imp. de B. Pijon

Toulouse

Œuvres34

Éditions34

Auteurs distincts2

Médiane pages84–28 pages

Période1753–176513 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.

100-199 p.

200-299 p.

300-399 p.

400-499 p.

500-699 p.

≥700 p.

Top auteurs publiés

Auteur	Œuvres
France. Parlement de Toulouse	31
France. Parlement de Paris	3

Parutions récentes

Année	Titre	Pages
1765	Arrêt de la cour de parlement... qui ordonne aux créanciers de l'hôpital de la Grave de venir dans trois mois former leurs demandes en la cour et ordonne provisoirement la remise de la somme de dix mille livres au syndic dudit hôpital...	—
1760	(Arrêt de parlement sur le conflit survenu entre ladite cour et la chambre des comptes de Montpellier.)	—
1760	Arrêt de la cour de parlement (de Toulouse ordonnant l'exécution de ses précédents arrêts du 7 juillet 1756 et du 12 de ce mois, nonobstant tous autres rendus par la cour des Comptes de Montpellier)	—
1757	Arrest de... parlement... qui condamne au feu un livre intitulé	28
1757	Arrêt de parlement qui condamne au feu le livre intitulé	—
1757	Arrêt de parlement qui condamne au feu le livre intitulé	—
1756	(Arrêt du parlement touchant l'arrêt du grand conseil du 11 mai 1755.)	—
1756	Arrest de réglement... de parlement... (pour les juges de son ressort, contre les entreprises du grand conseil.)	8
1756	Arrest... du parlement... qui condamne au feu un imprimé ayant pour titre	4
1756	Arrêt de parlement qui supprime une thèse soutenue en l'Université de Toulouse le 7 mai 1756	—
1756	Arrêt du parlement qui condamne Me Aymé, curé de la paroisse Sainte-Anne de Montpellier à un bannissement perpétuel. (Refus de Sacrement fait à Louise Fabre.)	—
1756	Arrêt du parlement qui ordonne qu'aucune minute des procédures criminelles instruites aux sénéchaux, bailliages et autres juges ne pourra être déplacée de leur greffe	—
1756	Arrêt du parlement qui supprime un écrit intitulé	—
1756	Arrêt du parlement... qui supprime un écrit intitulé "Mandement de Mgr l'évêque de Castres, pour ordonner de chanter le Te Deum, en actions de grâces de la naissance de Mgr le comte de Provence"	—
1755	Arrêt du parlement qui casse une ordonnance du bureau des finances de la généralité de Toulouse, du 27 janvier 1749, et ordonne que la requête sur laquelle ladite ordonnance a été rendue sera supprimée	—
1755	Arrêt du parlement qui casse une ordonnance du bureau des finances de la généralité de Toulouse, du 27 janvier 1749, et ordonne que la requête sur laquelle ladite ordonnance a été rendue sera supprimée	—
1755	Arrêt du parlement qui condamne Me Granet, curé de la paroisse Notre-Dame-des-Tables de Montpellier, à un bannissement perpétuel. (Refus de sacrement.)	—
1755	Arrêt du parlement qui condamne au feu un écrit qui a pour titre	—
1755	Arrêt du parlement qui déclare y avoir abus dans une ordonnance de l'évêque de Montpellier du 5 avril 1755, et dans une Réponse dudit évêque à la signification d'un arrêt de la cour du 12 du même mois	—
1755	Arrêt du parlement qui ordonne la suppression d'une feuille-imprimée qui a pour titre	—

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