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Seconde partie des discours de l'estat et des grandeurs de Jésus, en laquelle commence la vie de Jésus... par Pierre, cardinal de Bérulle,...Pierre de BérulleA. Estiene1629297
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Arrêt du Conseil d'Etat obtenu par l'avocat du Roi au siège royal de Chatellerault pour jouir de l'ampliation et union de l'office de conseiller à la charge d'avocat de S. M.France. Conseil d'État (13..-1791)A. Estiene1628—
Arrêt du conseil d'Etat par lequel est ordonné que, nonobstant l'opposition faite par les officiers du Châtelet et autres sièges, les lettres de provisions des offices de conseillers joints aux charges d'avocats du Roi audit Châtelet et autres sièges seront scellées et expédiéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Estiene1628—
Au Roy sur la prise de la Rochelle, par le Mis de BrevalAchille de HarlayA. Estiene16286
Au royAchille de HarlayA. Estiene1628—
Déclaration... confirmant l'establissement des Bureaux généraux et Chambres ecclésiastiques, pour la cognaissance des décimes. Vérifiée en Parlement le second septembre 1627FranceA. Estiene162815
Arrêt du Conseil d'Etat pour l'exécution des édits d'ampliation et union des offices de conseillers aux charges d'avocats de Sa Majesté en tous les sièges présidiaux, bailliages, sénéchaussées et autres justices royalesFrance. Conseil d'État (13..-1791)A. Estiene1627—
Déclaration du Roy sur les interventions et évocations des procez en la Chambre de l'édict par ses subjects de la Religion prétendue réformée. Publiée en Parlement le 2 aoust 1627FranceA. Estiene, P. Mettayer et C. Prévost162714
Déclaration... contre le Sr de Soubize, et autres adhérants au party des Anglois. Publiée en Parlement, le 12 aoust 1627FranceA. Estiene, P. Mettayer et C. Prévost162715
Lettres patentes... portant confirmation des immunitez, franchises, privilèges et exemptions du clergé de France. Vérifiées en Parlement le 2 septembre 1627FranceA. Estiene162715
Édict... portant création de trésoriers receveurs et controolleurs provinciaux des Ponts et chaussées, en chacune Généralité ressortissant ès Chambres des Comptes de Paris et Rouen. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 28 juin 1627FranceP. Mettayer162729
Édict... pour la vente en hérédité de la permission de tenir hostelleries, tavernes, cabarets, et faire trafficq de vin en gros, avec pouvoir d'en disposer par eux à l'advenir, leurs vefves ou héritiers. Vérifié en la Cour des Aydes, à Paris, le 8 mai 1627FranceA. Estiene162715
Déclaration du roy, sur l'édict des greffes des insinuations ecclésiastiquesFrancejouxte la coppie impr. par A. Estiene162613
Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus & aliénezFranceA. Estiene162613
Lettres patentes du roy, pour faire jouir les ecclésiastiques, de tous les édicts, ordonnances, lettres patentes & déclarations accordées en leur faveur, tant par sa majesté que par ses prédécesseursFranceA. Estiene16267
Lettres patentes... confirmant l'establissement tant général que particulier, des Bureaux et Chambres ecclésiastiques...FranceA. Estiene162612
Lettres patentes... portant continuation aux ecclésiastiques de racheter pendant 5 années, les biens de leurs bénéfices, qui ont ésté cy-devant vendus et alienéz. Avec reglement pour les ameliorations. Ensemble l'arrest de vérification du Parlement de Paris, le 5 Septembre 1626FranceA. Estiene162614
Lettres patentes... portant exemption aux ecclésiastiques de procéder, pour raison de possessoire, et autres biens annexez aux bénéfices, par devant les juges de la Religion prétendue réforméeFranceA. Estiene16268
Édict du Roy, sur la paix qu'il a donnée à ses subjets de la Religion prétendue réformée. Publié en Parlement le 6e avril 1626Franceimpr. de C. Morel, P. Mettayer et A. Estiéne162616
Édict du roy, portant création des offices de receveurs & controolleurs généraux provinciaux triennaux des décimes ; et augmentation de gages aux receveurs & controolleurs diocésainsFranceA. Estiene162615
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux & autres juges ecclésiastiques, de respondre aux assignations qui leur seront données sur les appellations comme d'abus, interjettées de leurs jugementsFranceA. Estiene16267
Des remonstrances, édicts, règlements, arrests, contracts, départements et autres choses concernant les affaires du clergé de FranceFrance, Pierre PeyrissacA. Estiene1625—
Lettre de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris au pape Urbain VIII, sur l'approbation du décret concernant les privilèges des exempts. Traduit du latin de M. l'évesque de Chartres [Léonor d'Estampes de Valençay], par le sieur PelletierLéonor d' Estampes de ValençayA. Estiene16255
Lettres patentes... pour les immunitez, franchises et exemptions des ecclésiastiques séculiers et réguliers de ce Royaume, de juin 1624 et [arrêt du Conseil d'État] du 6 d'aoust 1625. Avec les arrests d'enregistrement du Grand ConseilFranceA. Estiene162529
Remonstrance au Roy contre les duels, prononcée à Fontainebleau au nom de l'assemblée générale du clergé de France, le 19 juin 1625, par... Roland Hébert,...Roland HébertA. Estiene162524
Lettres patentes... pour les immunitez, franchises et exemptions des ecclésiastiques séculiers et réguliers de ce Royaume. Avec l'arrest d'enregistrement du Grand ConseilFranceA. Estiene162413
Discours de l'estat et des grandeurs de Jésus, par l'union ineffable de la divinité avec l'humanitéPierre de BérulleA. Estiene162362
Déclaration du Roy, par laquelle est pourveu à ce qu'aux assemblées qui seront tenues par ses subjects de la Religion prétendue réformée, concernans les règlemens de la discipline de leur dite religion, il ne s'y traicte et propose autres affaires que celles permises par les édictsFranceF. Morel et P. Mettayer162314
Les ambassades et négotiations de l'illustrissime... cardinal Du Perron... avec les plus belles et éloquentes lettres tant d'Estat et de doctrine que familières qu'il a écrittes... et celles qui luy ont esté adressées... recueillies et accompagnées de sommaires et advertissements, par César de Ligny, secrétaire dudit seigneurJacques Du PerronA. Estiene1623724
Lettres patentes... portant pouvoir aux évesque, clergé et députez de chaque diocèse de ce Royaume, de rembourser, quand bon leur semblera, les offices de receveurs et controlleurs des décimes, tant anciens que de nouvelle créationFranceA. Estiene162313