Comptes rendus des débats

Genre de forme (référentiel RAMEAU de la BNF). · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées204

Période1794–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce genre (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Procès verbaux des séances de la Convention nationale	France. Convention nationale, Georges Lefebvre, Institut d'histoire de la Révolution française. Paris, Marc Bouloiseau, Marcel Reinhard	Centre national de la recherche scientifique	1959	536
[Recueil. Programmes]	Association française d'action artistique	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1924	—
Ville de Calais - Construction d'une mairie - Concours publique pour le présentation des projets - Programme et dispositions générales - Délibération du conseil municipal du 21 octobre 1887	Calais. Pas-de-Calais	Imprimerie A. Sel-Duquenoy	1888	9
Rapport sur les mesures prises par le comité de salut public pour l'établissement de l'École centrale des travaux publics décrétée par la Convention nationale le 21 ventôse dernier ; et projet de décret pour l'ouverture de cette École et l'admission des élèves ; présentés, au nom des comités de salut public, d'instruction publique et des travaux publics, réunis, par Fourcroy, à la séance du 3 vendémiaire de l'an III de la république française. Imprimés par ordre de la Convention nationale	Antoine-François Fourcroy, France. Convention nationale	Imprimerie du Comité de salut public	1794	—