Jacques-Joseph Pascalis

1793 – 1872

Œuvres5

Total pages130médiane 28 p.

Présence au catalogue1844–1858rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Année	Titre	Éditeur	Pages
1844	Procès-verbal de rentrée à la Cour de cassation. Discours de M. Pascalis,... Audience du 11 novembre 1844...	impr. de Crapelet	42
1845	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux embranchements de Dieppe et de Fécamp sur le chemin de fer de Rouen au Hâvre, et d'Aix sur le chemin de fer de Marseille à Avignon	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	24
1847	Cour de cassation. Audience du 7 juillet 1847. Le vendeur non payé d'un office ministériel peut-il, après la destitution de son titulaire, exercer son privilège sur la somme que le nouveau titulaire... est tenu... de déposer à la Caisse des dépôts et consignations pour être versée à qui de droit ? Opinions et conclusions de M. ... Pascalis	impr. de Crapelet	4
1850	Rapport de M. Pascalis... au nom de la Commission chargée de l'examen des règles concernant les délais relatifs aux pourvois en cassation en matière civile	Cosse et J. Dumaine	32
1858	Rapport de M. le conseiller Pascalis sur les délais légaux de pourvois en cassation concernant l'Algérie et la Corse...	Cosse et J. Dumaine	28

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques-Joseph Pascalis.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Dupin	impr. de Crapelet (1844) · impr. de Crapelet (1847)	2
Gaston d' Audiffret	impr. de Crapelet (1844) · impr. de Crapelet (1847)	2
Auguste-Arthur Beugnot	impr. de Crapelet (1844) · impr. de Crapelet (1847)	2

Éditeur	Œuvres
Cosse et J. Dumaine	2
impr. de Crapelet	2
A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	1