France. Bailliage. Beauvais

Œuvres30

Total pages54médiane 24 p.

Période d'activité1724–1789

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Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1724	Sentence de mort rendue au bailliage et siège présidial de Beauvais le 24 juillet 1724... contre Jean-Henry François, (...se disant évêque de Londres)	—	—
1726	Sentence de mort rendue au bailliage et siege présidial de Beauvais le 24 juillet 1724 confirmée par arrêt de Nosseigneurs du Parlement le 3 juin 1726 Contre Jean-Henry-François natif de Polentruy en Suisse, se disant évêque de Londres	—	—
1753	Lettre de MM. les Officiers du Bailliage & Siège Présidial de Beauvais, à Mgr le Chancelier	—	—
1761	Procès-verbal de vérification des mesures à blé du marché de Beauvais... [fait devant Jean Toussaint-Le Caron, seigneur de Troussure, bailli de Beauvais, en présence des gardes de la communauté des boulangers.]	P. N. Desjardins	6
1763	Sentence du bailliage de Beauvais, qui condamne un écrit ayant pour titre	impr. de N. Desjardins	24
1763	Sentence du bailliage de Beauvais, qui condamne un écrit ayant pour titre	—	24
1766	Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siege présidial de Reims (portant opposition à l'exécution des Lettres patentes obtenues le 31 août 1765 par l'archêveque duc de Reims.)	imp. de L. Cellot	—
1766	Extrait du registre des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Beauvais. (Exposé des atteintes portées à l'autorité des officiers du roi dans le bailliage de Beauvais par les officiers du Comté-Pairie de Beauvais.)	imp. des Desjardins	—
1767	De par le Roi (Ordonnance du lieutenant particulier du bailliage de Beauvais ordonnant aux boulangers de cette ville de faire cuire, chaque jour, le pain nécessaire à la consommation.)	imp. de Desjardins	—
1778	(Ordonnance du bailliage de Beauvais au sujet d'un appel en justice de l'évêque de cette ville.)	imp. de P. Desjardins	—
1778	Ordonnance de M. le bailli de la ville, bailliage, comté-pairie de Beauvais,... concernant le port d'armes	imp. de P. Desjardins	—
1778	Ordonnance de police concernant la communauté des marchands merciers-drapiers... de Beauvais...	imp. de P. Desjardins	—
1778	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Beauvais qui fait très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes... de se comporter irrévéremment dans les églises, par paroles, gestes ou autres actions indécentes...	imp. de Desjardins	—
1778	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Beauvais, qui autorise les huissiers et sergents royaux résident en cette ville et leur enjoint, au premier scandale, irrévérence ou indécence dans les églises,... d'arrêter... et constituer prisonnier, les auteurs desdits scandale...	imp. de Desjardins	—
1778	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Beauvais, qui enjoint à toutes personnes exerçant des chevaux au franc marché de cette ville de le faire avec les précautions requises...	imp. de Desjardins	—
1778	Sentence de M. le lieutenant-criminel et de police... de Beauvais... qui condamne Isaac Petit,... Louise Cadot,... chacun en 20 sols d'amende, pour avoir ... commis des irrévérences dans l'église collégiale de Saint-Michel de cette ville...	imp. de P. Desjardins	—
1781	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Beauvais qui prescrit la forme et le style à observer dans les enchères publiques, ordonnées par l'édit du mois de janvier 1780 pour parvenir à la vente des immeubles des hopitaux	impr. de Desjardins	—
1782	Sentence du bailliage et siège présidial de Beauvais, qui ordonne l'exécution de statuts et règlements concernant les communautés des chirurgiens de province...	imp. de P. Desjardins	—
1785	(Sentence de Monsieur le bailli... de Beauvais... qui, pour les causes y énoncées, condamne Antoine Bréviaire et François Devesne, bouchers à Beauvais, chacun en 20 livres d'amende...)	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Ordonnance de M. le lieutenant criminel et de police de... Beauvais, portant défenses aux bouchers de vendre la viande à plus haut prix que sept sols la livre, poids de 14 onces...	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Ordonnance de Monsieur le bailli... de Beauvais, qui fixe les heures où la halle sera ouverte les jeudis de chaque semaine pour la vente des suifs, en exécution de l'arrêt de règlement du 5 décembre 1785...	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Sentence de M. le bailli ... de Beauvais... qui autorise les bouchers à vendre la viande de bonne qualité en boeuf, veau et mouton huit sols la livre poids de 14 onces...	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Sentence de M. le lieutenant criminel et de police... de Beauvais, qui fait cesser définitivement au 1er octobre 1785, l'augmentation de six deniers par livre de viande, accordée le 9 mai dernier aux bouchers... de Beauvais...	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Sentence de Monsieur le bailli... de Beauvais, par laquelle le sieur Leclerc, commis à la confection des terriers du comte, de Beauvais est autorisé à percevoir, aux termes des règlements, pour le 1er article de chaque déclaration cinq sols ; pour chacun des deux autres deux sols six deniers ; pour chaque rôle en petit papier de l'expédition due au seigneur, 15 sols, et moitié pour celle due au censitaire, s'il la requiert...	imp. de Ve Desjardins	—
1785	Sentence de Monsieur le bailli... de Beauvais... qui fixe provisoirement le taux de la viande de boucherie à sept sols six deniers la livre, poids de 14 onces...	imp. de Ve Desjardins	—
1786	(Ordonnance du bailli de Beauvais portant privilège en faveur de Louis Pulleux de vendre de la viande de boucherie pendant le carême et réglementant la dite vente.)	imp. de Ve Desjardins	—
1786	Ordonnance de police qui fait défenses aux bouchers ... de Beauvais... de proposer les suifs qu'ils sont tenus de porter et de vendre sur le carreau de la halle à plus de 65 livres le cent, poids de 14 onces...	imp. de Ve Desjardins	—
1786	Ordonnance de police, concernant la vente des suifs, qui doivent être portés par les bouchers de Beauvais, exposés en vente, vendus et livrés aux épiciers-chandeliers de la dite ville...	imp. de Ve Desjardins	—
1788	Ordonnance du bailliage et siège présidial de Beauvais qui, attendu en fête de la Purification de la Sainte-Vierge, remet le franc-marché qui devait avoir lieu le samedi 2 février 1788, au samedi 9 du même mois...	imp. de Ve Desjardins	—
1789	Ordonnance de police qui réduit le pain à l'usage des habitans de la ville et des faubourgs de Beauvais à une seule espèce, telle que pourra la produire la qualité des grains à fournir aux boulangers par le Comité de subsistance et qui en fixe provisoirement le prix à 2 sols la livre poids de 14 onces	impr. de Desjardins	—

Édité chez

Éditeur	Œuvres
imp. de Ve Desjardins	12
imp. de P. Desjardins	5
imp. de Desjardins	4
impr. de Desjardins	2
P. N. Desjardins	1
imp. de L. Cellot	1

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