Imp. de P. Antoine

Nancy

Œuvres20

Éditions20

Auteurs distincts10

Médiane pages1010–10 pages

Période1711–176555 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
Lorraine (Duché)	8
France. Intendance de Lorraine-Barrois	2
Lorraine. Chambre régionale des comptes	2
France. Conseil d'État (13..-1791)	2
Lorraine. Conseil d'Etat (Duché)	1
France	1
Lorraine. Conseil des finances (Duché)	1
Ferme générale. France	1
France. Bailliage. Nancy	1
Lorraine	1

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1765	Instruction que le roi a fait expédier pour régler provisoirement le service dans les places du 1er mai 1765	—
1743	Ordonnance du Roi (de Pologne, duc de Lorraine) pour la levée de 1800 hommes de nouvelle milice	—
1741	(Ordonnance du Mis de La Galaizière, intendant de Lorraine et Barrois, concernant la levée de 6 bataillons de milice.)	—
1741	Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine) pour la levée de 3600 hommes de milice	—
1740	Ordonnance du roi (de Pologne, duc de Lorraine et de Bar) portant défense à ses sujets de sortir de ses états pour aller s'établir dans les pays étrangers, sans permission de Sa Majesté	—
1739	(Ordonnance du Mis de La Galaizière, intendant de Lorraine et Barrois, notifiant les précautions à prendre pour préserver les chevaux de la morve.)	—
1739	(Ordonnance du chancelièr, portant règlement contre la morve.)	—
1739	Déclaration de la régence de M. le comte de Girecour pendant l'absence de S. A. R. Madame (souveraine de Commercy)	—
1739	Ordonnance concernant les fonctions de la maréchaussée de France dans les états de Lorraine et Barrois	—
1739	Ordonnance du roi, qui renouvelle les défenses aux sujets non nobles ou non privilégiés de garder chez eux ni de porter des armes à feu	—
1738	Arrêt du conseil d'Etat qui permet aux commis des fermes de Lorraine et de Bar de poursuivre les contrebandiers, faux-sauniers et autres fraudeurs sur les terres de l'obéissance du roi, lorsqu'ils s'y réfugieront	—
1738	Instruction pour les Commis à la perception des droits de présentations, affirmations de voyages, déclarations & diminution de dépens	10
1737	Arrêt du conseil royal des finances qui fait défenses à toutes personnes de se servir, à compter du 1er janvier 1738, d'autres papiers et parchemins que de ceux timbrés du timbre de Mre Philippe Le Mire	—
1737	Ordonnance du roi qui fixe les courses des chevaux de poste à 20 sols au cours de France jusqu'au 1er juin 1738	—
1731	Sentence rendue au bailliage de Nancy, sur la plainte formée par Me Robert Brulliot,... contre le sieur Ignace Decker. (13 fév. 1731.)	—
1726	Nouveau Réglement etc son Altesse Royale, concernant les Droits de Haut-conduit, Entrée, Issue-Foraine,... Extrait de l'Arrêt du conseil d'Etat du 23 Janvier 1726	—
1725	Arrêt du conseil de S. A. R. (le duc de Lorraine) qui condamne M. Marechal. tabellion à Lunéville, à payer le droit de contrôle en espèces ayant cours au jour dudit contrôle	—
1724	Arrêt de la chambre des comptes qui infirme la sentence rendue au bailliage de Pont-à-Mousson, condamne Jean-Mathieu de Ferrières en l'amende et aux dépens, faute d'avoir fait décharger l'acquit à caution pris au bureau de Tincry	—
1722	Arrest contradictoire du conseil d'Etat... qui condamne Pierre Chabot... au payement des Droits, d'entrée foraine des vins pris à Metz... 1722. Du 9 Décembre 1722	—
1711	Arrest de la Chambre des Comptes de Lorraine du 5e May 1711 qui ordonne que les qualités de tous arrêts et sentences d'audiances... seront signifiées...	—