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694 œuvres
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| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Adam (Seine-et-Marne) ayant pour objet | Marcel Vétillart | A. Bourdilliat | 1877 | 18 |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le Code rural (chemins d'exploitation), par M. Emile Labiche,... | Émile Labiche | A. Bourdilliat | 1877 | — |
| Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le Code rural (chemins ruraux), par M. Emile Labiche,... | Émile Labiche | A. Bourdilliat | 1877 | 61 |