J. Coulon

Tournay

Œuvres20

Éditions20

Auteurs distincts9

Médiane pages554–527 pages

Période1681–2009329 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France	11
Jean Coulon	3
France. Parlement de Flandre	2
Simon Mars	2
Antonin Lugnier	1
A. Henri Heym	1
Lin Millié	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
2009	Catus-en-Quercy [2]	267
2007	Catus-en-Quercy	—
2007	Catus-en-Quercy	309
1935	Autour des mois	—
1898	Petit traité d'économie politique et sociale	55
1696	Déclarations... [du mois de janvier et du 15 janvier 1681,] pour empêcher que les bénéfices situez dans les païs cédez à S. M. ne soient point conférez à des étrangers ; défend de recevoir des novices non régnicoles és monastères, et de laisser gouverner les... convents par des étrangers ; Ordonnance donnée... le 1er mars 1683, laquelle défend aux bénéficiers de prendre possession de leurs bénéfices avant avoir justifié par devant le prochain juge roïal d'être régnicoles... et Arrest contradictoire de la Cour de Parlement [de Tournai] sur le même sujet, du 2 avril 1689	8
1695	Arret du Conseil souverain de Tournay qui donne pouvoir au tabellion gardenotte crée par édit du mois d'avril 1675 de faire executer les notaires qui seront en faute de rapporter leurs contrats lorsqu'ils en seront requis et de les faire affirmer entre ses mains qu'ils ne recèlent aucun desdits contrats	—
1695	Arrêt du Conseil souverain de Tournay qui déclare la prévoté de Saint Donas située à Berghes Saint Winocq sujette au tabellion gardenotte et condamne les bailly et échevins ès interets resultant de leur refus de se conformer à l'edit du mois d'avril 1675 portant création, droits et fonctions dudit tabellion gardenotte	—
1695	Édit, déclaration, arrests et ordonnances concernantes la création et les fonctions de tabellion royal gardenottes pour le grossoiement des actes notariaux créé par édit... d'avril 1675 [dans le ressort du Conseil Souverain de Tournai], et confirmé par la déclaration du 25 de mars 1693	8
1695	Édit... portant création des controlleurs vérificateurs des recettes générales des deniers et revenus communs, patrimoniaux et autres impositions publiques des villes, estats, châtelenies, bourgs... de Flandres, Artois et Haynaut	8
1695	Édit... portant réglement pour les fonctions, droits et émolumens des greffiers et des huissiers du Parlement de Tournay, en exécution de l'édit ... de mars 1693...	12
1691	Édit... portant création du Bureau des Finances à Lille... Registré au Parlement de Tournay	9
1688	Édit... portant règlement pour l'instruction et jugement des révisions des arrests rendus au Parlement de Tournay, contre lesquels il y aura propositions d'erreurs	24
1686	Copie d'une lettre de cachet du Roi, adressée à M. de La Hamaide, conseiller de Sa Majesté en ses Conseils et son procureur général au parlement de Tournay. (26 juillet 1686.)	—
1686	Déclaration... portante que les juges subalternes du ressort du Parlement de Tournay... connoîtront des procès dont ils ont droit de connoître en 1ere instance par leur institution... Vérifiée en Parlement [à Tournai] le 2 octobre... [1686.]	4
1686	L'Église militante, ou la Cité de Dieu en terre... par le R. P. Simon Mars,...	527
1684	L'Église militante, ou la Cité de Dieu en terre... par le R. P. Simon Mars,...	527
1681	Edit de création de la Chancelerie près le Conseil Souverain de Tournay, et des officiers, en icelle, avec les déclarations du Roy, de leurs droits et privilèges, et ce qui en dépend ; le tout extrait des registres dudit Conseil	216
1681	Édit de création de la Chancellerie près le Conseil Souverain de Tournay, et des officiers en icelle [de décembre 1680], avec les déclarations du Roy [1482-1706], de leurs droits et privilèges, et ce qui en défend ; le tout extrait des registres dudit Conseil	216
1681	Édit de création de la chancelerie près le Conseil Souverain de Tournay, et des officiers en icelle. avec les déclarations du Roi [1482-1706] de leurs droits et privilèges, et ce qui en dépend ; le tout extrait des registres dudit Conseil	216