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694 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Loches (Indre-et-Loire), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
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Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck (Nord), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Eure-et-Loir à s'imposer extraordinairement pour l'entretien des chemins vicinaux, par M. Emile Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Hérault à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Emile Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Emile Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18774
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Gironde à s'imposer extraordinairement pour l'amortissement d'un emprunt précédemment autorisé, par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun, par M. Emile Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18774
Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, ayant pour objet la prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Guipavas (Finistère), par M. Fourcand,...Émile FourcandA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi transmise par la Chambre des députés, tendant à instituer une Commission pour l'étude des moyens propres à prévenir les explosions de grisou... par M. Tamisier,...Alphonse TamisierA. Bourdilliat18772
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification de la perception du droit de quai en Algérie, par M. Lucet,...Marcel LucetA. Bourdilliat18774
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre de crédits supplémentaires sur l'exercice 1877, par M. le colonel cte d'Andlau,...Gaston d' AndlauA. Bourdilliat18779
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la suppression de l'impôt intérieur sur les savons... par M. Pouyer-Quertier,...Augustin Thomas Pouyer-QuertierA. Bourdilliat18779
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1876, d'un crédit de 23,800,000 francs, pour amortir les dépenses d'expropriation des fabriques d'allumettes chimiques, par M. Rouland,...Gustave RoulandA. Bourdilliat18773
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, d'un crédit de 17,472,000 fr. sur le compte de liquidation de l'exercice 1877, par M. le vice-amiral Bon de La Roncière Le Noury,...Camille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le NouryA. Bourdilliat18775
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, pour divers ministères, de crédits supplémentaires sur les exercices 1876 et 1877, et de crédits spéciaux d'exercices clos et périmésLéon Le GuayA. Bourdilliat187710
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministère de l'instruction publique et des beaux arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire de 90,136 fr. 39 c. applicable à diverses dépenses relatives à la détermination de la parallaxe du soleil, par M. Paris,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat18775
Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hérold tendant à la répression du duel, par M. Eugène Pelletan,...Eugène PelletanA. Bourdilliat187777
Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Mazeau relative au tarif, à l'organisation et aux attributions des huissiers, par M. Salmon,...Charles-Auguste SalmonA. Bourdilliat18779
Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Hervé de Saisy, tendant au rétablissement du scrutin de liste départementale dans les élections à la Chambre des députés, par M. Poriquet,...Eugène PoriquetA. Bourdilliat18773
Rapport supplémentaire, fait au nom de la Commission chargée de présenter au Sénat les mesures législatives relatives aux ravages du phylloxéra (article unique de la résolution n ° 19, du 13 juillet 1876), par M. le colonel Meinadier,...Pierre MeinadierA. Bourdilliat187711
Rapport sur le projet de loi relatif au service d'état-major, par M. le général Pourcet,...Auguste PourcetA. Bourdilliat1877—
Rapport, fait au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Adam (Seine-et-Marne),...Gabriel AdamA. Bourdilliat18773
Allocution de M. Gaulthier de Rumilly, doyen d'âge, en prenant place au fauteuilLouis Madeleine Claire Hippolyte Gaulthier de RumillyImpr. de Cerf et fils18762
Déclaration du GouvernementJules SimonA. Bourdilliat18763
Déclaration faite, au nom de la Commission des finances, par M. Pouyer-Quertier,...Augustin Thomas Pouyer-QuertierA. Bourdilliat18763
Décret de prorogation, lu au Sénat le 12 août 1876, au nom de M. le maréchal de Mac-Mahon, duc de Magenta,... par M. J. Dufaure,...Jules DufaureA. Bourdilliat18762
Décret du président de la République portant convocation du Sénat et de la Chambre des députés en session extraordinaire pour le 30 octobre 1876Edme Patrice Maurice de Mac MahonA. Bourdilliat18762
Décret du président de la République, portant clôture de la session extraordinaire de 1876Jules SimonA. Bourdilliat18762
Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le Gal d'Aurelle de Paladines,...Jean-Didier BazeA. Bourdilliat18768
Projet de création et d'organisation de la Caisse des retraites des employés et agents du Sénat, déposé par MM. Baze, Toupet Des Vignes, le gal d'Aurelle de Paladines,...Edmond-Edouard-Ernest-Victoire Toupet Des VignesA. Bourdilliat18768