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imp. de L. Cellot

(Paris)

Œuvres10
Éditions10
Auteurs distincts7
Médiane pages—
Période1763–178826 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
0
100-199 p.
0
200-299 p.
0
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
France. Parlement de Paris3
France. Châtelet de Paris2
France1
France. Bailliage. Beauvais1
Jacques Hardion1
France. Chambre des comptes de Paris1
France. Conseil d'État (13..-1791)1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1788Edit du roi portant suppression de tous les offices de gardes du trésor royal, de trésoriers de la guerre, de la marine... et création de cinq administrateurs pour gérer conjointement tout ce qui concerne, les recettes et dépenses du trésor royal...—
1781(Arrêt du parlement homologuant le contrat d'union passé le 27 avril 1781 devant Me Andelle et son confrère notaires au Châtelet de Paris entre les créanciers de la succession de Me Edme-Louïs Bronod.)—
1779Arrêt de la chambre des comptes qui dispense les propriétaires des rentes appartenant aux corps et communautés d'arts et métiers supprimés du rapport des pièces visées dans les jugements de liquidation des principaux desdites rentes—
1777Arrest de la cour de parlement... toutes les chambres assemblées... qui... ayant égard aux plaintes en faux... rendues... par le... maréchal duc de Richelieu, déclare faux les... douze billets au porteur dont il s'agit... ordonne que lesdits billets... seront lacérés...—
1775Sentence rendue en la chambre criminelle du Châtelet de Paris, en faveur de M. le comte de Guines, ambassadeur... en Angleterre ; contre le sieur Tort, ci-devant son secrétaire, et autres. Qui décharge M. le comte de Guines et M. de Monval de la plainte du sieur Tort ... supprime les mémoires du sieur Tort signés Falconet...—
1774Sentence de police de la prévôté de la Tour-Carrée de Gentilly... qui condamne les supérieur, procureur et communauté de Sainte-Barbe, établie à Paris rue de Reims, en 100 livres d'amende, pour avoir joué la comédie, fait tirer un feu d'artifice... le... 4 mai 1774, pendant... la maladie du roi...—
1771Arrêt du conseil d'Etat, rendu en interprétation de l'édit du mois d'août 1759, portant que les offices de jurés et gardes des communautés des fabricants et employant cuirs du royaume, n'ont point été compris dans la suppression portée en cet édit...—
1769Histoire universelle sacrée et profane, composée par ordre de Mesdames de France (Par Jacq. Hardion). Tomes I-XVIII. Paris, G. Desprez, 1754-1765. - Histoire universelle du seizième siècle, par Simon-Nicolas-Henri Linguet. Pour servir de suite à l'Histoire universelle sacrée et profane. Tomes XIX-XX—
1766Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siege présidial de Reims (portant opposition à l'exécution des Lettres patentes obtenues le 31 août 1765 par l'archêveque duc de Reims.)—
1763Arrêt... de la cour de parlement, rendu en faveur de Me Charles-François Henrys, avocat en parlement, exerçant ès juridictions du Bassigny—