P. Mettayer

Paris

Œuvres217

Éditions217

Auteurs distincts39

Médiane pages84–2077 pages

Période1603–1723121 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

183

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	58
France. Parlement de Paris	35
France. Conseil d'État (13..-1791)	31
France. Châtelet de Paris	22
France. Cour des aides. Paris	16
France. Chambre du domaine	14
Michel Roussel	3
Paris	3
Jean Du Tillet	3
France. Grands Jours (Poitiers)	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1723	Ordonnance portant déffence à tous feynéans, desbauchez et autres, de s'assembler les festes et dimanches pour se battre à coups de frondes et pierre, sur peine d'estre pendus et estranglez	7
1691	Statuts pour les hôpitaux des pauvres renfermés	—
1648	Déclaration... portant que les officiers de la Cour de Parlement, Chambre des Comptes, Grand Conseil et Cour des Aides de Paris, jouiront... durant 9 années... de la dispense de la rigueur des 40 jours, que chacun officier doit survivre après le contrôle de la quittance de résignation de son office, en payant le droit annuel seulement... Vérifiée en la Grande Chancellerie de France le dernier jour de juillet 1648	6
1638	Arrest de... parlement par lequel est ordonné que les maistres et escoliers estudians en l'Université de Paris jouyront des gros fruicts de leurs bénéfices	6
1638	Arrests du conseil d'Estat... (des 21 août et 13 novembre 1638) et nouveau tariffe des droicts de barrages que Sa Majesté a ordonné estre levez à toutes les portes, ports et quais des advenues par eau et par terre de... Paris, pour faire le fonds necessaire pour le restablissement et entretenement du pavé de ladite ville et fauxbourgs, banlieue, chaussées, advenues et grands chemins d'icelle, avec descharge de la despense dudit pavé dont les prevost des marchands et eschevins, bourgeois et habitans de ladite ville et fauxbourgs estoient tenus, suivant l'arrest de... parlement du 23. décembre 1637...	19
1638	Arrêts du conseil d'état... et nouveau tarif des droits de barrages... levés à toutes les portes, ports et quais... de Paris... pour le rétablissement et entretien du pavé... Ensemble l'ordonnance de MM. les présidents et trésoriers de France de la généralité de Paris, intervenue... le 19 novembre 1638...	—
1638	De par le Roy. On fait à sçavoir à tous qu'il appartiendra, que le bureau de la recepte du droict annuel accordé par sa M. pour neuf années, [par déclaration du 6 octobre 1638], est estably en la maison de François Sabathier, size ruë de Berry au marais du Temple	8
1638	Ordonnance de Monsieur le Lieutenant civil, portant injonction à tous soldats desbandez, filous, vagabonds, brelandiers, vendeurs de tabac et gens sans adveu, de prendre condition ou vuider ladite ville et prévosté dans le premier jour de Caresme prochain, à peine où ils seront trouvez vagands après ledit temps, d'estre attachez à la chaisne et envoyez aux galaires sans forme ni figure de procèz. Comme aussi est enjoinct à toutes femmes et filles publiques et débauchées de prendre condition où se retirer de ladite ville et prévosté dans ledit temps, à peine du fouet et d'estre attachées aux tombereaux à bras destinez pour le nettoyement des rues	8
1638	Ordonnance portant de rechef trés expresses... défenses... de plus porter des passements, broderies et dentelles d'or et d'argent...	—
1638	Sentence de Monsieur le Grand Prévôt de l'Hôtel, confirmative de la déclaration du Roy, donnée en faveur des officiers commencaux de Sa maison et de la Royne	8
1637	Arrest du conseil d'Estat... par lequel le roy... ordonne que les... propriétaires seront remis en la jouyssance de leurs... offices de controlleurs, visiteurs, marqueurs et prud'hommes de cuirs, ainsi qu'ils faisoient auparavant la declaration... du 16 fevrier 1635	8
1637	Ordonnance de Monsieur le lieutenant civil, portant itératives défenses de Sa Majesté, suivant ses déclarations et arrest de la cour sur icelles, de porter aucuns points couppez à plus haut prix que de neuf livres l'aune, et de hauteur d'un poulce	8
1637	Ordonnance de Monsieur le lieutenant civil, portant itératives défenses à toutes personnes de quelques sages, qualitez et conditions qu'elles soient, de plus à l'advenir s'assembler et attroupper en quelques lieux que ce soit pour se jetter des pierres avec frondes, sur peine d'estre pendus, enjoinct aux pères, mères, maistres et maistresses de tenir leurs enfants, sur peine d'en respondre en leurs propres et privez noms	8
1636	Arrest du conseil d'Estat... pour l'imposition et levée des sommes de deniers necessaires pour la subsistance des gens de guerre, tant de cavallerie que d'infanterie, estans en garnison és villes de ce royaume, avec le reglement de ce qui leur sera payé à chacun d'eux	14
1636	Arrest du conseil et Declaration du roy en faveur des propriétaires des droicts alienez sur les tailles et gabelles...	8
1636	Arrêt de la cour des aydes obtenu par Monsieur le procureur général du Roy portant deffenses aux officiers du grenier à sel de Bourges de délivrer du sel aux trésoriers de France audit lieu, qu'en payant le prix ordinaire	7
1636	Arrêt de la cour des aydes obtenu par Monsieur le procureur général du Roy, portant cassation de l'ordonnance des trésoriers de France à Bourges du 9 septembre dernier, avec déffenses ausdits trésoriers de plus cognoistre du faict d'aydes, tailles et gabelles, et aux procureurs scindicqs, manans et habitans de la généralité de Bourges, de se pourvoir pour raison desdites aydes, tailles et gabelles, par devant lesdits trésoriers, le tout sur peine de mil livres d'amende, contre chacun des contrevenans	7
1636	Arrêt de la cour des aydes portant déffenses aux officiers des eslections du ressort d'icelle, de recevoir ny admettre les pourveus des offices de commissaires examinateurs, et autres, que préalablement il ne leur soit apparu de leur réception et prestation de serment, à peine de suspension de leurs charges, et de deux mil livres d'amende	6
1636	Arrêt de la cour des aydes portant déffenses aux procureurs sindicqs des habitans des paroisses du ressort d'icelles, de plus à l'advenir faire assigner les habitans par devant les esleus pour rendre compte du maniement qu'ils ont eu de leurs deniers et affaires, ains de rendre lesdits comptes en l'assemblée desdits habitans, qui sera faite à l'issue de vespres, au son de la cloche en la forme accoustumée, à peine de concussion	7
1636	Arrêt de la cour des aydes portant règlement général pour les taxes et salaires des huissiers et sergens, pour les commandemens, contrainctes, exécutions et emprisonnemens des asséeurs, collecteurs, manans et habitans des paroisses du ressort de la cour, avec defenses d'exiger plus grandes sommes que celles portées par l'arrest à peine de la vie	7

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