J. Dugast

Paris

Œuvres134

Éditions134

Auteurs distincts29

Médiane pages166–718 pages

Période1625–166137 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

102

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	57
France. Parlement de Paris	24
France. Conseil d'État (13..-1791)	19
Pierre Perez	3
Nicolas Frénicle	3
Guy de La Brosse	3
Jean Saigeot	2
Rodolphe Le Maistre	2
Étienne Binet	2
Étienne Bachot	2

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1661	La Grammaire italienne, ou Nouvelle méthode très courte et très parfaite pour apprendre la langue italienne, composée par Jean Perger	115
1660	Réplique au libelle injurieux du sieur Jurieu, ministre de la ville de Mer, qui a pour titre	148
1651	Arrêt de parlement portant réglement du droit d'aînesse entre cohéritiers	—
1651	Arrêt du Conseil privé du roi, qui ordonne, conformément à l'article troisième des articles particuliers de l'édit de pacification fait à Nantes, que ceux de la religion prétendue réformée ne seront contraints de tendre et parer le devant de leurs maisons aux jours des fêtes ordonnées pour ce faire	—
1651	Arrêt du conseil privé... qui ordonne... que ceux de la religion prétendue réformée ne seront pas contraints de tendre et parer le devant de leurs maisons aux jours des fêtes... mais seulement souffrir qu'il soit tendu...	—
1648	Arrest de... parlement portant défenses de jurer et blasphémer le Sainct nom de Dieu, de la Vierge Marie et des Saincts...	8
1648	Arrêt de parlement sur la police et réglement des marchands de bois et charbon, tant de Paris que forains, mouleurs et chargeurs de bois, porteurs de charbon, voituriers, débardeurs, et salaires d'iceux en ladite ville	—
1648	Arrêt du parlement pour le paiement des rentes assignées sur l'hôtel de ladite ville	—
1648	Déclaration... donnée en faveur des officiers des gabelles et greniers à sel de ce Royaume, pour la réunion des offices quatriennaux à leurs charges ; descharge de la Chambre de Justice ; augmentation de 60.000 livres de gages héréditaires, et attribution de 3 sols pour minot de sel qui sera vendu auxdits greniers... Vérifiée en la Cour des Aydes de Paris, le 28e jour d'avril 1648	7
1648	Déclaration... portant establissement des controlleurs héréditaires en tous les greffes des villes, bourgs et communautez de ce Royaume, avec attributions audit office de la qualité de notaire et tabellion royal, pour passer tous contrats et autres actes, comme les autres notaires royaux et tabellions establis, sans aucune différence, et pouvoir de commettre en sa place à l'exercice des dits controlles, et substituer au notariat qui bon luy semblera. Vérifiée en la Grande Chancellerie de France, le 15 mars 1640	11
1648	Édict... portant création des offices quatriennaux, où il y a anciens, alternatifs et triennaux. Vérifié en la Chambre des Comptes de Normandie, le 5e jour de décembre 1646	19
1647	Arrest de... parlement portant réglement pour la levée du barrage, révocation du tariffe et réduction des droicts imposez sur les denrées et marchandises y déclarées, pour deux années seulement	13
1647	Arrest du conseil d'Estat... pour les commissaires controolleurs, jurez, moulleurs, compteurs, cordeurs et visiteurs de toutes sortes... de bois entrans dans... Paris, et les jurez chargeurs de bois de ladite ville ; contre les religieux... de l'hospital de la Charité de Paris	16
1647	Arrêt du conseil (d'Etat) portant subrogation à Charles Carré, au lieu de Franç. Brunet, du bail général de la ferme des droits de marque, contrôle et visite des papiers et bières	—
1647	Sentence des prévost des marchands et eschevins de l'hostel de ville de Paris, donnée au profit des commissaires, controolleurs, jurez, moulleurs, compteurs, cordeurs, mesureurs et visiteurs de toutes sortes de bois de la ville, fauxbourgs et banlieue d'icelle, le huictième juillet 1647 et aydes auxdits moulleurs contre les pères jésuites	10
1647	Édict du Roy, portant restablissement de deux séances et semestres en sa Cour des Aydes de Rouen ; avec création de 5 offices de conseillers en icelle, et création aussi de deux offices d'huissiers... Vérifié en la Chancellerie le 7 jour d'octobre 1647, et en la Cour des Aydes de Rouen, le 17 dudit mois	7
1647	Édicts [de septembre 1645 et de mai 1645] et déclarations... [des 20 mars et 15 septembre 1646] portans création des offices de conseillers du Roy, receveurs et controlleurs quatriennaux des consignations et commis desdites consignations, avec la qualité d'huissier des consignations, exploictant partout le Royaume. Vérifiés au Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aydes de Paris	25
1646	Arrêt du Conseil d'Etat portant que tous les possesseurs des domaines du Roi... payeront par forme de supplément le sixième de la finance pour laquelle ils tiennent lesdits domaines...	—
1646	Arrêt du conseil d'état du roi, portant que tous les possesseurs de ses domaines, part et portions d'iceux et droits domaniaux, paieront par forme de supplément le sixième de la finance pour la qu'elle ils tiennent lesdits domaines et droits des ventes... (14 mars 1646)	—
1646	Essay des merveilles de nature et des plus nobles artifices, pièce très-nécessaire à tous ceux qui font profession d'éloquence, par René François, prédicateur du Roy (É. Binet)	607

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