Comptes rendus des débats

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées204

Période1794–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Débats du Parlement de Paris pendant la minorité de Louis XIV	Jean Le Boindre, Orest Allen Ranum, Patricia M. Ranum, Robert Descimon	E. Champion	1997	440
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1996 de cette assemblée	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France. Sénat (1958-....), Josette Durrieu	[Sénat]	1997	345
Deux années de travaux consultatifs 1994-1995	Union européenne. Comité des régions	Office des publications des Communautés européennes	1996	132
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (UEO) sur l'activité de cette Assemblée au cours de la 3ème partie de sa 40ème session ordinaire, de la 1ère partie de sa 41ème session ordinaire (1995) et de sa session extraordinaire des 22 et 23 février 1996	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....), Jean Valleix	Assemblée Nationale	1996	118
Rapport d'information fait au nom des délégués de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la session ordinaire de 1995	France. Assemblée nationale (1958-....), France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, Jean Valleix	Assemblée Nationale	1996	377
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de l'année 1995 et de la session extraordinaire des 22 et 23 février 1996	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (1958-....), Pierre Jeambrun	[Sénat]	1996	118
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1995 de cette assemblée	Daniel Hoeffel, France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France. Sénat (1958-....)	[Sénat]	1996	377
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - Tome XCIX	France. Convention nationale, Françoise Brunel, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Raymonde Monnier	CNRS	1995	469
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 40è session ordinaire (1994) de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement	France. Sénat (1958-....), Pierre Jeambrun	[Sénat]	1995	187
Rapport d'information,...sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la session ordinaire 1994 de cette assemblée	France. Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, France. Sénat (1958-....), Louis Jung	[Sénat]	1995	422
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVIII	France. Convention nationale, Françoise Brunel, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Raymonde Monnier	CNRS	1994	502
Débat sur l'aménagement du territoire	Auvergne. Conseil régional	Conseil régional d'Auvergne	1994	94
Les grands débats parlementaires, 1792-1992	Marc Vallières, Richard Jones, Réal Bélanger	Les Presses de l'Université Laval	1994	487
Archives parlementaires de 1787 à 1860 1re série. - T. XCVII	France. Convention nationale, Françoise Brunel, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Marie-Claude Baron	CNRS	1993	472
La création de l'inspection du travail	William Grossin	Éd. l'Harmattan	1992	255
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XVIII	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Archives parlementaires de 1787 à 1860 Première série. - Tome XX	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Assemblée nationale constituante	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Assemblée nationale législative	Constant Pionnier, E. Tonnier, France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Cahiers des États généraux (clergé, noblesse, tiers état) classés par lettres alphabétiques de bailliages ou sénéchaussées	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Code d'indexation de la version française du Compte rendu officiel des débats de la Chambre des communes du Canada	Canada. Chambre des communes. Service de l'index et des références	Chambre des communes	1990	—
Convention nationale	France. Chambre des députés (1876-1942), France. Convention nationale, France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Lodoïs Lataste	Pergamon Press	1990	—
Convention nationale	Georges Lefebvre, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Jérôme Mavidal, Marc Bouloiseau, Marcel Reinhard	Pergamon Press	1990	—
États généraux	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), France. Chambre des députés (1876-1942), France. Sénat (1875-1942), Jérôme Mavidal, Émile Laurent	Pergamon Press	1990	—
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume XIII	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire. Montréal, Canada	Centre de recherche en histoire	1988	—
Communiqués du Conseil des ministres	Algérie. Conseil des ministres	Ministère de l'information, Direction de la documentation et des publications	1984	90
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume XII	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec	1983	—
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume XI	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Centre de recherche en histoire économique du Canada français	1980	—
Debates of the Senate [1867-1874] Volume IV	Canada. Sénat	Ministre des approvisionnements et services	1980	355
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume X	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Centre de recherche en histoire économique du Canada français	1978	1677
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume IX	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Centre de recherche en histoire économique du Canada	1977	1633
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume VIII	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Centre de recherche en histoire du Canada français	1976	1789
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume VI	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs, Hélène Paré	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1975	1319
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume VII	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elaine Kalman Naves, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1975	723
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume V	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elaine Kalman Naves, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1974	2084
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume IV	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1973	2737
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume III	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1972	1308
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume II	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1971	446
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1970	—
Debates of the Legislative assembly of United Canada, 1841-1867 Volume I	Canada. Assemblée législative (Province), Centre d'étude du Québec. Montréal, Canada, Centre de recherche en histoire économique et sociale du Québec. Montréal, Canada, Elizabeth Abbott Gibbs	Presses de l'Ecole des Hautes études commerciales	1970	2000