T. Charpentier

Paris

Œuvres147

Éditions147

Auteurs distincts17

Médiane pages83–139 pages

Période1549–1698150 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	101
France. Conseil d'État (13..-1791)	17
France. Cour des aides. Paris	10
France. Chambre des comptes. Rouen	3
Ferme générale. France	2
France. Parlement de Bretagne	2
France. Chambre des comptes de Bretagne	2
France. Intendance. Riom, Puy-de-Dôme	2
France. Intendance. Lille	1
France. Parlement de Paris	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1698	Recueil des arrests du Conseil d'Estat du Roy, portant diminution, décharge & exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées & manufactures y specifiées, tant de France, que des païs estrangers ; en faveur du commerce, & desdites manufactures	—
1698	Édit... portant règlement, tant de l'âge requis pour entrer dans les charges de judicature, que des parentez et alliances des officiers des cours et sièges, vétérans et autres ; et que le prix des charges, porté par l'édit... de décembre 1665, demeurera fixé... Vérifié en Parlement, le 13e aoust... [1669.]	8
1698	Édit... portant règlement, tant de l'âge requis pour entrer dans les charges de judicature, que des parentez et alliances des officiers des cours et sièges, vétérans et autres... Vérifié en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, le 13e.... [août 1669]	8
1697	Ordonnance de police portant défenses à tous marchands, maîtres crieurs de vieux fers et autres vendeurs de ferrailles, qui étalent leurs marchandises pendant le jour le long du parapet du quay de la Mégisserie, de les y laisser pendant la nuit, soit qu'ils soient enfermés avec des ais ou autrement soit qu'ils ne soient point enfermés et injonction de les ôter ou faire ôter tous les soirs...	—
1696	Arrêt contradictoire du conseil d'Etat par lequel les oppositions formées à l'enregistrement du règlement des gabelles, de juin 1660, ont été jugées et terminées	—
1696	Édit... portant création de 250.000 livres de taxations fixes et héréditaires attribuez à tous les officiers comptables, mesme aux payeurs et contrôlleurs des rentes de l'Hostel de Ville de Paris... Registré en la Chambre des Comptes	4
1696	Édit... portant règlement, tant pour la Ferme générale des gabelles de France que pour les peines des faux-sauniers, impost du sel, usage de la tremuye, cheptelliers, regratiers, salaisons en mer, sel blanc de Normandie et d'Artois, etc. Registré ès Cour des Aydes de Paris et Rouen. Avec l'arrest contradictoire du Conseil d'Estat du 1er juin 1662, par lequel les oppositions formées à l'enregistrement dudit édit, ont esté jugées	63
1694	Édit... portant création de 2 offices d'auditeurs-examinateurs des comptes pour chaque corps de marchands et pour chaque communauté d'arts et mestiers, avec attribution du droit royal appartenant à S. M. sur chaque aspirant, etc. Registré en Parlement le 5 avril... [1694.]	4
1693	Ordonnance du roi, en forme de règlement général, pour la levée et perception des droits d'imposition foraine resve ou domaine forain et haut passage, sur les denrées et marchandises qui sortiront hors du royaume, ou seront transportées ès païs et lieux où les aydes n'ont cours, et qui ordonne l'establissement des maistres des ports, lieutenans, gardes, peseurs et autres officiers aux extrémitez du royaume	26
1693	Recueil des déclarations du Roy, et arrests du Conseil, portant augmentation de droits aux entrées et sorties du Royaume... donnez depuis le mois de mars 1687 jusqu'à présent	77
1691	Édit... portant attribution aux receveurs généraux des finances et aux receveurs des tailles de 3 deniers pour livre de nouvelles taxations... Registré en la Chambre des Comptes	4
1691	Édit... portant création de syndics parmy les marchands, artisans et ouvriers des villes et bourgs clos du Royaume, qui n'ont ny maistrise ni jurande, et de ceux qui prétendent n'estre point des corps et communautez sujets à icelles	4
1691	Édit... portant création des offices... pour la levée des droits de sorties et entrées, traites et autres... Registré en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes	8
1690	Recueil des anciens édits et ordonnances du Roi concernant les domaines et droits de la couronne, avec les commentaires de Louis Carondas Le Caron...	12
1690	Édit... portant révocation et suppression des offices de commissaires et controlleurs ordinaires des guerres,... [de plusieurs autres offices, rentes, gages et droits,] règlement sur le faict des tailles... Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes le 20e avril ... [1667.]	8
1689	Arrêt de la Cour de Parlement servant de règlement pour la préséance des avocats sur les substituts des procureurs du Roi	—
1689	Arrêt de la cour des aides qui ordonne que les voituriers et marchands qui tireront des vins des provinces de Languedoc, Provence et Dauphiné, entrant dans la province de Lyonnais, seront tenus au premier bureau d'entrée, établi en cette province, de faire leur déclaration de la quantité et du crû desdits vins et de leur destination	—
1689	Arrêt du conseil d'Etat pour régler les difficultés qui surviennent entre les marchands et autres particuliers qui achètent les marchandises trouvées dans les navires pris en mer par les vaisseaux de guerre de Sa Majesté et le fermier général de fermes unies, pour raison des droits d'entrées et de sorties	—
1689	Déclaration du Roy, portant que les droits attribuez cy-devant aux courtiers de Bordeaux, réunis à la ferme du convoy et comptablie par arrest du Conseil du vingt-sept avril 1680, seront payez... par toutes sortes de personnes... mesme par les bourgeois de ladite ville et par les estrangers	4
1689	Édit... portant création et établissement d'une Chambre de Justice... Registré en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes, et en ladite Chambre de Justice	11

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