aux réparations à faire à la chapelle du Palais de Versailles... présenté... par M. Caillaux,... et par M. Léon Say,... (29 mai 1875.)Léon Say, Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils18754
Projet de loi relatif à des modifications de détail à apporter à la loi du 13 mars 1875, sur les cadres et les effectifs de l'armée... présenté... par M. le général de Cissey,... (18 novembre 1875.)Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils187530
Projet de loi relatif à divers droits d'enregistrement..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils187519
Projet de loi relatif à l'achèvement du pavillon Marsan et à l'installation de la cour des comptes..Léon Say, Edme Patrice Maurice de Mac Mahon, Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils18755
Projet de loi relatif à l'ouverture de crédits montant ensemble à 1750000 fr. pour l'installation des deux chambres dans le palais de Versailles..Léon Say, Edme Patrice Maurice de Mac Mahon, Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils18757
Projet de loi relatif à l'établissement d'un chemin de fer de Constantine à Sétif... présenté... par M. Buffet,... (30 novembre 1875.)Louis-Joseph BuffetImpr. de Cerf et fils187513
Projet de loi relatif à l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de Brest (Finistère), présenté par M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... et par M. Mathieu-Bodet,... (15 janvier 1875.)Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18754
Projet de loi relatif à l'établissement et à la révision des taxes uniques dans les agglomérations de 10000 âmes et au-dessus... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Léon Say,... (15 mai 1875.)Léon SayImpr. de Cerf et fils187511
Projet de loi relatif à la cession par l'Etat de l'arsenal d'artillerie de Lille à la ville de Lille... présenté... par M. Buffet,... par M. le général de Cissey,... et par M. Léon Say,... (28 décembre 1875.)Louis-Joseph Buffet, Léon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18757
Projet de loi relatif à la concession au profit de la société Vicat et Cie, d'une carrière de pierres à ciment dans la forêt domaniale de la Grande-Chartreuse, présenté... par M. Léon Say,... (9 décembre 1875.)Léon SayImpr. de Cerf et fils18755
Projet de loi relatif à la construction d'une enceinte avancée pour couvrir les faubourgs ouest de la place de Grenoble... présenté... par M. le général de Cissey,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.)Léon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18756
Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie de l'Est... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.)Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils187528
Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie des chemins de fer de l'Ouest, présenté... par M. Caillaux,... (2 août 1875.)Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils187537
Projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique de plusieurs chemins de fer et à la concession de ces chemins à la compagnie du Nord... présenté... par M. Caillaux,... (23 novembre 1875.)Eugène CaillauxImpr. de Cerf et fils187528
Projet de loi relatif à la modification des droits de quai en Algérie..Louis-René-Joachim GrivartImpr. de Cerf et fils18754
Projet de loi relatif à la modification des tarifs des vins alcoolisés, des vins de liqueurs et d'imitation..Pierre Mathieu-BodetImpr. de Cerf et fils18759
Projet de loi relatif à la patente des associés dans les sociétés en nom collectif... présenté... par M. Léon Say,... (4 novembre 1875.)Léon SayImpr. de Cerf et fils18756
Projet de loi relatif à la reconstruction de l'école pratique des cliniques d'accouchement de la Faculté de médecine de Paris... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (2 août 1875.)Henri Wallon, Léon SayImpr. de Cerf et fils18758
Projet de loi relatif à la répartition des indemnités pour dommages résultant des mesures de défense prises par l'autorité militaire française en 1870-1871... présenté au nom de M. le maréchal de Mac Mahon, duc de Magenta,... par M. Buffet,... par M. Léon Say,... et par M. le général de Cissey,... (12 mai 1875.)Louis-Joseph Buffet, Léon Say, Ernest de CisseyImpr. de Cerf et fils18753
Projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Lyon (Rhône), présenté... par M. Léon Say,... (4 novembre 1875.)Léon SayImpr. de Cerf et fils18754