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2 136 œuvres

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Rapport sur le projet de loi de finances pour 2001 Tome 1France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale2000
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Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en EuropeFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2000—
Rapport sur les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe Tome IFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2000391
Rapport sur les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnementFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2000469
Rapport sur les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires françaisFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2000275
Rapport sur les programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l'innovationFrance. Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiquesAssemblée Nationale2000110
Troisième Rencontre parlementaire tripartite entre la France, l'Allemagne et la Russie, [Moscou] mai 2000Rencontre parlementaire tripartite franco-germano-russe (03 ; 2000 ; Moscou)Assemblée Nationale200026
Un procès sous l'Occupation au Palais-BourbonFrance. Assemblée nationale (1958-....), Éric AlaryAssemblée Nationale2000158
Visite virtuelle du Palais BourbonFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale2000—
Agenda 2000France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)Assemblée Nationale1999205
Colloque international Iraq, sortir de la criseFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale199982
Constitution du 4 octobre 1958FranceAssemblée Nationale199932
Constitution du 4 octobre 1958FranceAssemblée Nationale199932
Constitution du 4 octobre 1958FranceAssemblée Nationale199932
Deuxième rencontre parlementaire tripartite entre la France, l'Allemagne et la Russie, septembre 1999France. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale199924
Forum Enjeux et défis du nouveau cycle de négociations de l'OMCFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)Assemblée Nationale1999107
Quatrième session de la Grande Commission parlementaire France-Russie, Saint-Pétersbourg, 8 et 9 juin 1998France. Assemblée nationale (1958-....), Grande commission parlementaire France-Russie. Session (04 ; 1998 ; Saint-Pétersbourg)Assemblée Nationale199989
RapportFrance. Office parlementaire d'évaluation de la législationAssemblée Nationale1999—
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, 1er octobre 1998-1er octobre 1999France. Assemblée nationale (1958-....), Assemblée internationale des parlementaires de langue française. Section françaiseAssemblée Nationale1999147
Rapport d'activité de la Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, AIPLF, 1er octobre 1997-1er octobre 1998France. Assemblée nationale (1958-....), Assemblée internationale des parlementaires de langue française. Section françaiseAssemblée Nationale1999261
Rapport d'information [sur] l'accueil des étudiants étrangers en France, enjeu commercial ou priorité éducative ?France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999123
Rapport d'information [sur] la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eauFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999171
Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-RhôneFrance. Assemblée nationale (1958-....)Assemblée Nationale1999509
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une Mission d'information sur le conflit du KosovoFrance. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées (1958-....)Assemblée Nationale1999319
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale199988
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 Annexe n °1France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999134
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 Annexe n °2France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999140
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 Annexe n °3France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999188
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 3 février 1999 Annexe n °4France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)Assemblée Nationale1999128
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale, UEO, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 44ème Session ordinaire, mai 1998-décembre 1998France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....)Assemblée Nationale199956