Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
182 œuvres
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| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le règlement définitif du budget de l'exercice 1843 | Adolphe Lacoudrais | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1846 | 260 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de budget pour 1847 | François Bignon | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1846 | 43 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'emprunt grec | Louis-Joseph-Camille Beaupoil Sainte-Aulaire | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1846 | 12 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement de plusieurs ponts | Emmanuel de Las Cases | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1846 | 11 |
| Supplément au rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux chemins de fer de l'Ouest | Théobald Lacrosse | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1846 | 135 |
| Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 600,000 fr. pour l'inscription des pensions militaires en 1845 | Nicolas-Jean de Dieu Soult | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1845 | — |
| Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de budget pour 1846, (dépenses.) | François Bignon | A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés | 1845 | 43 |