SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

694 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :A. Bourdilliat×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la révision du taux de la surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Saint-Servan (Ille-et-Vilaine)... par M. Robert-Dehault,...Louis-Rémy-Nicolas Robert-DehaultA. Bourdilliat1876
← PrécédentPage 14 / 24 · 694 résultatsSuivant →
2
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle (Corrèze)... par M. Laserve,...Alexandre Robinet de La ServeA. Bourdilliat18762
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception de droits d'octroi sur les alcools et sur les alcools dénaturés dans la banlieue de Paris... par M. Schoelcher,...Victor SchoelcherA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure-et-Loir) à affecter une somme de 250,000 francs au payement de diverses dettes et à s'imposer extraordinairement... par M. Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver un échange de terrains boisés entre l'Etat et la dame Dupont de Caperoy, veuve Boussard de La Chapelle, propriétaire à Echouboulains (Seine-et-Marne), par M. Foucher-de-Careil,...Louis-Alexandre Foucher de CareilA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins en cercles et sur les vins en bouteilles à l'octroi de Charleville (Ardennes)... par M. le Vte de Pelleport-Burète,...Charles Pelleport-BurèteA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les vins et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord)... par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Elbeuf (Seine-Inférieure) à emprunter la somme de 500,000 francs et à s'imposer extraordinairement... par M. Labiche,...Émile LabicheA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Lodève (Hérault)Émile LabicheA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Loiret à contracter un emprunt de 140,000 francs et à s'imposer extraordinairement pour les chemins vicinaux, par M. Jahan,...Louis Henry Auguste JahanA. Bourdilliat18766
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département du Loiret à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18764
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi voté par la Chambre des députés, et tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires, par M. de La Sicotière,...Léon de La SicotièreA. Bourdilliat18764
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à s'imposer extraordinairement pour le payement d'une subvention destinée à la construction d'un réseau de chemins de fer d'intérêt général, par M. de La Sicotière,...Léon de La SicotièreA. Bourdilliat18764
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de Douai (Nord), par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18762
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur les boissons à l'octroi de Saint-Venant, (Pas-de-Calais), par M. de La Sicotière,...Léon de La SicotièreA. Bourdilliat18762
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Tourcoing (Nord) à contracter un emprunt de 2,200,000 francs, et à proroger une imposition extraordinaire, par M. le Cte de Malherbe,...Raymond de MalherbeA. Bourdilliat18764
Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, voté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à s'imposer extraordinairement pour le service d'un emprunt et pour les travaux des chemins vicinaux, par M. de La Sicotière,...Léon de La SicotièreA. Bourdilliat18764
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. Hubert-Delisle et autres, ayant pour objet de nommer une Commission de dix-huit membres, pour étudier les questions relatives au phylloxéra... par M. le colonel Meinadier,...Pierre MeinadierA. Bourdilliat187619
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Claude (des Vosges), ayant pour objet la nomination d'une Commission de 18 membres chargée d'étudier et de proposer les voies et moyens nécessaires pour achever le réseau des chemins de fer d'intérêt général, et pour obtenir l'unification des tarifs, par M. E. de Parieu,...Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de ParieuA. Bourdilliat18768
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Monnet, relative à la restauration du Palais des Tuileries, par M. Monnet,...Alfred MonnetA. Bourdilliat187610
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Testelin, tendant à ajouter un article additionnel à la loi du 19 mai 1874, sur le travail des enfants dans les manufactures... par M. Paris,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat18767
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Grivart et Monjaret de Kerjégu, ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code de commerce, par M. Grivart,...Louis-René-Joachim GrivartA. Bourdilliat187638
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Victor Hugo, Peyrat et autres relative à l'amnistie... par M. Paris,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat18769
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi votée par la Chambre des députés dans la séance du 24 mars et relative à la levée de l'état de siège dans les départements de la Seine, de Seine-et-Oise, des Bouches-du-Rhône et du Rhône, présenté par M. Schérer,...Edmond SchererA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi votée par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier l'article 70 de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux, par M. Espinasse,...Sylvain-Jacques-Justin EspinasseA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, précédemment adoptée par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture et du commerce, sur le budget de 1876, un crédit de 100,000 francs pour l'envoi d'ouvriers et de cultivateurs à l'Exposition de Philadelphie, et, au ministre de l'instruction publique, un crédit de 25,000 francs, pour l'envoi de membres de l'enseignement primaire à la même Exposition, par M. Palotte,...Emile-Charles-Auguste-Charles PalotteA. Bourdilliat18766
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, votée par la Chambre des députés, ayant pour objet de mettre fin aux poursuites pour faits relatifs à l'insurrection de la Commune, par M. Paris,...Auguste-Joseph ParisA. Bourdilliat187614
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser l'aliénation des bâtiments et terrains occupés autrefois par le Conseil d'Etat et la Cour des Comptes, par M. Monnet,...Alfred MonnetA. Bourdilliat18763
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de pourvoir à l'enseignement supérieur de l'agriculture par la création d'un Institut agronomique, par M. le Vte de Meaux,...Camille MeauxA. Bourdilliat187615
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation du traité d'extradition conclu le 8 juillet 1876 entre la France et la principauté de Monaco, par M. le Cte de Saint-Vallier,...Charles-Raymond de La Croix de ChevrièresA. Bourdilliat187613