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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Laumes à Epinac, par M. Sarrien,... (21 janvier 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18815
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Lavelanet à Bram, par M. Laumond,... (25 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Limoges à Brive, par ou près Uzerche, par M. Latrade,... (20 juin 1881.)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18818
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Loudéac à Saint-Méen, sur la ligne de la Brohinière à Ploërmel, par M. Vacher,... (17 février 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Nontron à Sarlat, avec embranchement d'Hautefort au Burg-Allassac, sur la ligne de Nexon à Brive, par M. Latrade,... (13 juin 1881.)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18817
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pamiers à Limoux, par M. Laumond,... (23 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Quéméne à la Chapelle-sur-Erdre, par M. Vacher,... (7 juillet 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy, par M. Tézenas,... (31 mars 1881.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Georges-de-Commiers à la Mure avec embranchement sur Notre-Dame-de-Vaux, par M. Perras,... (3 février 1881.)Edmond Perrasimpr. de A. Quantin18818
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Girons à Oust, près Seix, par M. Sarrien,... (25 juillet 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saumur à Château-du-Loir, par M. de La Porte,... (27 janvier 1881.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Thorigné à Courtalain, par M. Vacher,... (29 janvier 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de la Brohinière à Dinan et à Dinard, par M. Vacher,... (2 juillet 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de ou près Thiant, sur la ligne de Valenciennes au Cateau, à Lourches, par M. Sarrien,... (18 juillet 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une ligne de raccordement du chemin de fer de Cahors au Lot, près Capdenac, avec la ligne de Brive au Lot, par M. Latrade,... (27 janvier 1881.)Louis Chassaignac de Latradeimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 1re section de chemin de fer de Castelsarrazin à Lombez comprise entre Castelsarrazin et Beaumont de Lomagne, par M. de La Porte,... (21 juillet 1881.)Jean Roger Amédée de La Porteimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 1re section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne, par M. Soye,... (27 janvier 1881.)Joseph-Nelson Soyeimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 1ère section du chemin de fer de Fougères à Vire, comprise entre Fougères et Saint-Hilaire-du-Harcouët, par M. Laumond,... (2 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Cosne et Clamecy, par M. Tézenas,... (21 juillet 1881.)Antoine-Hippolyte Tezenasimpr. de A. Quantin18813
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Fougères à Vire comprise entre Mortain et Vire, par M. Vacher,... (12 mars 1881.)Léon Vacherimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la 2e section du chemin de fer de Valenciennes à Laon, comprise entre le Cateau et Laon, par M. Sarrien,... (10 février 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin188113
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bourges à Avallon, comprise entre Bourges et Sancerre... par M. Laumond,... (28 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Cavignac à Bordeaux, par M. Lebaudy,... (19 juillet 1881.)Jean-Gustave Lebaudyimpr. de A. Quantin18814
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Dax à Saint-Sever, par M. Sarrien,... (13 juin 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Nérac à Mont-de-Marsan, par M. Laumond,... (23 juillet 1881.)Louis-Félix Laumondimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Quillan à Rivesaltes, par M. Sarrien,... (19 juillet 1881.)Ferdinand Sarrienimpr. de A. Quantin18816
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le classement de deux nouvelles routes nationales à construirePaul-Marie-Placide Frogier de Ponlevoyimpr. de A. Quantin18815
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet les modifications à apporter au décret du 24 octobre 1870 sur les cours d'assises et le jury en Algérie, par M. Jacques,... (31 mai 1881.)Rémy Jacquesimpr. de A. Quantin188115
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernantAmédée-Jérôme Langloisimpr. de A. Quantin188146
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'éclairage électrique des côtes de France et l'installation de signaux sonores, par M. Labitte,... (30 mai 1881.)Porphyre Labitteimpr. de A. Quantin18815